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502 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Archives de l'étude notariale Janson.

1 media

Archives de l'étude notariale Janson.
Cote
55J 1-55J5
 Date
1670-1918
 Lieu
BEAUJEU, COGNY
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONTRAT, INVENTAIRE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Résultat n°2
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Cote
5Q295
 Date
1737-1905
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°3
Sommier général des biens.

1 media

Sommier général des biens.
Cote
5Q234
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Sommier général des biens.
Résultat n°4
Cenves.

1 media

Cenves.
Cote
5Q417
 Date
1872, 1907-1910
 Lieu
CENVES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Cenves.
Résultat n°5
Gestion et compte du séquestre.

1 media

Gestion et compte du séquestre.
Cote
5Q420
 Date
1771-1910
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°6
Azolette.

1 media

Azolette.
Cote
5Q416
 Date
1821, 1907-1913
 Lieu
AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Azolette.
Résultat n°7
Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

1 media

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.
Cote
5Q341
 Date
1796-1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Résultat n°8
1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

1 media

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Cote
5Q342
 Date
1797-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Résultat n°9
2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

1 media

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Cote
5Q343
 Date
an VIII-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Résultat n°10
3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

1 media

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Cote
5Q344
 Date
an X-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Résultat n°11
1805-1853.

1 media

1805-1853.
Cote
5Q384
 Date
1805-1853
 Lieu
SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Vincent-de-Reins.
  • 1805-1853.
Résultat n°12
Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

1 media

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Cote
5Q357
 Date
1807-1888
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Neuville-sur-Saône.
  • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Résultat n°13
Maison Rousset.

1 media

Maison Rousset.
Cote
5Q404
 Date
1812-1834
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Maison Rousset.
Résultat n°14
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.
Cote
5Q32
 Date
1907,1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°15
Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

1 media

Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.
Cote
5Q174
 Date
1817-1835, 1907
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
  • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Résultat n°16
Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

1 media

Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.
Cote
5Q175
 Date
1906-1909, 1921
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
  • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Résultat n°17
Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

1 media

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
5Q296
 Date
1818-1842
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°18
Henri Desportes.

1 media

Henri Desportes.
Cote
87J28
 Date
1889 c.
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT
 Type de document
INVENTAIRE APRES-DECES, INVENTAIRE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Descendants de Pierre-Catherin Desportes
  • Henri Desportes.
Résultat n°19
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
5Q41
 Date
1903,1905
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, France), SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Contentieux.
Résultat n°20
Registre des recettes.

1 media

Registre des recettes.
Cote
5Q284
 Date
1823-1898
 Lieu
GLEIZE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Gleizé.
  • Registre des recettes.
Résultat n°21
Registre des dépenses.

1 media

Registre des dépenses.
Cote
5Q289
 Date
1823-1899
 Lieu
GLEIZE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Gleizé.
  • Registre des dépenses.
Résultat n°22
Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

1 media

Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Cote
5Q358
 Date
1823-1869
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Neuville-sur-Saône.
  • Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Résultat n°23
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.
Cote
5Q42
 Date
1823-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...
Résultat n°24
Eglise Saint-Bonaventure.

1 media

Eglise Saint-Bonaventure.
Cote
5Q121
 Date
1824-1914
 Lieu
SAINT-BONAVENTURE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-Bonaventure.
Résultat n°25
Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

1 media

Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Cote
5Q100
 Date
1825-1916
 Lieu
CERCIE (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), CHAMELET (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Résultat n°26
1825-1843.

1 media

1825-1843.
Cote
5Q397
 Date
1825-1843
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Registre journal de caisse.
  • 1825-1843.
Résultat n°27
Grandris-Irigny.

1 media

Grandris-Irigny.
Cote
5Q110
 Date
1830-1911
 Lieu
GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Grandris-Irigny.
Résultat n°28
Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

1 media

Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Cote
53J 1-53J448
 Date
1830-1886
 Lieu
LYON, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY, KRIENS, SUISSE, NIMES, WEGGIS, PARIS, AVIGNON, ALAIS, TURIN, SAINT-ETIENNE, MARSEILLE, MANCHESTER, MILAN, CREFELD, LONDRES, ASCH, ZELL, BALE, YOKOHAMA
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, INVENTAIRE, LIVRE COMPTABLE, PIECE COMPTABLE, REGISTRE DU COURRIER

  • Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Résultat n°29
Ranchal, Régnié.

1 media

Ranchal, Régnié.
Cote
5Q143
 Date
1835-1923
 Lieu
RANCHAL (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Ranchal, Régnié.
Résultat n°30
Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

1 media

Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.
Cote
33J 1-33J48
 Date
1841-1982
 Lieu
LYON, SAINT-PIERRE (PALAIS)
 Type de document
DOCUMENT FIGURE, INVENTAIRE, LISTE NOMINATIVE, LIVRE COMPTABLE, REGLEMENT, STATUT D'ASSOCIATION, PHOTOGRAPHIE POSITIVE

  • Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...
Résultat n°31
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

1 media

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Cote
5Q99
 Date
1842-1935
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°32
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Cote
5Q34
 Date
1842-1868
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE CHEVRIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°33
Craponne-Curis.

1 media

Craponne-Curis.
Cote
5Q105
 Date
1842-1910
 Lieu
CRAPONNE (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), CURIS-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Craponne-Curis.
Résultat n°34
1843-1859.

1 media

1843-1859.
Cote
5Q398
 Date
1843-1859
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Registre journal de caisse.
  • 1843-1859.
Résultat n°35
Acte de vente d'un pré à la fabrique.

1 media

Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Cote
5Q299
 Date
1843
 Lieu
LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Les Ardillats.
  • Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Résultat n°36
Gestion des biens.

1 media

Gestion des biens.
Cote
5Q396
 Date
1844-1906
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Gestion des biens.
Résultat n°37
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.
Cote
5Q84
 Date
1847-1911
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°38
Saint-Romain-en-Gier.

1 media

Saint-Romain-en-Gier.
Cote
5Q379
 Date
1847-1906
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Romain-en-Gier.
Résultat n°39
1848-1880.

1 media

1848-1880.
Cote
5Q306
 Date
1848-1880
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-André (La Guillotière).
  • Registres des délibérations du Conseil de fabrique.
  • 1848-1880.
Résultat n°40
Sainte-Paule-Savigny.

1 media

Sainte-Paule-Savigny.
Cote
5Q164
 Date
1849-1920
 Lieu
SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Sainte-Paule-Savigny.