Bordereau des actes déposés

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	28 mai-4 octobre 1956.	Cote 12624, 3Q21/119	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 28 mai-4 octobre 1956.
Résultat n°2	1 media	1962.	Cote 04279, 3Q5/870	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1962.
Résultat n°3	1 media	26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).	Cote 36389, 3Q59/1314	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Résultat n°4	1 media	1er janvier-25 juin 1967.	Cote 05133, 3Q6/770	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-25 juin 1967.
Résultat n°5	1 media	23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).	Cote 33950, 3Q55/311	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Résultat n°6	1 media	1955 (volume 4).	Cote 25303, 3Q39/395	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 1955 (volume 4).
Résultat n°7	1 media	2 janvier-22 février 1962 (volume 54).	Cote 36348, 3Q59/1273	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
Résultat n°8	1 media	28 août-24 octobre 1967 (volume 94).	Cote 36388, 3Q59/1313	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Résultat n°9	1 media	27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).	Cote 29368, 3Q45/624	Date 1953-1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°10	1 media	26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).	Cote 07051, 3Q9/782	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
Résultat n°11	1 media	2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).	Cote 17041, 3Q29/1610	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro...
Résultat n°12	1 media	28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).	Cote 36295, 3Q59/1220	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°13	1 media	3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).	Cote 33951, 3Q55/312	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Résultat n°14	1 media	2 mars-4 mai 1966 (volume 63).	Cote 33952, 3Q55/313	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Résultat n°15	1 media	1965.	Cote 04282, 3Q5/873	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1965.
Résultat n°16	1 media	3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).	Cote 33922, 3Q55/283	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Résultat n°17	1 media	4 janvier-28 avril 1954.	Cote 12617, 3Q21/112	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 4 janvier-28 avril 1954.
Résultat n°18	1 media	27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).	Cote 36368, 3Q59/1293	Date 1964	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).
Résultat n°19	1 media	27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).	Cote 36390, 3Q59/1315	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).
Résultat n°20	1 media	Janvier-juin 1958 (volume 9).	Cote 25308, 3Q39/400	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. Janvier-juin 1958 (volume 9).
Résultat n°21	1 media	14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).	Cote 33930, 3Q55/291	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).
Résultat n°22	1 media	27 mars-16 mai 1957 (volume 16).	Cote 36310, 3Q59/1235	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 27 mars-16 mai 1957 (volume 16).
Résultat n°23	1 media	4 mai-17 juin 1959 (volume 32).	Cote 36326, 3Q59/1251	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 4 mai-17 juin 1959 (volume 32).
Résultat n°24	1 media	16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).	Cote 36311, 3Q59/1236	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).
Résultat n°25	1 media	2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).	Cote 33962, 3Q55/323	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Résultat n°26	1 media	3 janvier-13 février 1961 (volume 46).	Cote 36340, 3Q59/1265	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-13 février 1961 (volume 46).
Résultat n°27	1 media	12 mai-22 septembre 1955.	Cote 12621, 3Q21/116	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 12 mai-22 septembre 1955.
Résultat n°28	1 media	10 mai-29 juin 1963 (volume 65).	Cote 36359, 3Q59/1284	Date 1963	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 10 mai-29 juin 1963 (volume 65).
Résultat n°29	1 media	15 mars-29 mai 1957 (volume 13).	Cote 33902, 3Q55/263	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 15 mars-29 mai 1957 (volume 13).
Résultat n°30	1 media	3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).	Cote 25314, 3Q39/406	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).
Résultat n°31	1 media	5 août-21 octobre 1958 (volume 20).	Cote 33909, 3Q55/270	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 5 août-21 octobre 1958 (volume 20).
Résultat n°32	1 media	1er avril-14 mai 1960 (volume 40).	Cote 36334, 3Q59/1259	Date 1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 1er avril-14 mai 1960 (volume 40).
Résultat n°33	1 media	16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).	Cote 25305, 3Q39/397	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).
Résultat n°34	1 media	26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).	Cote 36377, 3Q59/1302	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).
Résultat n°35	1 media	22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).	Cote 33910, 3Q55/271	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).
Résultat n°36	1 media	3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).	Cote 25326, 3Q39/418	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).
Résultat n°37	1 media	11 février-20 mars 1963 (volume 63).	Cote 36357, 3Q59/1282	Date 1963	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 11 février-20 mars 1963 (volume 63).
Résultat n°38	1 media	26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).	Cote 33915, 3Q55/276	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).
Résultat n°39	1 media	16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).	Cote 36329, 3Q59/1254	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).
Résultat n°40	1 media	1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).	Cote 07049, 3Q9/780	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).
Résultat n°41	1 media	1er janvier-31 octobre 1960.	Cote 05125, 3Q6/762	Date 1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-31 octobre 1960.
Résultat n°42	1 media	26 septembre 1963-28 février 1964 (volume 20).	Cote 07060, 3Q9/791	Date 1963-1964	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 septembre 1963-28 février 1964 (volume 20).
Résultat n°43	1 media	Juillet à décembre 1960 (volume 14).	Cote 25313, 3Q39/405	Date 1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. Juillet à décembre 1960 (volume 14).
Résultat n°44	1 media	1er juillet-30 décembre 1965 (volume 24).	Cote 07064, 3Q9/795	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 1er juillet-30 décembre 1965 (volume 24).
Résultat n°45	1 media	22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).	Cote 33948, 3Q55/309	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).
Résultat n°46	1 media	21 septembre-24 octobre 1962 (volume 59).	Cote 36353, 3Q59/1278	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 21 septembre-24 octobre 1962 (volume 59).
Résultat n°47	1 media	1er janvier-31 décembre 1959 : actes n° 1-262 (volume 1 C).	Cote 17057, 3Q29/1626	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 1er janvier-31 décembre 1959 : actes n° 1-262 (volume...
Résultat n°48	1 media	26 mars-12 mai 1958 (volume 23).	Cote 36317, 3Q59/1242	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 26 mars-12 mai 1958 (volume 23).
Résultat n°49	1 media	1957.	Cote 04274, 3Q5/865	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1957.
Résultat n°50	1 media	1er avril 1958-31 janvier 1959.	Cote 05123, 3Q6/760	Date 1958-1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er avril 1958-31 janvier 1959.
Résultat n°51	1 media	2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).	Cote 25330, 3Q39/422	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).
Résultat n°52	1 media	2 janvier-13 février 1958 (volume 21).	Cote 36315, 3Q59/1240	Date 1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-13 février 1958 (volume 21).
Résultat n°53	1 media	13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).	Cote 33918, 3Q55/279	Date 1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).
Résultat n°54	1 media	16 février-31 mars 1956 (volume 7).	Cote 36301, 3Q59/1226	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 février-31 mars 1956 (volume 7).
Résultat n°55	1 media	18 septembre-30 décembre 1953.	Cote 12616, 3Q21/111	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 18 septembre-30 décembre 1953.
Résultat n°56	1 media	Juillet-décembre 1955 (volume 5).	Cote 36299, 3Q59/1224	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. Juillet-décembre 1955 (volume 5).
Résultat n°57	1 media	16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).	Cote 33936, 3Q55/297	Date 1963	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).
Résultat n°58	1 media	16 août-29 septembre 1956 (volume 11).	Cote 36305, 3Q59/1230	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 août-29 septembre 1956 (volume 11).
Résultat n°59	1 media	26 février 1964-2 février 1965 (volume 14).	Cote 29381, 3Q45/637	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 26 février 1964-2 février 1965 (volume 14).
Résultat n°60	1 media	2e semestre 1968.	Cote 05136, 3Q6/773	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 2e semestre 1968.
Résultat n°61	1 media	22 août 1959-24 juin 1960 (volume 9).	Cote 29376, 3Q45/632	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 22 août 1959-24 juin 1960 (volume 9).
Résultat n°62	1 media	16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).	Cote 33943, 3Q55/304	Date 1964	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).
Résultat n°63	1 media	2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).	Cote 25318, 3Q39/410	Date 1963	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).
Résultat n°64	1 media	26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).	Cote 25307, 3Q39/399	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).
Résultat n°65	1 media	13 février-23 mars 1961 (volume 47).	Cote 36341, 3Q59/1266	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 13 février-23 mars 1961 (volume 47).
Résultat n°66	1 media	6 octobre-18 novembre 1960 (volume 44).	Cote 36338, 3Q59/1263	Date 1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 6 octobre-18 novembre 1960 (volume 44).
Résultat n°67	1 media	26 juin-29 décembre 1961 (volume 15).	Cote 07055, 3Q9/786	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-29 décembre 1961 (volume 15).
Résultat n°68	1 media	3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume 1 B).	Cote 17045, 3Q29/1614	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume...
Résultat n°69	1 media	2-30 décembre 1968 (volume 103).	Cote 36397, 3Q59/1322	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2-30 décembre 1968 (volume 103).
Résultat n°70	1 media	26 novembre-30 décembre 1964 (volume 76).	Cote 36370, 3Q59/1295	Date 1964	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 26 novembre-30 décembre 1964 (volume 76).
Résultat n°71	1 media	5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).	Cote 36314, 3Q59/1239	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).
Résultat n°72	1 media	26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).	Cote 07047, 3Q9/778	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).
Résultat n°73	1 media	10 juin-27 août 1969 (volume 81).	Cote 33968, 3Q55/329	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Résultat n°74	1 media	4 mars-9 mai 1961 (volume 34).	Cote 33923, 3Q55/284	Date 1961	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 4 mars-9 mai 1961 (volume 34).
Résultat n°75	1 media	16 mai-30 juin 1956 (volume 9).	Cote 36303, 3Q59/1228	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 mai-30 juin 1956 (volume 9).
Résultat n°76	1 media	2 janvier-12 février 1959 (volume 29).	Cote 36323, 3Q59/1248	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-12 février 1959 (volume 29).
Résultat n°77	1 media	31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).	Cote 29370, 3Q45/626	Date 1954-1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).
Résultat n°78	1 media	26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).	Cote 07070, 3Q9/801	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).
Résultat n°79	1 media	2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).	Cote 33901, 3Q55/262	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).
Résultat n°80	1 media	2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).	Cote 33938, 3Q55/299	Date 1963	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).

Résultats de la recherche

28 mai-4 octobre 1956.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1962.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-25 juin 1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1955 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1965.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-28 avril 1954.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juin 1958 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mars-16 mai 1957 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mai-17 juin 1959 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-13 février 1961 (volume 46).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mai-22 septembre 1955.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 mai-29 juin 1963 (volume 65).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mars-29 mai 1957 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 août-21 octobre 1958 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-14 mai 1960 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 février-20 mars 1963 (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).