INVENTAIRE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Henri Desportes.	Cote 87J28	Date 1889 c.	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT	Type de document INVENTAIRE APRES-DECES, INVENTAIRE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Descendants de Pierre-Catherin Desportes Henri Desportes.
Résultat n°2	1 media	Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.	Cote 5Q1	Date 1905-1912	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.
Résultat n°3	1 media	Instructions.	Cote 5Q2	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques. Instructions.
Résultat n°4	1 media	Organisation dans les différentes communes et paroisses.	Cote 5Q3	Date 1906	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques. Organisation dans les différentes communes et paroisses.
Résultat n°5	1 media	Etat des phases de la procédure.	Cote 5Q4	Date 1906	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques. Etat des phases de la procédure.
Résultat n°6	1 media	Mise sous séquestre et attribution des biens.	Cote 5Q5	Date 1906-1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Séquestres des biens ecclésiastiques. Mise sous séquestre et attribution des biens.
Résultat n°7	1 media	Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.	Cote 5Q6	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Séquestres des biens ecclésiastiques. Reddition des comptes par les comptables des établissements...
Résultat n°8	1 media	Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.	Cote 5Q7	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Séquestres des biens ecclésiastiques. Prise de possession effective des biens encore détenus...
Résultat n°9	1 media	Arrêtés de mise sous séquestre.	Cote 5Q8	Date 13/12/06	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Séquestres. Arrêtés de mise sous séquestre.
Résultat n°10	1 media	Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.	Cote 5Q9	Date 1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Séquestres. Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du...
Résultat n°11	1 media	Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.	Cote 5Q10	Date 1906-1909	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CATHEDRALE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--GRAND SEMINAIRE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Séquestres. Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets...
Résultat n°12	1 media	Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.	Cote 5Q11	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Séquestres. Contentieux. Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.
Résultat n°13	1 media	Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.	Cote 5Q12	Date 1907-1913	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Séquestres. Contentieux. Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance...
Résultat n°14	1 media	Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.	Cote 5Q13	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Séquestres. Contentieux. Actions en reprise et revendication de biens par des...
Résultat n°15	1 media	Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.	Cote 5Q14	Date 1908-1910	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques. Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.
Résultat n°16	1 media	Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.	Cote 5Q15	Date 1906-1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques. Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques...
Résultat n°17	1 media	Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.	Cote 5Q16	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques. Liste des biens des anciens établissements publics...
Résultat n°18	1 media	Décrets d'attribution.	Cote 5Q17	Date 1908-1914	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques. Décrets d'attribution.
Résultat n°19	1 media	Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.	Cote 5Q18	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques. Séquestre et attribution de biens hors du département...
Résultat n°20	1 media	Répartition et attribution.	Cote 5Q19	Date 1911,1913	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Répartition et attribution.
Résultat n°21	1 media	Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.	Cote 5Q20	Date 1913-1922	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.
Résultat n°22	1 media	Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.	Cote 5Q21	Date 1922-1928	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°23	1 media	Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.	Cote 5Q22	Date 1923-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Résultat n°24	1 media	Dossier commun aux différentes propriétés.	Cote 5Q23	Date 1914	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Dossier commun aux différentes propriétés.
Résultat n°25	1 media	Domaine de la Fontaine à Anse.	Cote 5Q24	Date 1886-1921	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de la Fontaine à Anse.
Résultat n°26	1 media	Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".	Cote 5Q25	Date 1874-1921	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près...
Résultat n°27	1 media	Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q26	Date 1913-1914	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°28	1 media	Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.	Cote 5Q27	Date 1857-1923	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Résultat n°29	1 media	Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.	Cote 5Q28	Date 1915-1924	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Résultat n°30	1 media	Domaine des Nivaudières à Quincié.	Cote 5Q29	Date 1906-1914	Lieu QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon. Domaine des Nivaudières à Quincié.
Résultat n°31	1 media	Maison à Lyon 17 rue Guynemer.	Cote 5Q30	Date 1925-1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon. Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°32	1 media	Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.	Cote 5Q31	Date 1910-1912	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE, LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, AVEIZE (RHONE, France)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains improductifs de revenus, attribution...
Résultat n°33	1 media	Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.	Cote 5Q32	Date 1907,1913	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°34	1 media	Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.	Cote 5Q33	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation...
Résultat n°35	1 media	Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.	Cote 5Q34	Date 1842-1868	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE CHEVRIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°36	1 media	Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.	Cote 5Q35	Date 1859-1884	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE), AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...
Résultat n°37	1 media	Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.	Cote 5Q36	Date 1886-1888	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense. Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....
Résultat n°38	1 media	Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.	Cote 5Q37	Date 1893	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense. Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M....
Résultat n°39	1 media	Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.	Cote 5Q38	Date 1908-1910	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Gestion du séquestre. Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°40	1 media	Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) et l'administration des Domaines pour la remise des revenus provenant de la donation Rousset faite à l'archevêché.	Cote 5Q39	Date 1907-1913	Lieu SAINT-BONNET-LE-CHATEAU (LOIRE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Gestion du séquestre. Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château...

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Henri Desportes.

Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Instructions.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Organisation dans les différentes communes et paroisses.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Etat des phases de la procédure.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Mise sous séquestre et attribution des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Arrêtés de mise sous séquestre.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Décrets d'attribution.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Répartition et attribution.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Dossier commun aux différentes propriétés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Domaine de la Fontaine à Anse.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Domaine des Nivaudières à Quincié.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) et l'administration des Domaines pour la remise des revenus provenant de la donation Rousset faite à l'archevêché.