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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1673-1691.

    1 media

    1673-1691.

    Date

    1673-1691

    Cote

    4G9

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1673-1691.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  2. Résultat n°2
    1758-1772.

    1 media

    1758-1772.

    Date

    1758-1772

    Cote

    4G10

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1758-1772.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  3. Résultat n°3
    1772-1788.

    1 media

    1772-1788.

    Date

    1772-1788

    Cote

    4G11

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1772-1788.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  4. Résultat n°4
    1392-1667.

    1 media

    1392-1667.

    Date

    1392-1667

    Cote

    4G31

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1392-1667.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  5. Résultat n°5
    1668-1684.

    1 media

    1668-1684.

    Date

    1668-1684

    Cote

    4G32

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1668-1684.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  6. Résultat n°6
    1684-1691.

    1 media

    1684-1691.

    Date

    1684-1691

    Cote

    4G33

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1684-1691.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  7. Résultat n°7
    1692-1695.

    1 media

    1692-1695.

    Date

    1692-1695

    Cote

    4G34

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1692-1695.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  8. Résultat n°8
    1701-1770.

    1 media

    1701-1770.

    Date

    1701-1770

    Cote

    4G35

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1701-1770.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  9. Résultat n°9
    1780-1783.

    1 media

    1780-1783.

    Date

    1780-1783

    Cote

    4G36

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1780-1783.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  10. Résultat n°10
    Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    1 media

    Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 19 avr. 1794

    Cote

    42L1

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11
    Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    1 media

    Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    Date

    02 janv. 1794 - 25 mars 1794

    Cote

    42L2

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  12. Résultat n°12
    Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).

    1 media

    Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L3

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13
    Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    1 media

    Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L4

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  14. Résultat n°14
    Interrogatoires et jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    1 media

    Interrogatoires et jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L5

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Interrogatoires et jugements (vendémiaire-frimaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  15. Résultat n°15
    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    1 media

    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Date

    1773-1793

    Cote

    42L6

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16
    Procédure intentée contre Cordier.

    1 media

    Procédure intentée contre Cordier.

    Date

    22 sept. 1793 - 21 oct. 1793

    Cote

    42L7

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Procédure intentée contre Cordier.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  17. Résultat n°17
    Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.

    1 media

    Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.

    Date

    22 sept. 1793 - 21 oct. 1793

    Cote

    42L8

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  18. Résultat n°18
    Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse an II).

    1 media

    Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 mars 1794

    Cote

    42L9

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  19. Résultat n°19
    Pièces générales (brumaire-frimaire an II).

    1 media

    Pièces générales (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L10

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Pièces générales (brumaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  20. Résultat n°20
    Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).

    1 media

    Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).

    Date

    12 oct. 1793 - 09 déc. 1793

    Cote

    42L11

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire