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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).

1 media

1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).
Cote
25300, 3Q39/392
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).
Résultat n°2
23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).

1 media

23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).
Cote
25301, 3Q39/393
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).
Résultat n°3
27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

1 media

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Cote
29368, 3Q45/624
 Date
1953-1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°4
28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

1 media

28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Cote
36295, 3Q59/1220
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°5
18 septembre-30 décembre 1953.

1 media

18 septembre-30 décembre 1953.
Cote
12616, 3Q21/111
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 18 septembre-30 décembre 1953.
Résultat n°6
28 avril 1953-31 décembre 1954.

1 media

28 avril 1953-31 décembre 1954.
Cote
05119, 3Q6/756
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 avril 1953-31 décembre 1954.
Résultat n°7
28 avril-18 septembre 1953.

1 media

28 avril-18 septembre 1953.
Cote
12615, 3Q21/110
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 avril-18 septembre 1953.
Résultat n°8
27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).

1 media

27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).
Cote
07041, 3Q9/772
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).
Résultat n°9
16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).

1 media

16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).
Cote
25302, 3Q39/394
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).
Résultat n°10
1953.

1 media

1953.
Cote
04270, 3Q5/861
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1953.
Résultat n°11
27 avril-11 août 1953 (volume 1).

1 media

27 avril-11 août 1953 (volume 1).
Cote
33890, 3Q55/251
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 avril-11 août 1953 (volume 1).
Résultat n°12
17 août-31 décembre 1953 (volume 2).

1 media

17 août-31 décembre 1953 (volume 2).
Cote
33891, 3Q55/252
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 17 août-31 décembre 1953 (volume 2).
Résultat n°13
4 janvier-28 avril 1954.

1 media

4 janvier-28 avril 1954.
Cote
12617, 3Q21/112
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 4 janvier-28 avril 1954.
Résultat n°14
31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).

1 media

31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).
Cote
29370, 3Q45/626
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).
Résultat n°15
18 août-29 décembre 1954.

1 media

18 août-29 décembre 1954.
Cote
12619, 3Q21/114
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 18 août-29 décembre 1954.
Résultat n°16
1954.

1 media

1954.
Cote
04271, 3Q5/862
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1954.
Résultat n°17
Juillet-décembre 1954 (volume 3).

1 media

Juillet-décembre 1954 (volume 3).
Cote
36297, 3Q59/1222
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Juillet-décembre 1954 (volume 3).
Résultat n°18
4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).

1 media

4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).
Cote
29369, 3Q45/625
 Date
1954-1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).
Résultat n°19
1er semestre 1954 (volume 3).

1 media

1er semestre 1954 (volume 3).
Cote
33892, 3Q55/253
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er semestre 1954 (volume 3).
Résultat n°20
27 avril-18 août 1954.

1 media

27 avril-18 août 1954.
Cote
12618, 3Q21/113
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 avril-18 août 1954.