1673-1691.
Date
1673-1691
Cote
4G9
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1673-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
1673-1691
4G9
Officialité diocésaine
1758-1772
4G10
Officialité diocésaine
1772-1788
4G11
Officialité diocésaine
1392-1667
4G31
Officialité diocésaine
1668-1684
4G32
Officialité diocésaine
1684-1691
4G33
Officialité diocésaine
1692-1695
4G34
Officialité diocésaine
1701-1770
4G35
Officialité diocésaine
1780-1783
4G36
Officialité diocésaine
22 sept. 1793 - 19 avr. 1794
42L1
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
02 janv. 1794 - 25 mars 1794
42L2
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
22 sept. 1793 - 20 déc. 1793
42L3
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
22 sept. 1793 - 20 déc. 1793
42L4
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
22 sept. 1793 - 20 déc. 1793
42L5
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
1773-1793
42L6
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
22 sept. 1793 - 21 oct. 1793
42L7
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
22 sept. 1793 - 21 oct. 1793
42L8
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
22 oct. 1793 - 20 mars 1794
42L9
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
42L10
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
12 oct. 1793 - 09 déc. 1793
42L11
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
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