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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossier du concours.

1 media

Dossier du concours.
Cote
324J10
 Date
s.d.
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Rhône.
  • Groupe scolaire à Champagne-au-Mont-d'Or.
  • Dossier du concours.
Résultat n°2

Dossier du concours.
Cote
324J10
 Date
s.d.
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Rhône.
  • Groupe scolaire à Champagne-au-Mont-d'Or.
  • Dossier du concours.
Résultat n°3

Mars à mai.
Cote
5124W1
 Date
1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1970.
  • Mars à mai.
Résultat n°4

Décembre.
Cote
5124W2
 Date
1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1970.
  • Décembre.
Résultat n°5

Janvier.
Cote
5124W3
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1971.
  • Janvier.
Résultat n°6

Décembre.
Cote
5124W4
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1971.
  • Décembre.
Résultat n°7

Janvier à mars.
Cote
5124W5
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Janvier à mars.
Résultat n°8

Mars à décembre.
Cote
5124W6
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Mars à décembre.
Résultat n°9

Octobre à décembre.
Cote
5124W7
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°10

Décembre.
Cote
5124W8
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Décembre.
Résultat n°11

Janvier.
Cote
5124W9
 Date
1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1973.
  • Janvier.
Résultat n°12

Avril-mai.
Cote
5124W10
 Date
1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1973.
  • Avril-mai.
Résultat n°13

Octobre.
Cote
5124W11
 Date
1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1973.
  • Octobre.
Résultat n°14

Décembre.
Cote
5124W12
 Date
1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1973.
  • Décembre.
Résultat n°15

Janvier.
Cote
5124W13
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1974.
  • Janvier.
Résultat n°16

Mars à mai.
Cote
5124W14
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1974.
  • Mars à mai.
Résultat n°17

Octobre.
Cote
5124W15
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1974.
  • Octobre.
Résultat n°18

Décembre.
Cote
5124W16
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1974.
  • Décembre.
Résultat n°19

Janvier à avril.
Cote
5124W17
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1975.
  • Janvier à avril.
Résultat n°20

Mai.
Cote
5124W18
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1975.
  • Mai.
Résultat n°21

3, 8, 10 et 15 Octobre.
Cote
5124W19
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1975.
  • 3, 8, 10 et 15 Octobre.
Résultat n°22

16 Octobre, décembre.
Cote
5124W20
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1975.
  • 16 Octobre, décembre.
Résultat n°23

Année 1976.
Cote
5124W21
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1976.
Résultat n°24

Février.
Cote
5124W22
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1985.
  • Février.
Résultat n°25

Mars à juin.
Cote
5124W23
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1985.
  • Mars à juin.
Résultat n°26

Octobre.
Cote
5124W24
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1985.
  • Octobre.
Résultat n°27

Décembre.
Cote
5124W25
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1985.
  • Décembre.
Résultat n°28

Février.
Cote
5124W26
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1986.
  • Février.
Résultat n°29

Mai.
Cote
5124W27
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1986.
  • Mai.
Résultat n°30

Octobre.
Cote
5124W28
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1986.
  • Octobre.
Résultat n°31

Décembre.
Cote
5124W29
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1986.
  • Décembre.
Résultat n°32

Février à mai.
Cote
5124W30
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1988.
  • Février à mai.
Résultat n°33

Juin-juillet.
Cote
5124W31
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1988.
  • Juin-juillet.
Résultat n°34

Septembre à novembre.
Cote
5124W32
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1988.
  • Septembre à novembre.
Résultat n°35

Décembre.
Cote
5124W33
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1988.
  • Décembre.
Résultat n°36

Janvier à mars.
Cote
5124W34
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1989.
  • Janvier à mars.
Résultat n°37

Mars à mai.
Cote
5124W35
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1989.
  • Mars à mai.
Résultat n°38

Mai-juin.
Cote
5124W36
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1989.
  • Mai-juin.
Résultat n°39

Juin à septembre.
Cote
5124W37
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1989.
  • Juin à septembre.
Résultat n°40

Octobre-novembre.
Cote
5124W38
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1989.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°41

Décembre.
Cote
5124W39
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1989.
  • Décembre.
Résultat n°42

Janvier.
Cote
5124W40
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Janvier.
Résultat n°43

Février.
Cote
5124W41
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Février.
Résultat n°44

Mars-avril.
Cote
5124W42
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Mars-avril.
Résultat n°45

Mai.
Cote
5124W43
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Mai.
Résultat n°46

Juin-juillet.
Cote
5124W44
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Juin-juillet.
Résultat n°47

Septembre-octobre.
Cote
5124W45
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°48

Octobre-novembre.
Cote
5124W46
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°49

Décembre.
Cote
5124W47
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1990.
  • Décembre.
Résultat n°50

Janvier à mars.
Cote
5124W48
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1991.
  • Janvier à mars.
Résultat n°51

Mars.
Cote
5124W49
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1991.
  • Mars.
Résultat n°52

Avril-mai.
Cote
5124W50
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1991.
  • Avril-mai.
Résultat n°53

Juin-juillet.
Cote
5124W51
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1991.
  • Juin-juillet.
Résultat n°54

Juillet à octobre.
Cote
5124W52
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1991.
  • Juillet à octobre.
Résultat n°55

Octobre à décembre.
Cote
5124W53
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1991.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°56

Janvier à février.
Cote
5124W54
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1992.
  • Janvier à février.
Résultat n°57

Avril à juin.
Cote
5124W55
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1992.
  • Avril à juin.
Résultat n°58

Juillet à septembre.
Cote
5124W56
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1992.
  • Juillet à septembre.
Résultat n°59

Octobre à décembre.
Cote
5124W57
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1992.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°60

Janvier à avril.
Cote
5124W58
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1993.
  • Janvier à avril.
Résultat n°61

Mai.
Cote
5124W59
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1993.
  • Mai.
Résultat n°62

Juin à septembre.
Cote
5124W60
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1993.
  • Juin à septembre.
Résultat n°63

Octobre à décembre.
Cote
5124W61
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1993.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°64

Janvier à mai.
Cote
5124W62
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1994.
  • Janvier à mai.
Résultat n°65

Juin à octobre.
Cote
5124W63
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1994.
  • Juin à octobre.
Résultat n°66

Novembre-décembre.
Cote
5124W64
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1994.
  • Novembre-décembre.
Résultat n°67

Janvier à avril.
Cote
5124W65
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1995.
  • Janvier à avril.
Résultat n°68

Mai à novembre.
Cote
5124W66
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1995.
  • Mai à novembre.
Résultat n°69

Janvier à mai.
Cote
5124W67
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1996.
  • Janvier à mai.
Résultat n°70

Juin à décembre.
Cote
5124W68
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1996.
  • Juin à décembre.
Résultat n°71

Janvier à avril.
Cote
5124W69
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1997.
  • Janvier à avril.
Résultat n°72

Juin à décembre.
Cote
5124W70
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1997.
  • Juin à décembre.
Résultat n°73

Janvier à mai.
Cote
5124W71
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1998.
  • Janvier à mai.
Résultat n°74

Juin à décembre.
Cote
5124W72
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1998.
  • Juin à décembre.
Résultat n°75

Janvier à mai.
Cote
5124W73
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1999.
  • Janvier à mai.
Résultat n°76

Juin à décembre.
Cote
5124W74
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1999.
  • Juin à décembre.
Résultat n°77

Février à juin.
Cote
5124W75
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2000.
  • Février à juin.
Résultat n°78

Juillet à décembre.
Cote
5124W76
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2000.
  • Juillet à décembre.
Résultat n°79

Février à juillet.
Cote
5124W77
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2001.
  • Février à juillet.
Résultat n°80

Octobre à novembre.
Cote
5124W78
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2001.
  • Octobre à novembre.