Bordereau des actes déposés

Résultat n°1

1 media
1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).

Date

1951-1952

Cote

25300, 3Q39/392
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).

Date

1952-1953

Cote

25301, 3Q39/393
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

Date

1953-1953

Cote

29368, 3Q45/624
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

Date

1953

Cote

36295, 3Q59/1220
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
18 septembre-30 décembre 1953.

Date

1953

Cote

12616, 3Q21/111
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 septembre-30 décembre 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
28 avril 1953-31 décembre 1954.

Date

1953-1954

Cote

05119, 3Q6/756
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 avril 1953-31 décembre 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
28 avril-18 septembre 1953.

Date

1953

Cote

12615, 3Q21/110
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 avril-18 septembre 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).

Date

1953-1954

Cote

07041, 3Q9/772
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).

Date

1953-1954

Cote

25302, 3Q39/394
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
1953.

Date

1953

Cote

04270, 3Q5/861
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
27 avril-11 août 1953 (volume 1).

Date

1953

Cote

33890, 3Q55/251
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 avril-11 août 1953 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
17 août-31 décembre 1953 (volume 2).

Date

1953

Cote

33891, 3Q55/252
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 17 août-31 décembre 1953 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
4 janvier-28 avril 1954.

Date

1954

Cote

12617, 3Q21/112
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier-28 avril 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).

Date

1954-1955

Cote

29370, 3Q45/626
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Bordereaux des actes déposés.
- 31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
18 août-29 décembre 1954.

Date

1954

Cote

12619, 3Q21/114
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 août-29 décembre 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
1954.

Date

1954

Cote

04271, 3Q5/862
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
Juillet-décembre 1954 (volume 3).

Date

1954

Cote

36297, 3Q59/1222
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- Juillet-décembre 1954 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).

Date

1954-1954

Cote

29369, 3Q45/625
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
1er semestre 1954 (volume 3).

Date

1954

Cote

33892, 3Q55/253
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er semestre 1954 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
27 avril-18 août 1954.

Date

1954

Cote

12618, 3Q21/113
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 avril-18 août 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
26 avril-30 décembre 1954 (volume 2).

Date

1954

Cote

07042, 3Q9/773
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 avril-30 décembre 1954 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
Janvier-juin 1954 (volume 2).

Date

1954

Cote

36296, 3Q59/1221
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- Janvier-juin 1954 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
3 janvier-12 mai 1955.

Date

1954

Cote

12620, 3Q21/115
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-12 mai 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
2e semestre 1954 (volume 4).

Date

1954

Cote

33893, 3Q55/254
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2e semestre 1954 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
1955 (volume 4).

Date

1955

Cote

25303, 3Q39/395
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1955 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
12 mai-22 septembre 1955.

Date

1955

Cote

12621, 3Q21/116
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 12 mai-22 septembre 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
Juillet-décembre 1955 (volume 5).

Date

1955

Cote

36299, 3Q59/1224
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- Juillet-décembre 1955 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
3 janvier 1955-15 juin 1956 (volume 5).

Date

1955-1956

Cote

25304, 3Q39/396
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier 1955-15 juin 1956 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
Janvier-juin 1955 (volume 4).

Date

1955

Cote

36298, 3Q59/1223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- Janvier-juin 1955 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
1er janvier 1955-30 juin 1956.

Date

1955-1956

Cote

05120, 3Q6/757
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier 1955-30 juin 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
1er semestre 1955 (volume 5).

Date

1955

Cote

33894, 3Q55/255
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er semestre 1955 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
1955.

Date

1955

Cote

04272, 3Q5/863
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
1955 (volume 3).

Date

1955

Cote

07043, 3Q9/774
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1955 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
27 septembre-29 décembre 1955.

Date

1955

Cote

12622, 3Q21/117
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 septembre-29 décembre 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
2e semestre 1955 (volume 6).

Date

1955

Cote

33895, 3Q55/256
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2e semestre 1955 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
28 mai-4 octobre 1956.

Date

1956

Cote

12624, 3Q21/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 mai-4 octobre 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

Date

1956

Cote

25305, 3Q39/397
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
16 février-31 mars 1956 (volume 7).

Date

1956

Cote

36301, 3Q59/1226
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 février-31 mars 1956 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
16 août-29 septembre 1956 (volume 11).

Date

1956

Cote

36305, 3Q59/1230
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 août-29 septembre 1956 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
16 mai-30 juin 1956 (volume 9).

Date

1956

Cote

36303, 3Q59/1228
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 mai-30 juin 1956 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
7 août-23 octobre 1956 (volume 10).

Date

1956

Cote

33899, 3Q55/260
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 7 août-23 octobre 1956 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
3 avril-15 mai 1956 (volume 8).

Date

1956

Cote

36302, 3Q59/1227
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 avril-15 mai 1956 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
Juillet-novembre 1956 (volume 5).

Date

1956

Cote

07045, 3Q9/776
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- Juillet-novembre 1956 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
3 janvier-19 mars 1956 (volume 7).

Date

1956

Cote

33896, 3Q55/257
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-19 mars 1956 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
15 novembre-28 décembre 1956 (volume 13).

Date

1956

Cote

36307, 3Q59/1232
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 15 novembre-28 décembre 1956 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
1er octobre-14 novembre 1956 (volume 12).

Date

1956

Cote

36306, 3Q59/1231
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er octobre-14 novembre 1956 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
3 janvier-30 novembre 1956 : actes n ° 1-209 (volume 1 A).

Date

1956

Cote

17027, 3Q29/1596
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 3 janvier-30 novembre 1956 : actes n ° 1-209 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
4 octobre-22 novembre 1956.

Date

1956

Cote

12625, 3Q21/120
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 octobre-22 novembre 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
3 janvier-28 mai 1956.

Date

1956

Cote

12623, 3Q21/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-28 mai 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
3 janvier-12 septembre 1956 : actes n° 1-192 (volume 1 B).

Date

1956

Cote

17043, 3Q29/1612
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 3 janvier-12 septembre 1956 : actes n° 1-192 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
2 juillet-14 août 1956 (volume 10).

Date

1956

Cote

36304, 3Q59/1229
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 juillet-14 août 1956 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
Janvier-juin 1956 (volume 4).

Date

1956

Cote

07044, 3Q9/775
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- Janvier-juin 1956 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
3 janvier 1956 au12 juillet 1956 (volume 4).

Date

1956

Cote

29371, 3Q45/627
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier 1956 au12 juillet 1956 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
23 octobre-28 décembre 1956 (volume 11).

Date

1956

Cote

33900, 3Q55/261
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 23 octobre-28 décembre 1956 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
30 mai-7 août 1956 (volume 9).

Date

1956

Cote

33898, 3Q55/259
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 30 mai-7 août 1956 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
19 mars-30 mai 1956 (volume 8).

Date

1956

Cote

33897, 3Q55/258
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 19 mars-30 mai 1956 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
16 juillet 1956-26 mars 1957 (volume 5).

Date

1956-1957

Cote

29372, 3Q45/628
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 juillet 1956-26 mars 1957 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
1er décembre 1956-31 octobre 1957 : actes n° 210-229 et 1-185 (volume 1 A).

Date

1956-1957

Cote

17028, 3Q29/1597
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 1er décembre 1956-31 octobre 1957 : actes n° 210-229...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
2 juillet 1956-31 mai 1957.

Date

1956-1957

Cote

05121, 3Q6/758
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 juillet 1956-31 mai 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
1956 : actes n° 1-268 (volume 1 C).

Date

1956

Cote

17054, 3Q29/1623
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 1956 : actes n° 1-268 (volume 1 C).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
13 septembre 1956-31 mai 1957 : actes n° 193-270 et 1-115 (volume 1 B).

Date

1956-1957

Cote

17044, 3Q29/1613
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 13 septembre 1956-31 mai 1957 : actes n° 193-270 et...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
1956.

Date

1956

Cote

04273, 3Q5/864
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
3 janvier-15 février 1956 (volume 6).

Date

1956

Cote

36300, 3Q59/1225
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-15 février 1956 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
27 mars-16 mai 1957 (volume 16).

Date

1957

Cote

36310, 3Q59/1235
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 mars-16 mai 1957 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).

Date

1957

Cote

36311, 3Q59/1236
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
15 mars-29 mai 1957 (volume 13).

Date

1957

Cote

33902, 3Q55/263
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 15 mars-29 mai 1957 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
1957.

Date

1957

Cote

04274, 3Q5/865
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).

Date

1957

Cote

25307, 3Q39/399
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume 1 B).

Date

1957

Cote

17045, 3Q29/1614
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).

Date

1957

Cote

36314, 3Q59/1239
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).

Date

1957

Cote

07047, 3Q9/778
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).

Date

1957

Cote

33901, 3Q55/262
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
1957 : actes n° 1-260 (volume 1 C).

Date

1957

Cote

17055, 3Q29/1624
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 1957 : actes n° 1-260 (volume 1 C).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
2 janvier-21 juin 1957 (volume 7).

Date

1957

Cote

25306, 3Q39/398
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-21 juin 1957 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
22 août-4 novembre 1957 (volume 19).

Date

1957

Cote

36313, 3Q59/1238
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 août-4 novembre 1957 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
12 février-27 mars 1957 (volume 15).

Date

1957

Cote

36309, 3Q59/1234
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 12 février-27 mars 1957 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
1er juin 1957-1er avril 1958.

Date

1957-1958

Cote

05122, 3Q6/759
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juin 1957-1er avril 1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
7 août-26 octobre 1957 (volume 15).

Date

1957

Cote

33904, 3Q55/265
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 7 août-26 octobre 1957 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
1er juillet-21 août 1957 (volume 18).

Date

1957

Cote

36312, 3Q59/1237
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-21 août 1957 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
29 mai-7 août 1957 (volume 14).

Date

1957

Cote

33903, 3Q55/264
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 29 mai-7 août 1957 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

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28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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18 septembre-30 décembre 1953.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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28 avril 1953-31 décembre 1954.

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Producteur :

28 avril-18 septembre 1953.

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Producteur :

27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).

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16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1953.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 avril-11 août 1953 (volume 1).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17 août-31 décembre 1953 (volume 2).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 janvier-28 avril 1954.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 août-29 décembre 1954.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1954.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre