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  • 1
    28 mai-4 octobre 1956.

    1 media

    28 mai-4 octobre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    12624, 3Q21/119

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 mai-4 octobre 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    04279, 3Q5/870

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    1 media

    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Date

    1967

    Cote

    36389, 3Q59/1314

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er janvier-25 juin 1967.

    1 media

    1er janvier-25 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    05133, 3Q6/770

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-25 juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    1 media

    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Date

    1965

    Cote

    33950, 3Q55/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1955 (volume 4).

    1 media

    1955 (volume 4).

    Date

    1955

    Cote

    25303, 3Q39/395

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1955 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    1 media

    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Date

    1962

    Cote

    36348, 3Q59/1273

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    1 media

    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Date

    1967

    Cote

    36388, 3Q59/1313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953-1953

    Cote

    29368, 3Q45/624

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    1 media

    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Date

    1959

    Cote

    07051, 3Q9/782

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1966

    Cote

    17041, 3Q29/1610

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
    • 2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953

    Cote

    36295, 3Q59/1220

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    1 media

    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Date

    1966

    Cote

    33951, 3Q55/312

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    1 media

    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Date

    1966

    Cote

    33952, 3Q55/313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    04282, 3Q5/873

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    1 media

    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Date

    1961

    Cote

    33922, 3Q55/283

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    4 janvier-28 avril 1954.

    1 media

    4 janvier-28 avril 1954.

    Date

    1954

    Cote

    12617, 3Q21/112

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier-28 avril 1954.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    1 media

    27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    Date

    1964

    Cote

    36368, 3Q59/1293

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    1 media

    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    Date

    1967

    Cote

    36390, 3Q59/1315

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    1 media

    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Date

    1958

    Cote

    25308, 3Q39/400

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement