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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

1 media

2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).
Cote
25330, 3Q39/422
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).
Résultat n°2
10 juin-27 août 1969 (volume 81).

1 media

10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Cote
33968, 3Q55/329
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Résultat n°3
1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).

1 media

1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).
Cote
07074, 3Q9/805
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).
Résultat n°4
1969.

1 media

1969.
Cote
05137, 3Q6/774
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1969.
Résultat n°5
1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

1 media

1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Cote
33966, 3Q55/327
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Résultat n°6
2 juin-23 décembre 1969 (volume 32).

1 media

2 juin-23 décembre 1969 (volume 32).
Cote
25331, 3Q39/423
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 juin-23 décembre 1969 (volume 32).
Résultat n°7
1er-30 décembre 1969 (volume 110).

1 media

1er-30 décembre 1969 (volume 110).
Cote
36404, 3Q59/1329
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er-30 décembre 1969 (volume 110).
Résultat n°8
2 janvier-26 février 1969 (volume 104).

1 media

2 janvier-26 février 1969 (volume 104).
Cote
36398, 3Q59/1323
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-26 février 1969 (volume 104).
Résultat n°9
25 avril-27 juin 1969 (volume 106).

1 media

25 avril-27 juin 1969 (volume 106).
Cote
36400, 3Q59/1325
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 25 avril-27 juin 1969 (volume 106).
Résultat n°10
11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

1 media

11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Cote
33967, 3Q55/328
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Résultat n°11
28 août-20 octobre 1969 (volume 108).

1 media

28 août-20 octobre 1969 (volume 108).
Cote
36402, 3Q59/1327
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-20 octobre 1969 (volume 108).
Résultat n°12
21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).

1 media

21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).
Cote
36403, 3Q59/1328
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).
Résultat n°13
3 mars-24 avril 1969 (volume 105).

1 media

3 mars-24 avril 1969 (volume 105).
Cote
36399, 3Q59/1324
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 mars-24 avril 1969 (volume 105).
Résultat n°14
29 avril-27 août 1969 (volume 33).

1 media

29 avril-27 août 1969 (volume 33).
Cote
07073, 3Q9/804
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 29 avril-27 août 1969 (volume 33).
Résultat n°15
27 juin-28 août 1969 (volume 107).

1 media

27 juin-28 août 1969 (volume 107).
Cote
36401, 3Q59/1326
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 juin-28 août 1969 (volume 107).
Résultat n°16
28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

1 media

28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Cote
33969, 3Q55/330
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Résultat n°17
22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

1 media

22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Cote
33970, 3Q55/331
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Résultat n°18
2 janvier-29 avril 1969 (volume 32).

1 media

2 janvier-29 avril 1969 (volume 32).
Cote
07072, 3Q9/803
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-29 avril 1969 (volume 32).
Résultat n°19
2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

1 media

2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Cote
33962, 3Q55/323
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Résultat n°20
2e semestre 1968.

1 media

2e semestre 1968.
Cote
05136, 3Q6/773
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2e semestre 1968.