Bordereau des actes déposés

Résultat n°1

1 media
1953.

Date

1953

Cote

04270, 3Q5/861
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
1954.

Date

1954

Cote

04271, 3Q5/862
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
1955.

Date

1955

Cote

04272, 3Q5/863
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
1956.

Date

1956

Cote

04273, 3Q5/864
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
1957.

Date

1957

Cote

04274, 3Q5/865
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
1958.

Date

1958

Cote

04275, 3Q5/866
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
1959.

Date

1959

Cote

04276, 3Q5/867
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1959.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
1960.

Date

1960

Cote

04277, 3Q5/868
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
1961.

Date

1961

Cote

04278, 3Q5/869
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1961.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
1962.

Date

1962

Cote

04279, 3Q5/870
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1962.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
1963.

Date

1963

Cote

04280, 3Q5/871
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
1964.

Date

1964

Cote

04281, 3Q5/872
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
1965.

Date

1965

Cote

04282, 3Q5/873
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
1966.

Date

1966

Cote

04283, 3Q5/874
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
28 avril 1953-31 décembre 1954.

Date

1953-1954

Cote

05119, 3Q6/756
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 avril 1953-31 décembre 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
1er janvier 1955-30 juin 1956.

Date

1955-1956

Cote

05120, 3Q6/757
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier 1955-30 juin 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
2 juillet 1956-31 mai 1957.

Date

1956-1957

Cote

05121, 3Q6/758
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 juillet 1956-31 mai 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
1er juin 1957-1er avril 1958.

Date

1957-1958

Cote

05122, 3Q6/759
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juin 1957-1er avril 1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
1er avril 1958-31 janvier 1959.

Date

1958-1959

Cote

05123, 3Q6/760
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er avril 1958-31 janvier 1959.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
3 février -31 décembre 1959.

Date

1959

Cote

05124, 3Q6/761
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 février -31 décembre 1959.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
1er janvier-31 octobre 1960.

Date

1960

Cote

05125, 3Q6/762
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier-31 octobre 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
1er novembre 1960-31 août 1961.

Date

1960-1961

Cote

05126, 3Q6/763
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er novembre 1960-31 août 1961.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
1er septembre 1961-30 juin 1962.

Date

1961-1962

Cote

05127, 3Q6/764
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er septembre 1961-30 juin 1962.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
1er juillet 1962-31 mai 1963.

Date

1962-1963

Cote

05128, 3Q6/765
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet 1962-31 mai 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
1er juin 1963-31 janvier 1964.

Date

1963-1964

Cote

05129, 3Q6/766
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juin 1963-31 janvier 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
1er février-31 décembre 1964.

Date

1964

Cote

05130, 3Q6/767
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er février-31 décembre 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
1er janvier -31 décembre 1965.

Date

1965

Cote

05131, 3Q6/768
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier -31 décembre 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
1er janvier -31 décembre 1966.

Date

1966

Cote

05132, 3Q6/769
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier -31 décembre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
1er janvier-25 juin 1967.

Date

1967

Cote

05133, 3Q6/770
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier-25 juin 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
26 juin-31 décembre 1967.

Date

1967

Cote

05134, 3Q6/771
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-31 décembre 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
1er semestre 1968.

Date

1968

Cote

05135, 3Q6/772
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er semestre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
2e semestre 1968.

Date

1968

Cote

05136, 3Q6/773
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2e semestre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
1969.

Date

1969

Cote

05137, 3Q6/774
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).

Date

1953-1954

Cote

07041, 3Q9/772
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 avril 1953-22 avril 1954 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
26 avril-30 décembre 1954 (volume 2).

Date

1954

Cote

07042, 3Q9/773
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 avril-30 décembre 1954 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
1955 (volume 3).

Date

1955

Cote

07043, 3Q9/774
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1955 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
Janvier-juin 1956 (volume 4).

Date

1956

Cote

07044, 3Q9/775
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- Janvier-juin 1956 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
Juillet-novembre 1956 (volume 5).

Date

1956

Cote

07045, 3Q9/776
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- Juillet-novembre 1956 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
2 janvier-24 juin 1957 (volume 6).

Date

1957

Cote

07046, 3Q9/777
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-24 juin 1957 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).

Date

1957

Cote

07047, 3Q9/778
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-30 décembre 1957 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
2 janvier-30 juin 1958 (volume 8).

Date

1958

Cote

07048, 3Q9/779
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-30 juin 1958 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).

Date

1958

Cote

07049, 3Q9/780
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-30 décembre 1958 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
2 janvier-24 juin 1959 (volume 10).

Date

1959

Cote

07050, 3Q9/781
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-24 juin 1959 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

Date

1959

Cote

07051, 3Q9/782
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
4 janvier-30 juin 1960 (volume 12).

Date

1960

Cote

07052, 3Q9/783
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier-30 juin 1960 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
1er juillet-30 décembre 1960 (volume 13).

Date

1960

Cote

07053, 3Q9/784
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-30 décembre 1960 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
3 janvier-23 juin 1961 (volume 14).

Date

1961

Cote

07054, 3Q9/785
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-23 juin 1961 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
26 juin-29 décembre 1961 (volume 15).

Date

1961

Cote

07055, 3Q9/786
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 juin-29 décembre 1961 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
2 janvier-24 mai 1962 (volume 16).

Date

1962

Cote

07056, 3Q9/787
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-24 mai 1962 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
26 mai-2 novembre 1962 (volume 17).

Date

1962

Cote

07057, 3Q9/788
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 mai-2 novembre 1962 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
2 novembre 1962-30 mars 1963 (volume 18).

Date

1962-1963

Cote

07058, 3Q9/789
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 novembre 1962-30 mars 1963 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
1er avril-24 septembre 1963 (volume 19).

Date

1963

Cote

07059, 3Q9/790
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er avril-24 septembre 1963 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
26 septembre 1963-28 février 1964 (volume 20).

Date

1963-1964

Cote

07060, 3Q9/791
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 septembre 1963-28 février 1964 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
2 mars-24 juillet 1964 (volume 21).

Date

1964

Cote

07061, 3Q9/792
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 mars-24 juillet 1964 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
27 juillet-30 décembre 1964 (volume 22).

Date

1964

Cote

07062, 3Q9/793
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 juillet-30 décembre 1964 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
4 janvier-30 juin 1965 (volume 23).

Date

1965

Cote

07063, 3Q9/794
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier-30 juin 1965 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
1er juillet-30 décembre 1965 (volume 24).

Date

1965

Cote

07064, 3Q9/795
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-30 décembre 1965 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
3 janvier-23 juin 1966 (volume 25).

Date

1966

Cote

07065, 3Q9/796
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-23 juin 1966 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
23 juin-29 décembre 1966 (volume 26).

Date

1966

Cote

07066, 3Q9/797
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 23 juin-29 décembre 1966 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
3 janvier-8 juin 1967 (volume 27).

Date

1967

Cote

07067, 3Q9/798
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-8 juin 1967 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
8 juin-6 décembre 1967 (volume 28).

Date

1967

Cote

07068, 3Q9/799
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 8 juin-6 décembre 1967 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
6 décembre-25 avril 1968 (volume 29).

Date

1968

Cote

07069, 3Q9/800
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 6 décembre-25 avril 1968 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).

Date

1968

Cote

07070, 3Q9/801
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
20 septembre-27 décembre 1968 (volume 31).

Date

1968

Cote

07071, 3Q9/802
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 20 septembre-27 décembre 1968 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
2 janvier-29 avril 1969 (volume 32).

Date

1969

Cote

07072, 3Q9/803
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-29 avril 1969 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
29 avril-27 août 1969 (volume 33).

Date

1969

Cote

07073, 3Q9/804
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 29 avril-27 août 1969 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).

Date

1969

Cote

07074, 3Q9/805
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
28 avril-18 septembre 1953.

Date

1953

Cote

12615, 3Q21/110
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 avril-18 septembre 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
18 septembre-30 décembre 1953.

Date

1953

Cote

12616, 3Q21/111
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 septembre-30 décembre 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
4 janvier-28 avril 1954.

Date

1954

Cote

12617, 3Q21/112
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier-28 avril 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
27 avril-18 août 1954.

Date

1954

Cote

12618, 3Q21/113
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 avril-18 août 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
18 août-29 décembre 1954.

Date

1954

Cote

12619, 3Q21/114
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 août-29 décembre 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
3 janvier-12 mai 1955.

Date

1954

Cote

12620, 3Q21/115
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-12 mai 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
12 mai-22 septembre 1955.

Date

1955

Cote

12621, 3Q21/116
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 12 mai-22 septembre 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
27 septembre-29 décembre 1955.

Date

1955

Cote

12622, 3Q21/117
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 27 septembre-29 décembre 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
3 janvier-28 mai 1956.

Date

1956

Cote

12623, 3Q21/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-28 mai 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
28 mai-4 octobre 1956.

Date

1956

Cote

12624, 3Q21/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 mai-4 octobre 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
4 octobre-22 novembre 1956.

Date

1956

Cote

12625, 3Q21/120
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 octobre-22 novembre 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
3 janvier-30 novembre 1956 : actes n ° 1-209 (volume 1 A).

Date

1956

Cote

17027, 3Q29/1596
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 3 janvier-30 novembre 1956 : actes n ° 1-209 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
1er décembre 1956-31 octobre 1957 : actes n° 210-229 et 1-185 (volume 1 A).

Date

1956-1957

Cote

17028, 3Q29/1597
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
- 1er décembre 1956-31 octobre 1957 : actes n° 210-229...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

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1953.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1954.

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1955.

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1956.

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1957.

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1958.

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1959.

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1960.

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Producteur :

1961.

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1962.

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1963.

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1964.

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Producteur :

1965.

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1966.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 avril 1953-31 décembre 1954.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1955-30 juin 1956.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre