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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 mai-4 octobre 1956.

1 media

28 mai-4 octobre 1956.
Cote
12624, 3Q21/119
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 mai-4 octobre 1956.
Résultat n°2
1962.

1 media

1962.
Cote
04279, 3Q5/870
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1962.
Résultat n°3
26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

1 media

26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Cote
36389, 3Q59/1314
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Résultat n°4
1er janvier-25 juin 1967.

1 media

1er janvier-25 juin 1967.
Cote
05133, 3Q6/770
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-25 juin 1967.
Résultat n°5
23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

1 media

23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Cote
33950, 3Q55/311
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Résultat n°6
1955 (volume 4).

1 media

1955 (volume 4).
Cote
25303, 3Q39/395
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1955 (volume 4).
Résultat n°7
2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

1 media

2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
Cote
36348, 3Q59/1273
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
Résultat n°8
28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

1 media

28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Cote
36388, 3Q59/1313
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Résultat n°9
27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

1 media

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Cote
29368, 3Q45/624
 Date
1953-1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°10
26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

1 media

26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
Cote
07051, 3Q9/782
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
Résultat n°11
2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

1 media

2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).
Cote
17041, 3Q29/1610
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
  • 2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro...
Résultat n°12
28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

1 media

28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Cote
36295, 3Q59/1220
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°13
3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

1 media

3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Cote
33951, 3Q55/312
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Résultat n°14
2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

1 media

2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Cote
33952, 3Q55/313
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Résultat n°15
1965.

1 media

1965.
Cote
04282, 3Q5/873
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1965.
Résultat n°16
3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

1 media

3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Cote
33922, 3Q55/283
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Résultat n°17
4 janvier-28 avril 1954.

1 media

4 janvier-28 avril 1954.
Cote
12617, 3Q21/112
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 4 janvier-28 avril 1954.
Résultat n°18
27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

1 media

27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).
Cote
36368, 3Q59/1293
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).
Résultat n°19
27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

1 media

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).
Cote
36390, 3Q59/1315
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).
Résultat n°20
Janvier-juin 1958 (volume 9).

1 media

Janvier-juin 1958 (volume 9).
Cote
25308, 3Q39/400
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Janvier-juin 1958 (volume 9).