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  • 1
    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    2 lots 9 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    Date

    24 juin 1748-30 novembre 1750

    Cote

    02495, 10C2281

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 69 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    24 mai 1746-28 octobre 1788

    Cote

    02494, 10C2280

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 89 medias

    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    02493, 10C2279

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    26 novembre 1783-6 mars 1788.

    2 lots 103 medias

    26 novembre 1783-6 mars 1788.

    Date

    1783-1788

    Cote

    02492, 10C2278

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 26 novembre 1783-6 mars 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    30 juin 1781-25 novembre 1783.

    2 lots 53 medias

    30 juin 1781-25 novembre 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    02491, 10C2277

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 30 juin 1781-25 novembre 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    19 mai 1779-29 juin 1781.

    2 lots 53 medias

    19 mai 1779-29 juin 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    02490, 10C2276

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 19 mai 1779-29 juin 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    11 août 1777-18 mai 1779.

    2 lots 53 medias

    11 août 1777-18 mai 1779.

    Date

    1777-1779

    Cote

    02489, 10C2275

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 11 août 1777-18 mai 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    6 février 1775-11 août 1777.

    2 lots 53 medias

    6 février 1775-11 août 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    02488, 10C2274

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 6 février 1775-11 août 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    20 mars 1771-4 février 1775.

    2 lots 53 medias

    20 mars 1771-4 février 1775.

    Date

    1771-1775

    Cote

    02487, 10C2273

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 20 mars 1771-4 février 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    29 septembre 1749-31 mars 1753.

    2 lots 53 medias

    29 septembre 1749-31 mars 1753.

    Date

    1749-1753

    Cote

    02486, 10C2272

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 29 septembre 1749-31 mars 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    26 octobre 1747-29 septembre 1749.

    2 lots 53 medias

    26 octobre 1747-29 septembre 1749.

    Date

    1747-1749

    Cote

    02485, 10C2271

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 26 octobre 1747-29 septembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    2 lots 53 medias

    2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    Date

    1743-1747

    Cote

    02484, 10C2270

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    25 avril 1735-1er janvier 1743.

    2 lots 52 medias

    25 avril 1735-1er janvier 1743.

    Date

    1735-1743

    Cote

    02483, 10C2269

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 25 avril 1735-1er janvier 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    19 janvier 1725-7 mai 1735.

    2 lots 59 medias

    19 janvier 1725-7 mai 1735.

    Date

    1725-1735

    Cote

    02482, 10C2268

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 19 janvier 1725-7 mai 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    2 lots 72 medias

    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Date

    1er octobre 1705-26 mars 1715

    Cote

    02463, 10C2251

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Date

    20 février 1743-1er juin 1789

    Cote

    02376, 10C2169

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    16 décembre 1786-19 juin 1789.

    2 lots 58 medias

    16 décembre 1786-19 juin 1789.

    Date

    1786-1789

    Cote

    02375, 10C2168

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 16 décembre 1786-19 juin 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    2 lots 105 medias

    1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    Date

    1781-1786

    Cote

    02374, 10C2167

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    26 août 1773-18 décembre 1777.

    2 lots 105 medias

    26 août 1773-18 décembre 1777.

    Date

    1773-1777

    Cote

    02373, 10C2165

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 26 août 1773-18 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes