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4 755 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25-29 septembre 1969.

    1 media

    25-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17012, 3Q29/1582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 25-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    20-23 janvier 1969.

    1 media

    20-23 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16971, 3Q29/1541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 20-23 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er-11 avril 1969.

    1 media

    1er-11 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18485, 3Q31/855

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-11 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    18-27 février 1969.

    1 media

    18-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20778, 3Q32/1124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 18-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er-10 décembre 1969.

    1 media

    1er-10 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18501, 3Q31/871

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-10 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    14-15 avril 1969.

    1 media

    14-15 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36084, 3Q59/1011

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-15 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    29-30 juillet 1969.

    1 media

    29-30 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17005, 3Q29/1575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 29-30 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    18-27 novembre 1969.

    1 media

    18-27 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18500, 3Q31/870

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 18-27 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er-9 janvier 1969.

    1 media

    1er-9 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18478, 3Q31/848

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-9 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    8-15 juillet 1969.

    1 media

    8-15 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36099, 3Q59/1026

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 8-15 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    8-13 janvier 1969.

    1 media

    8-13 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16969, 3Q29/1539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 8-13 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    11-26 décembre 1969.

    1 media

    11-26 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18502, 3Q31/872

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 11-26 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    2-6 janvier 1969.

    1 media

    2-6 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36064, 3Q59/991

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-6 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    13-18 mars 1969.

    1 media

    13-18 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16980, 3Q29/1550

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 13-18 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    15-18 juillet 1969.

    1 media

    15-18 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17002, 3Q29/1572

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 15-18 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    4-17 novembre 1969.

    1 media

    4-17 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18499, 3Q31/869

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 4-17 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er-9 septembre 1969.

    1 media

    1er-9 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36106, 3Q59/1033

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-9 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    20-24 mars 1969.

    1 media

    20-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36080, 3Q59/1007

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 20-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    13-24 mars 1969.

    1 media

    13-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20780, 3Q32/1126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 13-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    7-14 novembre 1969.

    1 media

    7-14 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17018, 3Q29/1588

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 7-14 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er-8 août 1969.

    1 media

    1er-8 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20795, 3Q32/1141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 1er-8 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    23-29 mai 1969.

    1 media

    23-29 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36092, 3Q59/1019

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-29 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Juin 1969.

    1 media

    Juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28197, 3Q44/707

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    19-24 mars 1969.

    1 media

    19-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16981, 3Q29/1551

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 19-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    5-12 décembre 1969.

    1 media

    5-12 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17022, 3Q29/1592

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 5-12 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    14-27 février 1969.

    1 media

    14-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18482, 3Q31/852

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 14-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    2-10 janvier 1969.

    1 media

    2-10 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20773, 3Q32/1119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 2-10 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    9-16 mai 1969.

    1 media

    9-16 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16991, 3Q29/1561

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 9-16 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21-28 août 1969.

    1 media

    21-28 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17008, 3Q29/1578

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 21-28 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    8-15 octobre 1969.

    1 media

    8-15 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17014, 3Q29/1584

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 8-15 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Octobre 1969.

    1 media

    Octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28200, 3Q44/710

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    25-28 juillet 1969.

    1 media

    25-28 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17004, 3Q29/1574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 25-28 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Janvier-février 1969.

    1 media

    Janvier-février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28194, 3Q44/704

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Janvier-février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    14-17 janvier 1969.

    1 media

    14-17 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16970, 3Q29/1540

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 14-17 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1er-8 août 1969.

    1 media

    1er-8 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18493, 3Q31/863

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-8 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    2-13 juin 1969.

    1 media

    2-13 juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18489, 3Q31/859

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 2-13 juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    9-15 janvier 1969.

    1 media

    9-15 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36066, 3Q59/993

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-15 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    9-19 mai 1969.

    1 media

    9-19 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36090, 3Q59/1017

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-19 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    13-24 novembre 1969.

    1 media

    13-24 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20804, 3Q32/1150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 13-24 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement