Déclaration de succession

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	6 août-4 septembre1969 (volume 101).	Cote 19264, 3Q31/1624	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 6 août-4 septembre1969 (volume 101).
Résultat n°2	1 media	3-25 novembre 1969 (volume 409).	Cote 36292, 3Q59/1218	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3-25 novembre 1969 (volume 409).
Résultat n°3	1 media	20 août-15 septembre 1969 (volume 73).	Cote 21710, 3Q32/2045	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche). 20 août-15 septembre 1969 (volume 73).
Résultat n°4	1 media	27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).	Cote 06927, 3Q9/674	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).
Résultat n°5	1 media	8-28 mai 1969 (volume 97).	Cote 19260, 3Q31/1620	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 8-28 mai 1969 (volume 97).
Résultat n°6	1 media	2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).	Cote 33856, 3Q55/222	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).
Résultat n°7	1 media	7-27 octobre 1969 (volume 75).	Cote 21712, 3Q32/2047	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche). 7-27 octobre 1969 (volume 75).
Résultat n°8	1 media	7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).	Cote 25255, 3Q39/466	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).
Résultat n°9	1 media	Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).	Cote 25215, 3Q39/313	Date 1938-939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).
Résultat n°10	1 media	1er-30 décembre 1969 (volume 410).	Cote 36293, 3Q59/1219	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-30 décembre 1969 (volume 410).
Résultat n°11	1 media	23 juillet-19 août 1969 (volume 72).	Cote 21709, 3Q32/2044	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche). 23 juillet-19 août 1969 (volume 72).
Résultat n°12	1 media	28 mars-18 avril 1969 (volume 95).	Cote 19258, 3Q31/1618	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 28 mars-18 avril 1969 (volume 95).
Résultat n°13	1 media	1er-30 octobre 1969 (volume 408).	Cote 36291, 3Q59/1217	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-30 octobre 1969 (volume 408).
Résultat n°14	1 media	17 février-7 mars 1969 (volume 93).	Cote 19256, 3Q31/1616	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 17 février-7 mars 1969 (volume 93).
Résultat n°15	1 media	21 février-17 mars 1969 (volume 65).	Cote 21702, 3Q32/2037	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche). 21 février-17 mars 1969 (volume 65).
Résultat n°16	1 media	2e semestre 1969 (volume 107).	Cote 04946, 3Q6/602	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2e semestre 1969 (volume 107).
Résultat n°17	1 media	25 août-30 décembre 1969 (volume 317).	Cote 28520, 3Q44/1028	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 août-30 décembre 1969 (volume 317).
Résultat n°18	1 media	4 novembre 1968-28 mai 1969 (volume 9).	Cote 29309, 3Q45/579	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 novembre 1968-28 mai 1969 (volume 9).
Résultat n°19	1 media	30 janvier-20 février 1969 (volume 64).	Cote 21701, 3Q32/2036	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche). 30 janvier-20 février 1969 (volume 64).
Résultat n°20	1 media	10-29 avril 1969 (volume 67).	Cote 21704, 3Q32/2039	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche). 10-29 avril 1969 (volume 67).

Résultats de la recherche

6 août-4 septembre1969 (volume 101).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3-25 novembre 1969 (volume 409).

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20 août-15 septembre 1969 (volume 73).

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27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

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8-28 mai 1969 (volume 97).

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2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

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7-27 octobre 1969 (volume 75).

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7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).

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Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

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1er-30 décembre 1969 (volume 410).

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23 juillet-19 août 1969 (volume 72).

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28 mars-18 avril 1969 (volume 95).

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1er-30 octobre 1969 (volume 408).

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17 février-7 mars 1969 (volume 93).

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21 février-17 mars 1969 (volume 65).

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2e semestre 1969 (volume 107).

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25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

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4 novembre 1968-28 mai 1969 (volume 9).

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30 janvier-20 février 1969 (volume 64).

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10-29 avril 1969 (volume 67).

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