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  1. Résultat n°1
    28 mai-4 octobre 1956.

    1 media

    28 mai-4 octobre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    12624, 3Q21/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 mai-4 octobre 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    04279, 3Q5/870

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    1 media

    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Date

    1967

    Cote

    36389, 3Q59/1314

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er janvier-25 juin 1967.

    1 media

    1er janvier-25 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    05133, 3Q6/770

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-25 juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    1 media

    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Date

    1965

    Cote

    33950, 3Q55/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1955 (volume 4).

    1 media

    1955 (volume 4).

    Date

    1955

    Cote

    25303, 3Q39/395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1955 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    1 media

    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Date

    1962

    Cote

    36348, 3Q59/1273

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    1 media

    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Date

    1967

    Cote

    36388, 3Q59/1313

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953-1953

    Cote

    29368, 3Q45/624

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    1 media

    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Date

    1959

    Cote

    07051, 3Q9/782

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1966

    Cote

    17041, 3Q29/1610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
    • 2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953

    Cote

    36295, 3Q59/1220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    1 media

    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Date

    1966

    Cote

    33951, 3Q55/312

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    1 media

    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Date

    1966

    Cote

    33952, 3Q55/313

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    04282, 3Q5/873

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    1 media

    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Date

    1961

    Cote

    33922, 3Q55/283

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    4 janvier-28 avril 1954.

    1 media

    4 janvier-28 avril 1954.

    Date

    1954

    Cote

    12617, 3Q21/112

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier-28 avril 1954.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    1 media

    27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    Date

    1964

    Cote

    36368, 3Q59/1293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    1 media

    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    Date

    1967

    Cote

    36390, 3Q59/1315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    1 media

    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Date

    1958

    Cote

    25308, 3Q39/400

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).

    1 media

    14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).

    Date

    1962

    Cote

    33930, 3Q55/291

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    27 mars-16 mai 1957 (volume 16).

    1 media

    27 mars-16 mai 1957 (volume 16).

    Date

    1957

    Cote

    36310, 3Q59/1235

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 mars-16 mai 1957 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    4 mai-17 juin 1959 (volume 32).

    1 media

    4 mai-17 juin 1959 (volume 32).

    Date

    1959

    Cote

    36326, 3Q59/1251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 4 mai-17 juin 1959 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).

    1 media

    16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).

    Date

    1957

    Cote

    36311, 3Q59/1236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

    1 media

    2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

    Date

    1968

    Cote

    33962, 3Q55/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    3 janvier-13 février 1961 (volume 46).

    1 media

    3 janvier-13 février 1961 (volume 46).

    Date

    1961

    Cote

    36340, 3Q59/1265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-13 février 1961 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    12 mai-22 septembre 1955.

    1 media

    12 mai-22 septembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    12621, 3Q21/116

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 12 mai-22 septembre 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    10 mai-29 juin 1963 (volume 65).

    1 media

    10 mai-29 juin 1963 (volume 65).

    Date

    1963

    Cote

    36359, 3Q59/1284

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 10 mai-29 juin 1963 (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    15 mars-29 mai 1957 (volume 13).

    1 media

    15 mars-29 mai 1957 (volume 13).

    Date

    1957

    Cote

    33902, 3Q55/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 15 mars-29 mai 1957 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    1 media

    3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    Date

    1961

    Cote

    25314, 3Q39/406

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    5 août-21 octobre 1958 (volume 20).

    1 media

    5 août-21 octobre 1958 (volume 20).

    Date

    1958

    Cote

    33909, 3Q55/270

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 5 août-21 octobre 1958 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    1er avril-14 mai 1960 (volume 40).

    1 media

    1er avril-14 mai 1960 (volume 40).

    Date

    1960

    Cote

    36334, 3Q59/1259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er avril-14 mai 1960 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    1 media

    16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    Date

    1956

    Cote

    25305, 3Q39/397

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).

    1 media

    26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).

    Date

    1965

    Cote

    36377, 3Q59/1302

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 novembre-30 décembre 1965 (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).

    1 media

    22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).

    Date

    1958

    Cote

    33910, 3Q55/271

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

    1 media

    3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

    Date

    1967

    Cote

    25326, 3Q39/418

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    11 février-20 mars 1963 (volume 63).

    1 media

    11 février-20 mars 1963 (volume 63).

    Date

    1963

    Cote

    36357, 3Q59/1282

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 11 février-20 mars 1963 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).

    1 media

    26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).

    Date

    1959

    Cote

    33915, 3Q55/276

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).

    1 media

    16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).

    Date

    1959

    Cote

    36329, 3Q59/1254

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 septembre-27 octobre 1959 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).

    Date

    1958

    Cote

    07049, 3Q9/780

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er janvier-31 octobre 1960.

    1 media

    1er janvier-31 octobre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    05125, 3Q6/762

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-31 octobre 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    26 septembre 1963-28 février 1964 (volume 20).

    1 media

    26 septembre 1963-28 février 1964 (volume 20).

    Date

    1963-1964

    Cote

    07060, 3Q9/791

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 septembre 1963-28 février 1964 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Juillet à décembre 1960 (volume 14).

    1 media

    Juillet à décembre 1960 (volume 14).

    Date

    1960

    Cote

    25313, 3Q39/405

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Juillet à décembre 1960 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    1er juillet-30 décembre 1965 (volume 24).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1965 (volume 24).

    Date

    1965

    Cote

    07064, 3Q9/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet-30 décembre 1965 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).

    1 media

    22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).

    Date

    1965

    Cote

    33948, 3Q55/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    21 septembre-24 octobre 1962 (volume 59).

    1 media

    21 septembre-24 octobre 1962 (volume 59).

    Date

    1962

    Cote

    36353, 3Q59/1278

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 21 septembre-24 octobre 1962 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    1er janvier-31 décembre 1959 : actes n° 1-262 (volume 1 C).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1959 : actes n° 1-262 (volume 1 C).

    Date

    1959

    Cote

    17057, 3Q29/1626

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
    • 1er janvier-31 décembre 1959 : actes n° 1-262 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    26 mars-12 mai 1958 (volume 23).

    1 media

    26 mars-12 mai 1958 (volume 23).

    Date

    1958

    Cote

    36317, 3Q59/1242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 mars-12 mai 1958 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    1957.

    1 media

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    04274, 3Q5/865

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    1er avril 1958-31 janvier 1959.

    1 media

    1er avril 1958-31 janvier 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    05123, 3Q6/760

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er avril 1958-31 janvier 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

    1 media

    2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

    Date

    1969

    Cote

    25330, 3Q39/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    2 janvier-13 février 1958 (volume 21).

    1 media

    2 janvier-13 février 1958 (volume 21).

    Date

    1958

    Cote

    36315, 3Q59/1240

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-13 février 1958 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).

    1 media

    13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).

    Date

    1960

    Cote

    33918, 3Q55/279

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    16 février-31 mars 1956 (volume 7).

    1 media

    16 février-31 mars 1956 (volume 7).

    Date

    1956

    Cote

    36301, 3Q59/1226

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 février-31 mars 1956 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    18 septembre-30 décembre 1953.

    1 media

    18 septembre-30 décembre 1953.

    Date

    1953

    Cote

    12616, 3Q21/111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 18 septembre-30 décembre 1953.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Juillet-décembre 1955 (volume 5).

    1 media

    Juillet-décembre 1955 (volume 5).

    Date

    1955

    Cote

    36299, 3Q59/1224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Juillet-décembre 1955 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).

    1 media

    16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).

    Date

    1963

    Cote

    33936, 3Q55/297

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    16 août-29 septembre 1956 (volume 11).

    1 media

    16 août-29 septembre 1956 (volume 11).

    Date

    1956

    Cote

    36305, 3Q59/1230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 août-29 septembre 1956 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    26 février 1964-2 février 1965 (volume 14).

    1 media

    26 février 1964-2 février 1965 (volume 14).

    Date

    1964-1965

    Cote

    29381, 3Q45/637

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 février 1964-2 février 1965 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    2e semestre 1968.

    1 media

    2e semestre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    05136, 3Q6/773

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2e semestre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    22 août 1959-24 juin 1960 (volume 9).

    1 media

    22 août 1959-24 juin 1960 (volume 9).

    Date

    1959-1960

    Cote

    29376, 3Q45/632

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 22 août 1959-24 juin 1960 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).

    1 media

    16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).

    Date

    1964

    Cote

    33943, 3Q55/304

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).

    1 media

    2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).

    Date

    1963

    Cote

    25318, 3Q39/410

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).

    1 media

    26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).

    Date

    1957

    Cote

    25307, 3Q39/399

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    13 février-23 mars 1961 (volume 47).

    1 media

    13 février-23 mars 1961 (volume 47).

    Date

    1961

    Cote

    36341, 3Q59/1266

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 13 février-23 mars 1961 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    6 octobre-18 novembre 1960 (volume 44).

    1 media

    6 octobre-18 novembre 1960 (volume 44).

    Date

    1960

    Cote

    36338, 3Q59/1263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 6 octobre-18 novembre 1960 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    26 juin-29 décembre 1961 (volume 15).

    1 media

    26 juin-29 décembre 1961 (volume 15).

    Date

    1961

    Cote

    07055, 3Q9/786

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-29 décembre 1961 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume 1 B).

    1 media

    3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume 1 B).

    Date

    1957

    Cote

    17045, 3Q29/1614

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
    • 3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    2-30 décembre 1968 (volume 103).

    1 media

    2-30 décembre 1968 (volume 103).

    Date

    1968

    Cote

    36397, 3Q59/1322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2-30 décembre 1968 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    26 novembre-30 décembre 1964 (volume 76).

    1 media

    26 novembre-30 décembre 1964 (volume 76).

    Date

    1964

    Cote

    36370, 3Q59/1295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 novembre-30 décembre 1964 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).

    1 media

    5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).

    Date

    1957

    Cote

    36314, 3Q59/1239

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).

    1 media

    26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).

    Date

    1957

    Cote

    07047, 3Q9/778

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    10 juin-27 août 1969 (volume 81).

    1 media

    10 juin-27 août 1969 (volume 81).

    Date

    1969

    Cote

    33968, 3Q55/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 10 juin-27 août 1969 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    4 mars-9 mai 1961 (volume 34).

    1 media

    4 mars-9 mai 1961 (volume 34).

    Date

    1961

    Cote

    33923, 3Q55/284

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 4 mars-9 mai 1961 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    16 mai-30 juin 1956 (volume 9).

    1 media

    16 mai-30 juin 1956 (volume 9).

    Date

    1956

    Cote

    36303, 3Q59/1228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 mai-30 juin 1956 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    2 janvier-12 février 1959 (volume 29).

    1 media

    2 janvier-12 février 1959 (volume 29).

    Date

    1959

    Cote

    36323, 3Q59/1248

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-12 février 1959 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).

    1 media

    31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).

    Date

    1954-1955

    Cote

    29370, 3Q45/626

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).

    1 media

    26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).

    Date

    1968

    Cote

    07070, 3Q9/801

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).

    1 media

    2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).

    Date

    1957

    Cote

    33901, 3Q55/262

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).

    1 media

    2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).

    Date

    1963

    Cote

    33938, 3Q55/299

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement