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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1953.

1 media

1953.
Cote
04270, 3Q5/861
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1953.
Résultat n°2
1954.

1 media

1954.
Cote
04271, 3Q5/862
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1954.
Résultat n°3
1955.

1 media

1955.
Cote
04272, 3Q5/863
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1955.
Résultat n°4
1956.

1 media

1956.
Cote
04273, 3Q5/864
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1956.
Résultat n°5
1957.

1 media

1957.
Cote
04274, 3Q5/865
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1957.
Résultat n°6
1958.

1 media

1958.
Cote
04275, 3Q5/866
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1958.
Résultat n°7
1959.

1 media

1959.
Cote
04276, 3Q5/867
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1959.
Résultat n°8
1960.

1 media

1960.
Cote
04277, 3Q5/868
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1960.
Résultat n°9
1961.

1 media

1961.
Cote
04278, 3Q5/869
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1961.
Résultat n°10
1962.

1 media

1962.
Cote
04279, 3Q5/870
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1962.
Résultat n°11
1963.

1 media

1963.
Cote
04280, 3Q5/871
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1963.
Résultat n°12
1964.

1 media

1964.
Cote
04281, 3Q5/872
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1964.
Résultat n°13
1965.

1 media

1965.
Cote
04282, 3Q5/873
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1965.
Résultat n°14
1966.

1 media

1966.
Cote
04283, 3Q5/874
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1966.
Résultat n°15
28 avril 1953-31 décembre 1954.

1 media

28 avril 1953-31 décembre 1954.
Cote
05119, 3Q6/756
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 avril 1953-31 décembre 1954.
Résultat n°16
1er janvier 1955-30 juin 1956.

1 media

1er janvier 1955-30 juin 1956.
Cote
05120, 3Q6/757
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier 1955-30 juin 1956.
Résultat n°17
2 juillet 1956-31 mai 1957.

1 media

2 juillet 1956-31 mai 1957.
Cote
05121, 3Q6/758
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 juillet 1956-31 mai 1957.
Résultat n°18
1er juin 1957-1er avril 1958.

1 media

1er juin 1957-1er avril 1958.
Cote
05122, 3Q6/759
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juin 1957-1er avril 1958.
Résultat n°19
1er avril 1958-31 janvier 1959.

1 media

1er avril 1958-31 janvier 1959.
Cote
05123, 3Q6/760
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er avril 1958-31 janvier 1959.
Résultat n°20
3 février -31 décembre 1959.

1 media

3 février -31 décembre 1959.
Cote
05124, 3Q6/761
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 février -31 décembre 1959.