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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er-30 décembre 1969 (volume 110).

1 media

1er-30 décembre 1969 (volume 110).
Cote
36404, 3Q59/1329
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er-30 décembre 1969 (volume 110).
Résultat n°2
21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).

1 media

21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).
Cote
36403, 3Q59/1328
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).
Résultat n°3
28 août-20 octobre 1969 (volume 108).

1 media

28 août-20 octobre 1969 (volume 108).
Cote
36402, 3Q59/1327
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-20 octobre 1969 (volume 108).
Résultat n°4
27 juin-28 août 1969 (volume 107).

1 media

27 juin-28 août 1969 (volume 107).
Cote
36401, 3Q59/1326
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 juin-28 août 1969 (volume 107).
Résultat n°5
25 avril-27 juin 1969 (volume 106).

1 media

25 avril-27 juin 1969 (volume 106).
Cote
36400, 3Q59/1325
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 25 avril-27 juin 1969 (volume 106).
Résultat n°6
3 mars-24 avril 1969 (volume 105).

1 media

3 mars-24 avril 1969 (volume 105).
Cote
36399, 3Q59/1324
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 mars-24 avril 1969 (volume 105).
Résultat n°7
2 janvier-26 février 1969 (volume 104).

1 media

2 janvier-26 février 1969 (volume 104).
Cote
36398, 3Q59/1323
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-26 février 1969 (volume 104).
Résultat n°8
2-30 décembre 1968 (volume 103).

1 media

2-30 décembre 1968 (volume 103).
Cote
36397, 3Q59/1322
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2-30 décembre 1968 (volume 103).
Résultat n°9
14 octobre-26 novembre 1968 (volume 102).

1 media

14 octobre-26 novembre 1968 (volume 102).
Cote
36396, 3Q59/1321
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 14 octobre-26 novembre 1968 (volume 102).
Résultat n°10
2 septembre-11 octobre 1968 (volume 101).

1 media

2 septembre-11 octobre 1968 (volume 101).
Cote
36395, 3Q59/1320
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 septembre-11 octobre 1968 (volume 101).
Résultat n°11
1er juillet-29 août 1968 (volume 100).

1 media

1er juillet-29 août 1968 (volume 100).
Cote
36394, 3Q59/1319
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juillet-29 août 1968 (volume 100).
Résultat n°12
2 mai-27 juin 1968 (volume 99).

1 media

2 mai-27 juin 1968 (volume 99).
Cote
36393, 3Q59/1318
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 mai-27 juin 1968 (volume 99).
Résultat n°13
26 février-29 avril 1968 (volume 98).

1 media

26 février-29 avril 1968 (volume 98).
Cote
36392, 3Q59/1317
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 février-29 avril 1968 (volume 98).
Résultat n°14
2 janvier-28 février 1968 (volume 97).

1 media

2 janvier-28 février 1968 (volume 97).
Cote
36391, 3Q59/1316
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-28 février 1968 (volume 97).
Résultat n°15
27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

1 media

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).
Cote
36390, 3Q59/1315
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).
Résultat n°16
26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

1 media

26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Cote
36389, 3Q59/1314
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Résultat n°17
28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

1 media

28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Cote
36388, 3Q59/1313
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Résultat n°18
26 juin-24 août 1967 (volume 93).

1 media

26 juin-24 août 1967 (volume 93).
Cote
36387, 3Q59/1312
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 juin-24 août 1967 (volume 93).
Résultat n°19
26 avril-20 juin 1967 (volume 92).

1 media

26 avril-20 juin 1967 (volume 92).
Cote
36386, 3Q59/1311
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 avril-20 juin 1967 (volume 92).
Résultat n°20
27 février-24 avril 1967 (volume 91).

1 media

27 février-24 avril 1967 (volume 91).
Cote
36385, 3Q59/1310
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 février-24 avril 1967 (volume 91).