Déclaration de succession

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).	Cote 28205, 3Q44/713	Date 1791-An III	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).
Résultat n°2	1 media	1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).	Cote 03806, 3Q5/417	Date 1791- An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).
Résultat n°3	1 media	Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.	Cote 31426, 3Q49/681	Date Années 1960	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
Résultat n°4	1 media	1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).	Cote 05512, 3Q7/321	Date 1791-1793	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).
Résultat n°5	1 media	1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).	Cote 30488, 3Q48/394	Date 1792-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).
Résultat n°6	1 media	10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).	Cote 06004, 3Q8/181	Date 1792-An VI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).
Résultat n°7	1 media	1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).	Cote 05513, 3Q7/322	Date 1793-An VI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).
Résultat n°8	1 media	Registre des déclarations de successions.	Cote 07124, 3Q10/2	Date An II-An IV	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de La Guillotière. Registre des déclarations de successions.
Résultat n°9	1 media	3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).	Cote 28206, 3Q44/714	Date An III-An VI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).
Résultat n°10	1 media	18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).	Cote 31263, 3Q49/393	Date An IV-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des déclarations de mutations par décès et... 18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).
Résultat n°11	1 media	7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).	Cote 06005, 3Q8/182	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°12	1 media	1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).	Cote 05514, 3Q7/323	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).
Résultat n°13	1 media	25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.	Cote 10516, 3Q17/192	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.
Résultat n°14	1 media	16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).	Cote 28207, 3Q44/715	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).
Résultat n°15	1 media	26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).	Cote 04757, 3Q6/413	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).
Résultat n°16	1 media	19 février 1791-25 germinal an VI.	Cote 10515, 3Q17/191	Date An VI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 19 février 1791-25 germinal an VI.
Résultat n°17	1 media	5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).	Cote 07972, 3Q12/392	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).
Résultat n°18	1 media	1er germinal an VII-4 prairial an X.	Cote 10518, 3Q17/194	Date An VII-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er germinal an VII-4 prairial an X.
Résultat n°19	1 media	1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).	Cote 04758, 3Q6/414	Date An VII-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).
Résultat n°20	1 media	1er nivose-30 germinal An VII.	Cote 08483, 3Q14/131	Date An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er nivose-30 germinal An VII.
Résultat n°21	1 media	1er floréal An VII-11 messidor An X.	Cote 08484, 3Q14/132	Date An VII-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er floréal An VII-11 messidor An X.
Résultat n°22	1 media	1er pluviôse-30 ventôse an VII.	Cote 10517, 3Q17/193	Date An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er pluviôse-30 ventôse an VII.
Résultat n°23	1 media	1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume 2).	Cote 29151, 3Q45/421	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume...
Résultat n°24	1 media	1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).	Cote 27216, 3Q43/307	Date An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).
Résultat n°25	1 media	1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).	Cote 32379, 3Q52/172	Date An VII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).
Résultat n°26	1 media	21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).	Cote 27217, 3Q43/308	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).
Résultat n°27	1 media	1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).	Cote 03807, 3Q5/418	Date An VII-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).
Résultat n°28	1 media	24 germinal an VII-26 germinal an XI.	Cote 12417, 3Q20/156	Date An VII-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 24 germinal an VII-26 germinal an XI.
Résultat n°29	1 media	1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).	Cote 30489, 3Q48/395	Date An VII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).
Résultat n°30	1 media	28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).	Cote 26082, 3Q41/273	Date An VII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).
Résultat n°31	1 media	28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).	Cote 31264, 3Q49/394	Date An VII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des déclarations de mutations par décès et... 28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).
Résultat n°32	1 media	2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).	Cote 05515, 3Q7/324	Date An VII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).
Résultat n°33	1 media	1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).	Cote 06006, 3Q8/183	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).
Résultat n°34	1 media	1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).	Cote 07973, 3Q12/393	Date An VII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).
Résultat n°35	1 media	1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).	Cote 28208, 3Q44/716	Date An VII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).
Résultat n°36	1 media	12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).	Cote 06007, 3Q8/184	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).
Résultat n°37	1 media	5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).	Cote 27218, 3Q43/309	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).
Résultat n°38	1 media	18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).	Cote 32380, 3Q52/173	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).
Résultat n°39	1 media	23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).	Cote 28209, 3Q44/717	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).
Résultat n°40	1 media	1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).	Cote 29152, 3Q45/422	Date An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).
Résultat n°41	1 media	23 ventôse an IX-14 germinal an X (volume 28).	Cote 06008, 3Q8/185	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 ventôse an IX-14 germinal an X (volume 28).
Résultat n°42	1 media	6 floréal an IX-22 thermidor an X (volume 26).	Cote 07974, 3Q12/394	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 floréal an IX-22 thermidor an X (volume 26).
Résultat n°43	1 media	1er ventôse an IX-14 brumaire an XII (volume 4).	Cote 31265, 3Q49/395	Date An IX-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er ventôse an IX-14 brumaire an XII (volume 4).
Résultat n°44	1 media	1er floréal an IX-2 germinal an XI (volume 14).	Cote 30490, 3Q48/396	Date An IX-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er floréal an IX-2 germinal an XI (volume 14).
Résultat n°45	1 media	9 messidor an XI-30 brumaire an XIV (volume 4).	Cote 29153, 3Q45/423	Date An IX-An XIV	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 messidor an XI-30 brumaire an XIV (volume 4).
Résultat n°46	1 media	15 prairial an IX-18 pluviôse an XIII (volume 5).	Cote 05516, 3Q7/325	Date An IX-An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 15 prairial an IX-18 pluviôse an XIII (volume 5).
Résultat n°47	1 media	25 brumaire an IX-10 germinal an X (volume 20).	Cote 26083, 3Q41/274	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 25 brumaire an IX-10 germinal an X (volume 20).
Résultat n°48	1 media	5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).	Cote 27219, 3Q43/310	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).
Résultat n°49	1 media	1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).	Cote 27220, 3Q43/311	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Résultat n°50	1 media	5 prairial an X-9 nivôse an XII.	Cote 10519, 3Q17/195	Date An X-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 5 prairial an X-9 nivôse an XII.
Résultat n°51	1 media	23 thermidor an X-14 pluviôse an XIII (volume 27).	Cote 07975, 3Q12/395	Date An X-An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 23 thermidor an X-14 pluviôse an XIII (volume 27).
Résultat n°52	1 media	17 thermidor an X-28 floréal an XIII (volume 12).	Cote 04759, 3Q6/415	Date An X-An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 thermidor an X-28 floréal an XIII (volume 12).
Résultat n°53	1 media	14 germinal an X-15 thermidor an XIII (volume 29).	Cote 06009, 3Q8/186	Date An X-An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 14 germinal an X-15 thermidor an XIII (volume 29).
Résultat n°54	1 media	13 messidor An X-16 pluviôse An XII.	Cote 08485, 3Q14/133	Date An X-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 13 messidor An X-16 pluviôse An XII.
Résultat n°55	1 media	11 germinal an X-26 prairial an XII (volume 21).	Cote 26084, 3Q41/275	Date An X-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 11 germinal an X-26 prairial an XII (volume 21).
Résultat n°56	1 media	1er frimaire an X-6 thermidor an XI (volume 6).	Cote 28210, 3Q44/718	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er frimaire an X-6 thermidor an XI (volume 6).
Résultat n°57	1 media	1er floréal an XI-16 février 1806.	Cote 12418, 3Q20/157	Date An XI-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er floréal an XI-16 février 1806.
Résultat n°58	1 media	7 thermidor an XI-9 fructidor an XII (volume 7).	Cote 28211, 3Q44/719	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 thermidor an XI-9 fructidor an XII (volume 7).
Résultat n°59	1 media	1er messidor an XI-26 thermidor an XIII (volume 24).	Cote 03808, 3Q5/419	Date An XI-An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er messidor an XI-26 thermidor an XIII (volume 24).
Résultat n°60	1 media	1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).	Cote 27221, 3Q43/312	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).
Résultat n°61	1 media	3 germinal an XI-31 août 1806 (volume 15).	Cote 30491, 3Q48/397	Date An XI-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 germinal an XI-31 août 1806 (volume 15).
Résultat n°62	1 media	9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.	Cote 10520, 3Q17/196	Date An XII-An XIV	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.
Résultat n°63	1 media	15 brumaire an XII-25 juin 1806 (volume 5).	Cote 31266, 3Q49/396	Date An XII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des déclarations de mutations par décès et... 15 brumaire an XII-25 juin 1806 (volume 5).
Résultat n°64	1 media	16 pluviôse An XII-19 juin 1806.	Cote 08486, 3Q14/134	Date An XII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 16 pluviôse An XII-19 juin 1806.
Résultat n°65	1 media	26 prairial an XII-8 mai 1806 (volume 22).	Cote 26085, 3Q41/276	Date An XII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 prairial an XII-8 mai 1806 (volume 22).
Résultat n°66	1 media	19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).	Cote 27222, 3Q43/313	Date An XII-An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).
Résultat n°67	1 media	9 fructidor an XII-1er mai 1806 (volume 8).	Cote 28212, 3Q44/720	Date An XII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 fructidor an XII-1er mai 1806 (volume 8).
Résultat n°68	1 media	15 pluviôse an XIII-27 décembre 1806 (volume 28).	Cote 07976, 3Q12/396	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 15 pluviôse an XIII-27 décembre 1806 (volume 28).
Résultat n°69	1 media	27 thermidor an XIII-16 juillet 1807 (volume 25).	Cote 03809, 3Q5/420	Date An XIII-1807	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 27 thermidor an XIII-16 juillet 1807 (volume 25).
Résultat n°70	1 media	2 germinal an XIII-1er mai 1808 (volume 20).	Cote 29937, 3Q47/206	Date An XIII-1808	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 germinal an XIII-1er mai 1808 (volume 20).
Résultat n°71	1 media	19 pluviôse an XIII-5 janvier 1808 (volume 6).	Cote 05517, 3Q7/326	Date An XIII-1808	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 19 pluviôse an XIII-5 janvier 1808 (volume 6).
Résultat n°72	1 media	15 thermidor an XIII-16 juin 1808 (volume 30).	Cote 06010, 3Q8/187	Date An XIII-1808	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 15 thermidor an XIII-16 juin 1808 (volume 30).
Résultat n°73	1 media	29 floréal an XIII-12 octobre 1806 (volume 13).	Cote 04760, 3Q6/416	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 floréal an XIII-12 octobre 1806 (volume 13).
Résultat n°74	1 media	9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).	Cote 27223, 3Q43/314	Date An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).
Résultat n°75	1 media	17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).	Cote 27224, 3Q43/315	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).
Résultat n°76	1 media	26 frimaire an XIV-29 février 1808 .	Cote 10521, 3Q17/197	Date An XIV-1808	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 26 frimaire an XIV-29 février 1808 .
Résultat n°77	1 media	1er frimaire an XIV-9 novembre 1807 (volume 5).	Cote 29154, 3Q45/424	Date An XIV-1807	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er frimaire an XIV-9 novembre 1807 (volume 5).
Résultat n°78	1 media	22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).	Cote 27226, 3Q43/317	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).
Résultat n°79	1 media	13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).	Cote 04761, 3Q6/417	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).
Résultat n°80	1 media	4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).	Cote 27225, 3Q43/316	Date 1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

Résultats de la recherche

23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Registre des déclarations de successions.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 février 1791-25 germinal an VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal an VII-4 prairial an X.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivose-30 germinal An VII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal An VII-11 messidor An X.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er pluviôse-30 ventôse an VII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 germinal an VII-26 germinal an XI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).