Bordereau des actes déposés

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).	Cote 25300, 3Q39/392	Date 1951-1952	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).
Résultat n°2	1 media	23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).	Cote 25301, 3Q39/393	Date 1952-1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).
Résultat n°3	1 media	27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).	Cote 29368, 3Q45/624	Date 1953-1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°4	1 media	28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).	Cote 36295, 3Q59/1220	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°5	1 media	18 septembre-30 décembre 1953.	Cote 12616, 3Q21/111	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 18 septembre-30 décembre 1953.
Résultat n°6	1 media	28 avril 1953-31 décembre 1954.	Cote 05119, 3Q6/756	Date 1953-1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 28 avril 1953-31 décembre 1954.
Résultat n°7	1 media	28 avril-18 septembre 1953.	Cote 12615, 3Q21/110	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 28 avril-18 septembre 1953.
Résultat n°8	1 media	27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).	Cote 07041, 3Q9/772	Date 1953-1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).
Résultat n°9	1 media	16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).	Cote 25302, 3Q39/394	Date 1953-1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).
Résultat n°10	1 media	1953.	Cote 04270, 3Q5/861	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1953.
Résultat n°11	1 media	27 avril-11 août 1953 (volume 1).	Cote 33890, 3Q55/251	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 27 avril-11 août 1953 (volume 1).
Résultat n°12	1 media	17 août-31 décembre 1953 (volume 2).	Cote 33891, 3Q55/252	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 17 août-31 décembre 1953 (volume 2).
Résultat n°13	1 media	4 janvier-28 avril 1954.	Cote 12617, 3Q21/112	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 4 janvier-28 avril 1954.
Résultat n°14	1 media	31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).	Cote 29370, 3Q45/626	Date 1954-1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).
Résultat n°15	1 media	18 août-29 décembre 1954.	Cote 12619, 3Q21/114	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 18 août-29 décembre 1954.
Résultat n°16	1 media	1954.	Cote 04271, 3Q5/862	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1954.
Résultat n°17	1 media	Juillet-décembre 1954 (volume 3).	Cote 36297, 3Q59/1222	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. Juillet-décembre 1954 (volume 3).
Résultat n°18	1 media	4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).	Cote 29369, 3Q45/625	Date 1954-1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).
Résultat n°19	1 media	1er semestre 1954 (volume 3).	Cote 33892, 3Q55/253	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 1er semestre 1954 (volume 3).
Résultat n°20	1 media	27 avril-18 août 1954.	Cote 12618, 3Q21/113	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 27 avril-18 août 1954.
Résultat n°21	1 media	26 avril-30 décembre 1954 (volume 2).	Cote 07042, 3Q9/773	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 avril-30 décembre 1954 (volume 2).
Résultat n°22	1 media	Janvier-juin 1954 (volume 2).	Cote 36296, 3Q59/1221	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. Janvier-juin 1954 (volume 2).
Résultat n°23	1 media	3 janvier-12 mai 1955.	Cote 12620, 3Q21/115	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-12 mai 1955.
Résultat n°24	1 media	2e semestre 1954 (volume 4).	Cote 33893, 3Q55/254	Date 1954	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2e semestre 1954 (volume 4).
Résultat n°25	1 media	1955 (volume 4).	Cote 25303, 3Q39/395	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 1955 (volume 4).
Résultat n°26	1 media	12 mai-22 septembre 1955.	Cote 12621, 3Q21/116	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 12 mai-22 septembre 1955.
Résultat n°27	1 media	Juillet-décembre 1955 (volume 5).	Cote 36299, 3Q59/1224	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. Juillet-décembre 1955 (volume 5).
Résultat n°28	1 media	3 janvier 1955-15 juin 1956 (volume 5).	Cote 25304, 3Q39/396	Date 1955-1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier 1955-15 juin 1956 (volume 5).
Résultat n°29	1 media	Janvier-juin 1955 (volume 4).	Cote 36298, 3Q59/1223	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. Janvier-juin 1955 (volume 4).
Résultat n°30	1 media	1er janvier 1955-30 juin 1956.	Cote 05120, 3Q6/757	Date 1955-1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier 1955-30 juin 1956.
Résultat n°31	1 media	1er semestre 1955 (volume 5).	Cote 33894, 3Q55/255	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 1er semestre 1955 (volume 5).
Résultat n°32	1 media	1955.	Cote 04272, 3Q5/863	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1955.
Résultat n°33	1 media	1955 (volume 3).	Cote 07043, 3Q9/774	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 1955 (volume 3).
Résultat n°34	1 media	27 septembre-29 décembre 1955.	Cote 12622, 3Q21/117	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 27 septembre-29 décembre 1955.
Résultat n°35	1 media	2e semestre 1955 (volume 6).	Cote 33895, 3Q55/256	Date 1955	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2e semestre 1955 (volume 6).
Résultat n°36	1 media	28 mai-4 octobre 1956.	Cote 12624, 3Q21/119	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 28 mai-4 octobre 1956.
Résultat n°37	1 media	16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).	Cote 25305, 3Q39/397	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).
Résultat n°38	1 media	16 février-31 mars 1956 (volume 7).	Cote 36301, 3Q59/1226	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 février-31 mars 1956 (volume 7).
Résultat n°39	1 media	16 août-29 septembre 1956 (volume 11).	Cote 36305, 3Q59/1230	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 août-29 septembre 1956 (volume 11).
Résultat n°40	1 media	16 mai-30 juin 1956 (volume 9).	Cote 36303, 3Q59/1228	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 mai-30 juin 1956 (volume 9).
Résultat n°41	1 media	7 août-23 octobre 1956 (volume 10).	Cote 33899, 3Q55/260	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 7 août-23 octobre 1956 (volume 10).
Résultat n°42	1 media	3 avril-15 mai 1956 (volume 8).	Cote 36302, 3Q59/1227	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 3 avril-15 mai 1956 (volume 8).
Résultat n°43	1 media	Juillet-novembre 1956 (volume 5).	Cote 07045, 3Q9/776	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. Juillet-novembre 1956 (volume 5).
Résultat n°44	1 media	3 janvier-19 mars 1956 (volume 7).	Cote 33896, 3Q55/257	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-19 mars 1956 (volume 7).
Résultat n°45	1 media	15 novembre-28 décembre 1956 (volume 13).	Cote 36307, 3Q59/1232	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 15 novembre-28 décembre 1956 (volume 13).
Résultat n°46	1 media	1er octobre-14 novembre 1956 (volume 12).	Cote 36306, 3Q59/1231	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 1er octobre-14 novembre 1956 (volume 12).
Résultat n°47	1 media	3 janvier-30 novembre 1956 : actes n ° 1-209 (volume 1 A).	Cote 17027, 3Q29/1596	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 3 janvier-30 novembre 1956 : actes n ° 1-209 (volume...
Résultat n°48	1 media	4 octobre-22 novembre 1956.	Cote 12625, 3Q21/120	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 4 octobre-22 novembre 1956.
Résultat n°49	1 media	3 janvier-28 mai 1956.	Cote 12623, 3Q21/118	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon 3e notaires. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-28 mai 1956.
Résultat n°50	1 media	3 janvier-12 septembre 1956 : actes n° 1-192 (volume 1 B).	Cote 17043, 3Q29/1612	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 3 janvier-12 septembre 1956 : actes n° 1-192 (volume...
Résultat n°51	1 media	2 juillet-14 août 1956 (volume 10).	Cote 36304, 3Q59/1229	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2 juillet-14 août 1956 (volume 10).
Résultat n°52	1 media	Janvier-juin 1956 (volume 4).	Cote 07044, 3Q9/775	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. Janvier-juin 1956 (volume 4).
Résultat n°53	1 media	3 janvier 1956 au12 juillet 1956 (volume 4).	Cote 29371, 3Q45/627	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier 1956 au12 juillet 1956 (volume 4).
Résultat n°54	1 media	23 octobre-28 décembre 1956 (volume 11).	Cote 33900, 3Q55/261	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 23 octobre-28 décembre 1956 (volume 11).
Résultat n°55	1 media	30 mai-7 août 1956 (volume 9).	Cote 33898, 3Q55/259	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 30 mai-7 août 1956 (volume 9).
Résultat n°56	1 media	19 mars-30 mai 1956 (volume 8).	Cote 33897, 3Q55/258	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 19 mars-30 mai 1956 (volume 8).
Résultat n°57	1 media	16 juillet 1956-26 mars 1957 (volume 5).	Cote 29372, 3Q45/628	Date 1956-1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 16 juillet 1956-26 mars 1957 (volume 5).
Résultat n°58	1 media	1er décembre 1956-31 octobre 1957 : actes n° 210-229 et 1-185 (volume 1 A).	Cote 17028, 3Q29/1597	Date 1956-1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 1er décembre 1956-31 octobre 1957 : actes n° 210-229...
Résultat n°59	1 media	2 juillet 1956-31 mai 1957.	Cote 05121, 3Q6/758	Date 1956-1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 2 juillet 1956-31 mai 1957.
Résultat n°60	1 media	1956 : actes n° 1-268 (volume 1 C).	Cote 17054, 3Q29/1623	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 1956 : actes n° 1-268 (volume 1 C).
Résultat n°61	1 media	13 septembre 1956-31 mai 1957 : actes n° 193-270 et 1-115 (volume 1 B).	Cote 17044, 3Q29/1613	Date 1956-1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 13 septembre 1956-31 mai 1957 : actes n° 193-270 et...
Résultat n°62	1 media	1956.	Cote 04273, 3Q5/864	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1956.
Résultat n°63	1 media	3 janvier-15 février 1956 (volume 6).	Cote 36300, 3Q59/1225	Date 1956	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-15 février 1956 (volume 6).
Résultat n°64	1 media	27 mars-16 mai 1957 (volume 16).	Cote 36310, 3Q59/1235	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 27 mars-16 mai 1957 (volume 16).
Résultat n°65	1 media	16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).	Cote 36311, 3Q59/1236	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 16 mai-1er juillet 1957 (volume 17).
Résultat n°66	1 media	15 mars-29 mai 1957 (volume 13).	Cote 33902, 3Q55/263	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 15 mars-29 mai 1957 (volume 13).
Résultat n°67	1 media	1957.	Cote 04274, 3Q5/865	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Bordereaux des actes déposés. 1957.
Résultat n°68	1 media	26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).	Cote 25307, 3Q39/399	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).
Résultat n°69	1 media	3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume 1 B).	Cote 17045, 3Q29/1614	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 3 juin-30 décembre 1957 : actes n° 116-254 (volume...
Résultat n°70	1 media	5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).	Cote 36314, 3Q59/1239	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 5 novembre-30 décembre 1957 (volume 20).
Résultat n°71	1 media	26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).	Cote 07047, 3Q9/778	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).
Résultat n°72	1 media	2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).	Cote 33901, 3Q55/262	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-15 mars 1957 (volume 12).
Résultat n°73	1 media	1957 : actes n° 1-260 (volume 1 C).	Cote 17055, 3Q29/1624	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Bordereaux des actes sous seing privé déposés. 1957 : actes n° 1-260 (volume 1 C).
Résultat n°74	1 media	2 janvier-21 juin 1957 (volume 7).	Cote 25306, 3Q39/398	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-21 juin 1957 (volume 7).
Résultat n°75	1 media	22 août-4 novembre 1957 (volume 19).	Cote 36313, 3Q59/1238	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 22 août-4 novembre 1957 (volume 19).
Résultat n°76	1 media	12 février-27 mars 1957 (volume 15).	Cote 36309, 3Q59/1234	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 12 février-27 mars 1957 (volume 15).
Résultat n°77	1 media	1er juin 1957-1er avril 1958.	Cote 05122, 3Q6/759	Date 1957-1958	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er juin 1957-1er avril 1958.
Résultat n°78	1 media	7 août-26 octobre 1957 (volume 15).	Cote 33904, 3Q55/265	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 7 août-26 octobre 1957 (volume 15).
Résultat n°79	1 media	1er juillet-21 août 1957 (volume 18).	Cote 36312, 3Q59/1237	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 1er juillet-21 août 1957 (volume 18).
Résultat n°80	1 media	29 mai-7 août 1957 (volume 14).	Cote 33903, 3Q55/264	Date 1957	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 29 mai-7 août 1957 (volume 14).

Résultats de la recherche

1er janvier 1951-16 mai 1952 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai 1952-15 septembre 1953 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 septembre-30 décembre 1953.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 avril 1953-31 décembre 1954.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 avril-18 septembre 1953.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 septembre 1953-30 décembre 1954 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1953.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril-11 août 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 août-31 décembre 1953 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-28 avril 1954.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 décembre 1954-30 décembre 1955 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 août-29 décembre 1954.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1954.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet-décembre 1954 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier 1954-28 décembre 1954 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er semestre 1954 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril-18 août 1954.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 avril-30 décembre 1954 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juin 1954 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-12 mai 1955.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2e semestre 1954 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1955 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mai-22 septembre 1955.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet-décembre 1955 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier 1955-15 juin 1956 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juin 1955 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1955-30 juin 1956.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er semestre 1955 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1955.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1955 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 septembre-29 décembre 1955.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2e semestre 1955 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mai-4 octobre 1956.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 février-31 mars 1956 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 août-29 septembre 1956 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai-30 juin 1956 (volume 9).