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  • 1
    23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    1 media

    23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    Date

    1791-An III

    Cote

    28205, 3Q44/713

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    1 media

    1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    Date

    1791- An VII

    Cote

    03806, 3Q5/417

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    1 media

    Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    Date

    Années 1960

    Cote

    31426, 3Q49/681

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    1 media

    1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    Date

    1791-1793

    Cote

    05512, 3Q7/321

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    1 media

    1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    Date

    1792-An VII

    Cote

    30488, 3Q48/394

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    1 media

    10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    Date

    1792-An VI

    Cote

    06004, 3Q8/181

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    1 media

    1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    Date

    1793-An VI

    Cote

    05513, 3Q7/322

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Registre des déclarations de successions.

    1 media

    Registre des déclarations de successions.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07124, 3Q10/2

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des déclarations de successions.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    1 media

    3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    Date

    An III-An VI

    Cote

    28206, 3Q44/714

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    1 media

    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Date

    An IV-An VII

    Cote

    31263, 3Q49/393

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    1 media

    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    06005, 3Q8/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    1 media

    1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    05514, 3Q7/323

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    1 media

    25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    10516, 3Q17/192

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    1 media

    16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    28207, 3Q44/715

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    1 media

    26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    04757, 3Q6/413

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    19 février 1791-25 germinal an VI.

    1 media

    19 février 1791-25 germinal an VI.

    Date

    An VI

    Cote

    10515, 3Q17/191

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 19 février 1791-25 germinal an VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    1 media

    5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    07972, 3Q12/392

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er germinal an VII-4 prairial an X.

    1 media

    1er germinal an VII-4 prairial an X.

    Date

    An VII-An X

    Cote

    10518, 3Q17/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er germinal an VII-4 prairial an X.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    1 media

    1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    Date

    An VII-An X

    Cote

    04758, 3Q6/414

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1er nivose-30 germinal An VII.

    1 media

    1er nivose-30 germinal An VII.

    Date

    An VII

    Cote

    08483, 3Q14/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er nivose-30 germinal An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement