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  1. Résultat n°1
    23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    1 media

    23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    Date

    1791-An III

    Cote

    28205, 3Q44/713

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    1 media

    1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    Date

    1791- An VII

    Cote

    03806, 3Q5/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    1 media

    Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    Date

    Années 1960

    Cote

    31426, 3Q49/681

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    1 media

    1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    Date

    1791-1793

    Cote

    05512, 3Q7/321

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    1 media

    1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    Date

    1792-An VII

    Cote

    30488, 3Q48/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    1 media

    10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    Date

    1792-An VI

    Cote

    06004, 3Q8/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    1 media

    1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    Date

    1793-An VI

    Cote

    05513, 3Q7/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Registre des déclarations de successions.

    1 media

    Registre des déclarations de successions.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07124, 3Q10/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des déclarations de successions.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    1 media

    3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    Date

    An III-An VI

    Cote

    28206, 3Q44/714

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    1 media

    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Date

    An IV-An VII

    Cote

    31263, 3Q49/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    1 media

    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    06005, 3Q8/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    1 media

    1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    05514, 3Q7/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    1 media

    25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    10516, 3Q17/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    1 media

    16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    28207, 3Q44/715

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    1 media

    26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    04757, 3Q6/413

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    19 février 1791-25 germinal an VI.

    1 media

    19 février 1791-25 germinal an VI.

    Date

    An VI

    Cote

    10515, 3Q17/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 19 février 1791-25 germinal an VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    1 media

    5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    07972, 3Q12/392

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er germinal an VII-4 prairial an X.

    1 media

    1er germinal an VII-4 prairial an X.

    Date

    An VII-An X

    Cote

    10518, 3Q17/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er germinal an VII-4 prairial an X.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    1 media

    1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    Date

    An VII-An X

    Cote

    04758, 3Q6/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er nivose-30 germinal An VII.

    1 media

    1er nivose-30 germinal An VII.

    Date

    An VII

    Cote

    08483, 3Q14/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er nivose-30 germinal An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    1er floréal An VII-11 messidor An X.

    1 media

    1er floréal An VII-11 messidor An X.

    Date

    An VII-An X

    Cote

    08484, 3Q14/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er floréal An VII-11 messidor An X.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er pluviôse-30 ventôse an VII.

    1 media

    1er pluviôse-30 ventôse an VII.

    Date

    An VII

    Cote

    10517, 3Q17/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er pluviôse-30 ventôse an VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume 2).

    1 media

    1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    29151, 3Q45/421

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    1 media

    1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    27216, 3Q43/307

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).

    1 media

    1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    32379, 3Q52/172

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    1 media

    21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    27217, 3Q43/308

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).

    1 media

    1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).

    Date

    An VII-An XI

    Cote

    03807, 3Q5/418

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    1 media

    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Date

    An VII-An XI

    Cote

    12417, 3Q20/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).

    1 media

    1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    30489, 3Q48/395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).

    1 media

    28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    26082, 3Q41/273

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).

    1 media

    28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    31264, 3Q49/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).

    1 media

    2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    05515, 3Q7/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).

    1 media

    1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    06006, 3Q8/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).

    1 media

    1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    07973, 3Q12/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).

    1 media

    1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    28208, 3Q44/716

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).

    1 media

    12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    06007, 3Q8/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    1 media

    5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    27218, 3Q43/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).

    1 media

    18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    32380, 3Q52/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).

    1 media

    23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    28209, 3Q44/717

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).

    1 media

    1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).

    Date

    An IX

    Cote

    29152, 3Q45/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement