Bordereau des actes déposés

Résultat n°1

1 media
1er-30 décembre 1969 (volume 110).

Date

1969

Cote

36404, 3Q59/1329
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er-30 décembre 1969 (volume 110).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).

Date

1969

Cote

36403, 3Q59/1328
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
28 août-20 octobre 1969 (volume 108).

Date

1969

Cote

36402, 3Q59/1327
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 août-20 octobre 1969 (volume 108).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
27 juin-28 août 1969 (volume 107).

Date

1969

Cote

36401, 3Q59/1326
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 juin-28 août 1969 (volume 107).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
25 avril-27 juin 1969 (volume 106).

Date

1969

Cote

36400, 3Q59/1325
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 25 avril-27 juin 1969 (volume 106).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
3 mars-24 avril 1969 (volume 105).

Date

1969

Cote

36399, 3Q59/1324
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 mars-24 avril 1969 (volume 105).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
2 janvier-26 février 1969 (volume 104).

Date

1969

Cote

36398, 3Q59/1323
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-26 février 1969 (volume 104).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
2-30 décembre 1968 (volume 103).

Date

1968

Cote

36397, 3Q59/1322
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2-30 décembre 1968 (volume 103).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
14 octobre-26 novembre 1968 (volume 102).

Date

1968

Cote

36396, 3Q59/1321
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 14 octobre-26 novembre 1968 (volume 102).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
2 septembre-11 octobre 1968 (volume 101).

Date

1968

Cote

36395, 3Q59/1320
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 septembre-11 octobre 1968 (volume 101).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
1er juillet-29 août 1968 (volume 100).

Date

1968

Cote

36394, 3Q59/1319
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-29 août 1968 (volume 100).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
2 mai-27 juin 1968 (volume 99).

Date

1968

Cote

36393, 3Q59/1318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 mai-27 juin 1968 (volume 99).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
26 février-29 avril 1968 (volume 98).

Date

1968

Cote

36392, 3Q59/1317
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 février-29 avril 1968 (volume 98).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
2 janvier-28 février 1968 (volume 97).

Date

1968

Cote

36391, 3Q59/1316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-28 février 1968 (volume 97).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

Date

1967

Cote

36390, 3Q59/1315
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

Date

1967

Cote

36389, 3Q59/1314
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

Date

1967

Cote

36388, 3Q59/1313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
26 juin-24 août 1967 (volume 93).

Date

1967

Cote

36387, 3Q59/1312
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-24 août 1967 (volume 93).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
26 avril-20 juin 1967 (volume 92).

Date

1967

Cote

36386, 3Q59/1311
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 avril-20 juin 1967 (volume 92).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
27 février-24 avril 1967 (volume 91).

Date

1967

Cote

36385, 3Q59/1310
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 février-24 avril 1967 (volume 91).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
3 janvier-24 février 1967 (volume 90).

Date

1967

Cote

36384, 3Q59/1309
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-24 février 1967 (volume 90).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
26 octobre-29 décembre 1966 (volume 89).

Date

1966

Cote

36383, 3Q59/1308
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 octobre-29 décembre 1966 (volume 89).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
26 août-24 octobre 1966 (volume 88).

Date

1966

Cote

36382, 3Q59/1307
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 août-24 octobre 1966 (volume 88).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
27 juin-24 août 1966 (volume 87).

Date

1966

Cote

36381, 3Q59/1306
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 juin-24 août 1966 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
26 avril-24 juin 1966 (volume 86).

Date

1966

Cote

36380, 3Q59/1305
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 avril-24 juin 1966 (volume 86).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
26 février-22 avril 1966 (volume 85).

Date

1966

Cote

36379, 3Q59/1304
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 février-22 avril 1966 (volume 85).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
3 janvier-24 février 1966 (volume 84).

Date

1966

Cote

36378, 3Q59/1303
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-24 février 1966 (volume 84).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).

Date

1965

Cote

36377, 3Q59/1302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
26 octobre-24 novembre 1965 (volume 82).

Date

1965

Cote

36376, 3Q59/1301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 octobre-24 novembre 1965 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
26 août-22 octobre 1965 (volume 81).

Date

1965

Cote

36375, 3Q59/1300
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 août-22 octobre 1965 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
26 juin-24 août 1965 (volume 80).

Date

1965

Cote

36374, 3Q59/1299
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-24 août 1965 (volume 80).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
26 avril-24 juin 1965 (volume 79).

Date

1965

Cote

36373, 3Q59/1298
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 avril-24 juin 1965 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
26 février-23 avril 1965 (volume 78).

Date

1965

Cote

36372, 3Q59/1297
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 février-23 avril 1965 (volume 78).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
4 janvier-24 février 1965 (volume 77).

Date

1965

Cote

36371, 3Q59/1296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier-24 février 1965 (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
26 novembre-30 décembre 1964 (volume 76).

Date

1964

Cote

36370, 3Q59/1295
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 novembre-30 décembre 1964 (volume 76).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
26 septembre-24 novembre 1964 (volume 75).

Date

1964

Cote

36369, 3Q59/1294
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 septembre-24 novembre 1964 (volume 75).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

Date

1964

Cote

36368, 3Q59/1293
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
1er juin-24 juillet 1964 (volume 73).

Date

1964

Cote

36367, 3Q59/1292
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juin-24 juillet 1964 (volume 73).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
22 avril-30 mai 1964 (volume 72).

Date

1964

Cote

36366, 3Q59/1291
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 avril-30 mai 1964 (volume 72).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
29 février-22 avril 1964 (volume 71).

Date

1964

Cote

36365, 3Q59/1290
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 29 février-22 avril 1964 (volume 71).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

1er-30 décembre 1969 (volume 110).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 octobre-27 novembre 1969 (volume 109).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 août-20 octobre 1969 (volume 108).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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27 juin-28 août 1969 (volume 107).

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25 avril-27 juin 1969 (volume 106).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 mars-24 avril 1969 (volume 105).

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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2 janvier-26 février 1969 (volume 104).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2-30 décembre 1968 (volume 103).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 octobre-26 novembre 1968 (volume 102).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 septembre-11 octobre 1968 (volume 101).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er juillet-29 août 1968 (volume 100).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 mai-27 juin 1968 (volume 99).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 février-29 avril 1968 (volume 98).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier-28 février 1968 (volume 97).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

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26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre