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    8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    1 media

    8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Date

    1904

    Cote

    14767, 3Q23/581

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    1 media

    9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14935, 3Q23/748

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    1 media

    1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    Date

    1936-1937

    Cote

    13873, 3Q22/1234

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    1 media

    23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    Date

    1933

    Cote

    13854, 3Q22/1215

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    1 media

    13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    Date

    1827

    Cote

    12858, 3Q22/220

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    1 media

    22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    Date

    1882

    Cote

    13488, 3Q22/849

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    1 media

    19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Date

    1953

    Cote

    15062, 3Q23/875

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    1 media

    13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Date

    1875

    Cote

    33442, 3Q54/47

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    1 media

    4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Date

    1921

    Cote

    15329, 3Q27/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    1 media

    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Date

    1847

    Cote

    32561, 3Q52/351

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    1 media

    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Date

    1867

    Cote

    32651, 3Q52/440

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    1 media

    12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    Date

    1944-1945

    Cote

    14081, 3Q22/1437

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes judiciaires : débets (PJ).
    • 12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    1 media

    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Date

    1833

    Cote

    32505, 3Q52/295

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    1 media

    27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    Date

    1815

    Cote

    12772, 3Q22/134

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    1 media

    21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    Date

    1827

    Cote

    12860, 3Q22/222

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    1 media

    24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Date

    1897

    Cote

    14727, 3Q23/541

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    1 media

    7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    Date

    1923-1924

    Cote

    13804, 3Q22/1165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    1 media

    24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Date

    1885-1886

    Cote

    14882, 3Q23/695

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    1 media

    7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    Date

    1926

    Cote

    15359, 3Q27/35

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    1 media

    28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    Date

    1939-1940

    Cote

    13888, 3Q22/1249

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement