Bordereau des actes déposés

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	28 mai-4 octobre 1956.	Cote 12624, 3Q21/119	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 28 mai-4 octobre 1956.
Résultat n°2	1 media	1962.	Cote 04279, 3Q5/870	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1962.
Résultat n°3	1 media	26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).	Cote 36389, 3Q59/1314	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Résultat n°4	1 media	1er janvier-25 juin 1967.	Cote 05133, 3Q6/770	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-25 juin 1967.
Résultat n°5	1 media	23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).	Cote 33950, 3Q55/311	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Résultat n°6	1 media	1955 (volume 4).	Cote 25303, 3Q39/395	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 1955 (volume 4).
Résultat n°7	1 media	2 janvier-22 février 1962 (volume 54).	Cote 36348, 3Q59/1273	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
Résultat n°8	1 media	28 août-24 octobre 1967 (volume 94).	Cote 36388, 3Q59/1313	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Résultat n°9	1 media	27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).	Cote 29368, 3Q45/624	Date 1953-1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°10	1 media	26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).	Cote 07051, 3Q9/782	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
Résultat n°11	1 media	2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).	Cote 17041, 3Q29/1610	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro...
Résultat n°12	1 media	28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).	Cote 36295, 3Q59/1220	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°13	1 media	3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).	Cote 33951, 3Q55/312	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Résultat n°14	1 media	2 mars-4 mai 1966 (volume 63).	Cote 33952, 3Q55/313	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Résultat n°15	1 media	1965.	Cote 04282, 3Q5/873	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1965.
Résultat n°16	1 media	3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).	Cote 33922, 3Q55/283	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Résultat n°17	1 media	4 janvier-28 avril 1954.	Cote 12617, 3Q21/112	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 4 janvier-28 avril 1954.
Résultat n°18	1 media	27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).	Cote 36368, 3Q59/1293	Date 1964	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).
Résultat n°19	1 media	27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).	Cote 36390, 3Q59/1315	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).
Résultat n°20	1 media	Janvier-juin 1958 (volume 9).	Cote 25308, 3Q39/400	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. Janvier-juin 1958 (volume 9).
Résultat n°21	1 media	14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).	Cote 33930, 3Q55/291	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).
Résultat n°22	1 media	27 mars-16 mai 1957 (volume 16).	Cote 36310, 3Q59/1235	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 27 mars-16 mai 1957 (volume 16).
Résultat n°23	1 media	4 mai-17 juin 1959 (volume 32).	Cote 36326, 3Q59/1251	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 4 mai-17 juin 1959 (volume 32).
Résultat n°24	1 media	16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).	Cote 36311, 3Q59/1236	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).
Résultat n°25	1 media	2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).	Cote 33962, 3Q55/323	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Résultat n°26	1 media	3 janvier-13 février 1961 (volume 46).	Cote 36340, 3Q59/1265	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-13 février 1961 (volume 46).
Résultat n°27	1 media	12 mai-22 septembre 1955.	Cote 12621, 3Q21/116	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 12 mai-22 septembre 1955.
Résultat n°28	1 media	10 mai-29 juin 1963 (volume 65).	Cote 36359, 3Q59/1284	Date 1963	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 10 mai-29 juin 1963 (volume 65).
Résultat n°29	1 media	15 mars-29 mai 1957 (volume 13).	Cote 33902, 3Q55/263	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 15 mars-29 mai 1957 (volume 13).
Résultat n°30	1 media	3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).	Cote 25314, 3Q39/406	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).
Résultat n°31	1 media	5 août-21 octobre 1958 (volume 20).	Cote 33909, 3Q55/270	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 5 août-21 octobre 1958 (volume 20).
Résultat n°32	1 media	1er avril-14 mai 1960 (volume 40).	Cote 36334, 3Q59/1259	Date 1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 1er avril-14 mai 1960 (volume 40).
Résultat n°33	1 media	16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).	Cote 25305, 3Q39/397	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).
Résultat n°34	1 media	26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).	Cote 36377, 3Q59/1302	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).
Résultat n°35	1 media	22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).	Cote 33910, 3Q55/271	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).
Résultat n°36	1 media	3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).	Cote 25326, 3Q39/418	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).
Résultat n°37	1 media	11 février-20 mars 1963 (volume 63).	Cote 36357, 3Q59/1282	Date 1963	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 11 février-20 mars 1963 (volume 63).
Résultat n°38	1 media	26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).	Cote 33915, 3Q55/276	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).
Résultat n°39	1 media	16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).	Cote 36329, 3Q59/1254	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).
Résultat n°40	1 media	1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).	Cote 07049, 3Q9/780	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).

Résultats de la recherche

28 mai-4 octobre 1956.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1962.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-25 juin 1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1955 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1965.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-28 avril 1954.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juin 1958 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mars-16 mai 1957 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mai-17 juin 1959 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-13 février 1961 (volume 46).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mai-22 septembre 1955.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 mai-29 juin 1963 (volume 65).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mars-29 mai 1957 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 août-21 octobre 1958 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-14 mai 1960 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).

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22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).

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3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

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11 février-20 mars 1963 (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).

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16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).

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1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).