Acte sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	5-14 août 1969.	Cote 36104, 3Q59/1031	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 5-14 août 1969.
Résultat n°2	1 media	1er-11 avril 1969.	Cote 18485, 3Q31/855	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-11 avril 1969.
Résultat n°3	1 media	18-27 février 1969.	Cote 20778, 3Q32/1124	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 18-27 février 1969.
Résultat n°4	1 media	1er-10 décembre 1969.	Cote 18501, 3Q31/871	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-10 décembre 1969.
Résultat n°5	1 media	14-15 avril 1969.	Cote 36084, 3Q59/1011	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 14-15 avril 1969.
Résultat n°6	1 media	18-27 novembre 1969.	Cote 18500, 3Q31/870	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 18-27 novembre 1969.
Résultat n°7	1 media	1er-9 janvier 1969.	Cote 18478, 3Q31/848	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-9 janvier 1969.
Résultat n°8	1 media	2e trimestre 1969.	Cote 25158, 3Q39/258	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Actes et baux sous seing privé déposés. 2e trimestre 1969.
Résultat n°9	1 media	8-15 juillet 1969.	Cote 36099, 3Q59/1026	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 8-15 juillet 1969.
Résultat n°10	1 media	11-26 décembre 1969.	Cote 18502, 3Q31/872	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 11-26 décembre 1969.
Résultat n°11	1 media	2-6 janvier 1969.	Cote 36064, 3Q59/991	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-6 janvier 1969.
Résultat n°12	1 media	3e trimestre 1969.	Cote 25159, 3Q39/259	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Actes et baux sous seing privé déposés. 3e trimestre 1969.
Résultat n°13	1 media	4-17 novembre 1969.	Cote 18499, 3Q31/869	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 4-17 novembre 1969.
Résultat n°14	1 media	1er-9 septembre 1969.	Cote 36106, 3Q59/1033	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-9 septembre 1969.
Résultat n°15	1 media	20-24 mars 1969.	Cote 36080, 3Q59/1007	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 20-24 mars 1969.
Résultat n°16	1 media	13-24 mars 1969.	Cote 20780, 3Q32/1126	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 13-24 mars 1969.
Résultat n°17	1 media	1er-8 août 1969.	Cote 20795, 3Q32/1141	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 1er-8 août 1969.
Résultat n°18	1 media	23-29 mai 1969.	Cote 36092, 3Q59/1019	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 23-29 mai 1969.
Résultat n°19	1 media	Juin 1969.	Cote 28197, 3Q44/707	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Juin 1969.
Résultat n°20	1 media	14-27 février 1969.	Cote 18482, 3Q31/852	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 14-27 février 1969.
Résultat n°21	1 media	2-10 janvier 1969.	Cote 20773, 3Q32/1119	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 2-10 janvier 1969.
Résultat n°22	1 media	Octobre-décembre 1969.	Cote 33788, 3Q55/155	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Octobre-décembre 1969.
Résultat n°23	1 media	Octobre 1969.	Cote 28200, 3Q44/710	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Octobre 1969.
Résultat n°24	1 media	4e trimestre 1969.	Cote 06725, 3Q9/474	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. 4e trimestre 1969.
Résultat n°25	1 media	Janvier-février 1969.	Cote 28194, 3Q44/704	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Janvier-février 1969.
Résultat n°26	1 media	1er-8 août 1969.	Cote 18493, 3Q31/863	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-8 août 1969.
Résultat n°27	1 media	2-13 juin 1969.	Cote 18489, 3Q31/859	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 2-13 juin 1969.
Résultat n°28	1 media	9-15 janvier 1969.	Cote 36066, 3Q59/993	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 9-15 janvier 1969.
Résultat n°29	1 media	9-19 mai 1969.	Cote 36090, 3Q59/1017	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 9-19 mai 1969.
Résultat n°30	1 media	13-24 novembre 1969.	Cote 20804, 3Q32/1150	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 13-24 novembre 1969.
Résultat n°31	1 media	2e semestre 1969.	Cote 04754, 3Q6/412	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 2e semestre 1969.
Résultat n°32	1 media	Décembre 1969.	Cote 28202, 3Q44/712	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Décembre 1969.
Résultat n°33	1 media	25-27 novembre 1969.	Cote 20805, 3Q32/1151	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 25-27 novembre 1969.
Résultat n°34	1 media	1er-15 octobre 1969.	Cote 18497, 3Q31/867	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-15 octobre 1969.
Résultat n°35	1 media	Janvier-août 1969.	Cote 31260, 3Q49/391	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-août 1969.
Résultat n°36	1 media	3-5 novembre 1969.	Cote 36114, 3Q59/1041	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 3-5 novembre 1969.
Résultat n°37	1 media	3-12 mars 1969.	Cote 20779, 3Q32/1125	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 3-12 mars 1969.
Résultat n°38	1 media	16-29 mai 1969.	Cote 18488, 3Q31/858	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 16-29 mai 1969.
Résultat n°39	1 media	1er-7 octobre 1969.	Cote 20800, 3Q32/1146	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements. 1er-7 octobre 1969.
Résultat n°40	1 media	Août-septembre 1969.	Cote 28199, 3Q44/709	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Août-septembre 1969.

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