1673-1691.
Date
1673-1691
Cote
4G9
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1673-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
1758-1772.
Date
1758-1772
Cote
4G10
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1758-1772.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°3
1 media
1772-1788.
Date
1772-1788
Cote
4G11
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1772-1788.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°4
1 media
1392-1667.
Date
1392-1667
Cote
4G31
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1392-1667.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°5
1 media
1668-1684.
Date
1668-1684
Cote
4G32
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1668-1684.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°6
1 media
1684-1691.
Date
1684-1691
Cote
4G33
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1684-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°7
1 media
1692-1695.
Date
1692-1695
Cote
4G34
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1692-1695.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°8
1 media
1701-1770.
Date
1701-1770
Cote
4G35
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1701-1770.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°9
1 media
1780-1783.
Date
1780-1783
Cote
4G36
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1780-1783.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°10
3 lots 28 medias
Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).
Date
22 septembre 1793 - 19 avril 1794
Cote
42L1
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°11
3 lots 64 medias
Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).
Date
2 janvier 1794 - 25 mars 1794
Cote
42L2
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°12
3 lots 224 medias
Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).
Date
22 septembre 1793 - 20 décembre 1793
Cote
42L3
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°13
3 lots 93 medias
Jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Date
22 septembre 1793 - 20 décembre 1793
Cote
42L4
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°14
2 lots 2 medias
Interrogatoires et jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Date
22 septembre 1793 - 20 décembre 1793
Cote
42L5
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Interrogatoires et jugements (vendémiaire-frimaire...
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°15
2 lots 2 medias
Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.
Date
1773-1793
Cote
42L6
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°16
2 lots 2 medias
Procédure intentée contre Cordier.
Date
22 septembre 1793 - 21 octobre 1793
Cote
42L7
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Procédure intentée contre Cordier.
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°17
2 lots 2 medias
Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.
Date
22 septembre 1793 - 21 octobre 1793
Cote
42L8
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°18
2 lots 2 medias
Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse an II).
Date
22 octobre 1793 - 20 mars 1794
Cote
42L9
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission militaire.
- Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse...
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
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-
Résultat n°19
3 lots 32 medias
Pièces générales (brumaire-frimaire an II).
Date
22 octobre 1793 - 20 décembre 1793
Cote
42L10
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission de justice populaire.
- Pièces générales (brumaire-frimaire an II).
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
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Résultat n°20
3 lots 23 medias
Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).
Date
12 octobre 1793 - 9 décembre 1793
Cote
42L11
-
Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission de justice populaire.
- Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des...
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
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