INVENTAIRE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Archives de l'étude notariale Janson.	Cote 55J 1-55J5	Date 1670-1918	Lieu BEAUJEU, COGNY	Type de document BAIL IMMOBILIER, CONTRAT, INVENTAIRE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Résultat n°2	1 media	Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.	Cote 5Q295	Date 1737-1905	Lieu GRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Grigny. Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°3	1 media	Sommier général des biens.	Cote 5Q234	Date s.d.	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Mense archiépiscopale. Sommier général des biens.
Résultat n°4	1 media	Cenves.	Cote 5Q417	Date 1872, 1907-1910	Lieu CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Cenves.
Résultat n°5	1 media	Gestion et compte du séquestre.	Cote 5Q420	Date 1771-1910	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Ouroux. Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°6	1 media	Azolette.	Cote 5Q416	Date 1821, 1907-1913	Lieu AZOLETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Azolette.
Résultat n°7	1 media	Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.	Cote 5Q341	Date 1796-1809	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Résultat n°8	1 media	1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.	Cote 5Q342	Date 1797-an VIII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte... 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Résultat n°9	1 media	2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.	Cote 5Q343	Date an VIII-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte... 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Résultat n°10	1 media	3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.	Cote 5Q344	Date an X-an XI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte... 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Résultat n°11	1 media	1805-1853.	Cote 5Q384	Date 1805-1853	Lieu SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Vincent-de-Reins. 1805-1853.
Résultat n°12	1 media	Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.	Cote 5Q357	Date 1807-1888	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Neuville-sur-Saône. Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Résultat n°13	1 media	Maison Rousset.	Cote 5Q404	Date 1812-1834	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre. Maison Rousset.
Résultat n°14	1 media	Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.	Cote 5Q32	Date 1907,1913	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°15	1 media	Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.	Cote 5Q174	Date 1817-1835, 1907	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Résultat n°16	1 media	Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.	Cote 5Q175	Date 1906-1909, 1921	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Résultat n°17	1 media	Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.	Cote 5Q296	Date 1818-1842	Lieu GRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Grigny. Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°18	1 media	Henri Desportes.	Cote 87J28	Date 1889 c.	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT	Type de document INVENTAIRE APRES-DECES, INVENTAIRE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Descendants de Pierre-Catherin Desportes Henri Desportes.
Résultat n°19	1 media	Contentieux.	Cote 5Q41	Date 1903,1905	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, France), SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Contentieux.
Résultat n°20	1 media	Registre des recettes.	Cote 5Q284	Date 1823-1898	Lieu GLEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Gleizé. Registre des recettes.
Résultat n°21	1 media	Registre des dépenses.	Cote 5Q289	Date 1823-1899	Lieu GLEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Gleizé. Registre des dépenses.
Résultat n°22	1 media	Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.	Cote 5Q358	Date 1823-1869	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Neuville-sur-Saône. Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Résultat n°23	1 media	Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.	Cote 5Q42	Date 1823-1912	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...
Résultat n°24	1 media	Eglise Saint-Bonaventure.	Cote 5Q121	Date 1824-1914	Lieu SAINT-BONAVENTURE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bonaventure.
Résultat n°25	1 media	Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q100	Date 1825-1916	Lieu CERCIE (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), CHAMELET (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Résultat n°26	1 media	1825-1843.	Cote 5Q397	Date 1825-1843	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Registre journal de caisse. 1825-1843.
Résultat n°27	1 media	Grandris-Irigny.	Cote 5Q110	Date 1830-1911	Lieu GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Grandris-Irigny.
Résultat n°28	1 media	Société Franc et Martelin, filature (Lyon).	Cote 53J 1-53J448	Date 1830-1886	Lieu LYON, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY, KRIENS, SUISSE, NIMES, WEGGIS, PARIS, AVIGNON, ALAIS, TURIN, SAINT-ETIENNE, MARSEILLE, MANCHESTER, MILAN, CREFELD, LONDRES, ASCH, ZELL, BALE, YOKOHAMA	Type de document BAIL IMMOBILIER, INVENTAIRE, LIVRE COMPTABLE, PIECE COMPTABLE, REGISTRE DU COURRIER
		Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Résultat n°29	1 media	Ranchal, Régnié.	Cote 5Q143	Date 1835-1923	Lieu RANCHAL (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Ranchal, Régnié.
Résultat n°30	1 media	Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.	Cote 33J 1-33J48	Date 1841-1982	Lieu LYON, SAINT-PIERRE (PALAIS)	Type de document DOCUMENT FIGURE, INVENTAIRE, LISTE NOMINATIVE, LIVRE COMPTABLE, REGLEMENT, STATUT D'ASSOCIATION, PHOTOGRAPHIE POSITIVE
		Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...
Résultat n°31	1 media	Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.	Cote 5Q99	Date 1842-1935	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°32	1 media	Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.	Cote 5Q34	Date 1842-1868	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE CHEVRIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°33	1 media	Craponne-Curis.	Cote 5Q105	Date 1842-1910	Lieu CRAPONNE (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), CURIS-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Craponne-Curis.
Résultat n°34	1 media	1843-1859.	Cote 5Q398	Date 1843-1859	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Registre journal de caisse. 1843-1859.
Résultat n°35	1 media	Acte de vente d'un pré à la fabrique.	Cote 5Q299	Date 1843	Lieu LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Les Ardillats. Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Résultat n°36	1 media	Gestion des biens.	Cote 5Q396	Date 1844-1906	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Gestion des biens.
Résultat n°37	1 media	Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.	Cote 5Q84	Date 1847-1911	Lieu FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Séquestre des presbytères. Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°38	1 media	Saint-Romain-en-Gier.	Cote 5Q379	Date 1847-1906	Lieu SAINT-ROMAIN-EN-GIER (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Romain-en-Gier.
Résultat n°39	1 media	1848-1880.	Cote 5Q306	Date 1848-1880	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-André (La Guillotière). Registres des délibérations du Conseil de fabrique. 1848-1880.
Résultat n°40	1 media	Sainte-Paule-Savigny.	Cote 5Q164	Date 1849-1920	Lieu SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°41	1 media	Registre de caisse (recettes et dépenses).	Cote 5Q311	Date 1850-1883	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Registre de caisse (recettes et dépenses).
Résultat n°42	1 media	Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.	Cote 5Q309	Date 1850-1868	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Erection de la succursale et construction de la nouvelle...
Résultat n°43	1 media	Fonctionnement, gestion, comptabilité.	Cote 5Q310	Date 1850-1906	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Fonctionnement, gestion, comptabilité.
Résultat n°44	1 media	1851-1877.	Cote 5Q312	Date 1851-1877	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes. 1851-1877.
Résultat n°45	2 lots 2 medias	Plan.	Cote 5Q408	Date 1851	Lieu SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Plan.
Résultat n°46	1 media	Trades.	Cote 5Q433	Date 1851-1910	Lieu TRADES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Trades.
Résultat n°47	2 lots 2 medias	"Plan géométral d'une partie du domaine du Faisan appartenant au grand séminaire de Lyon ainsi que d'une prise d'eau que possède ce domaine dans la propriété Faidy", dressé par l'architecte à Lyon le 20 août 1852.	Cote 5Q209	Date 1852	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DU FAISAN	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Plans. Grand séminaire de Lyon. "Plan géométral d'une partie du domaine du Faisan appartenant...
Résultat n°48	1 media	1852-1854.	Cote 5Q314	Date 1852-1854	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Bonaventure. Registres journaux de Caisse. 1852-1854.
Résultat n°49	1 media	Cours.	Cote 5Q275	Date 1853-1906	Lieu COURS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Cours.
Résultat n°50	1 media	Acquisitions et rétrocessions de terrains.	Cote 5Q345	Date 1853-1859	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Vincent-de-Paul Acquisitions et rétrocessions de terrains.
Résultat n°51	1 media	Chaponost-Charnay.	Cote 5Q101	Date 1854-1919	Lieu CHAPONOST (RHONE, FRANCE), CHARBONNIERES-LES-BAINS (RHONE, FRANCE), CHARENTAY (RHONE, FRANCE), CHARLY (RHONE, FRANCE), CHARNAY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Chaponost-Charnay.
Résultat n°52	1 media	1854-1906.	Cote 5Q385	Date 1854-1906	Lieu SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Vincent-de-Reins. 1854-1906.
Résultat n°53	1 media	Tarare.	Cote 5Q166	Date 1854-1925	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Tarare.
Résultat n°54	1 media	1855-1859.	Cote 5Q315	Date 1855-1859	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Bonaventure. Registres journaux de Caisse. 1855-1859.
Résultat n°55	1 media	Jarnioux-Jullié.	Cote 5Q111	Date 1856-1911	Lieu JARNIOUX (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), JULIENAS (RHONE, FRANCE), JULLIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Jarnioux-Jullié.
Résultat n°56	1 media	Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.	Cote 5Q27	Date 1857-1923	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Résultat n°57	1 media	Répartition et attribution.	Cote 5Q19	Date 1911,1913	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Répartition et attribution.
Résultat n°58	1 media	Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.	Cote 5Q321	Date 1859-1876	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°59	1 media	Livre de caisse.	Cote 5Q347	Date 1859-1895	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Vincent-de-Paul Livre de caisse.
Résultat n°60	1 media	Registre des recettes et des dépenses.	Cote 5Q325	Date 1859-1865	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Registre des recettes et des dépenses.
Résultat n°61	1 media	Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.	Cote 5Q35	Date 1859-1884	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE), AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...
Résultat n°62	1 media	Travaux.	Cote 5Q323	Date 1860-1900	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Construction de l'église et du presbytère. Travaux.
Résultat n°63	1 media	Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).	Cote 5Q322	Date 1860-1876	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Construction de l'église et du presbytère. Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Résultat n°64	1 media	1860-1875.	Cote 5Q402	Date 1860-1875	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Journal général du trésorier de la fabrique. 1860-1875.
Résultat n°65	1 media	1860-1867.	Cote 5Q399	Date 1860-1867	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Livre de détail des recettes et des dépenses. 1860-1867.
Résultat n°66	1 media	Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).	Cote 5Q197	Date 1912,1923	Lieu OULLINS (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES CHASSAGNE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Résultat n°67	1 media	Dames du Sacré Cœur de Jésus.	Cote 5Q198	Date 1861-1916	Lieu VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)--LA FERRANDIERE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DES MASSUES, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BOISSAC	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Dames du Sacré Cœur de Jésus.
Résultat n°68	1 media	Ursulines.	Cote 5Q206	Date an VII, 1906-1910	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Ursulines.
Résultat n°69	1 media	Société Anonyme des mécaniques Verdol, machines à tisser (Lyon).	Cote 121J 1-121J630	Date 1861-1973	Lieu LYON, CALUIRE-ET-CUIRE, CROIX-ROUSSE (QUARTIER), ALLEMAGNE, ITALIE, SUISSE, ESPAGNE, ETATS-UNIS	Type de document BREVET D'INVENTION, COMPTE RENDU, DOCUMENTATION, INVENTAIRE, LIVRE COMPTABLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, STATUT
		Contexte : Société Anonyme des mécaniques Verdol, machines à tisser...
Résultat n°70	1 media	Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q225	Date 27/06/14	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°71	1 media	Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.	Cote 5Q48	Date 1862-1909	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse. Recherche et enquête administrative sur l'origine et...
Résultat n°72	1 media	Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.	Cote 5Q232	Date 28/08/08	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE FRANCOIS DAUPHIN, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE AUGUSTE COMTE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...
Résultat n°73	1 media	Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.	Cote 5Q123	Date 1862-1912	Lieu SAINTE-ANNE-DU-SACRE-COEUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINTE-BLANDINE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.
Résultat n°74	1 media	Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.	Cote 5Q230	Date 16/02/23	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...
Résultat n°75	1 media	Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.	Cote 5Q227	Date 16/05/23	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.
Résultat n°76	1 media	Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.	Cote 5Q226	Date 1914,1923	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...
Résultat n°77	1 media	Registre des recettes et des dépenses.	Cote 5Q256	Date 1862-1905	Lieu CHENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Chenas. Registre des recettes et des dépenses.
Résultat n°78	1 media	Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.	Cote 5Q231	Date 19/06/09	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...
Résultat n°79	1 media	Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.	Cote 5Q220	Date 26/07/62	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Lyon, domaine des Chartreux. Enquête administrative : déclaration de propriété portant...
Résultat n°80	1 media	Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.	Cote 5Q233	Date 10/03/09	Lieu SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DE L'HOTEL-DE-VILLE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...

Résultats de la recherche

Archives de l'étude notariale Janson.

Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sommier général des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Cenves.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Gestion et compte du séquestre.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Azolette.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1805-1853.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Maison Rousset.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Henri Desportes.

Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

Contentieux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre des recettes.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre des dépenses.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-Bonaventure.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1825-1843.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Grandris-Irigny.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

Ranchal, Régnié.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Craponne-Curis.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1843-1859.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Acte de vente d'un pré à la fabrique.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Gestion des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Saint-Romain-en-Gier.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1848-1880.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sainte-Paule-Savigny.