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  1. Résultat n°1
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/81

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    1991-1995.

    1 media

    1991-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    5052W/29

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay.
    • 1991-1995.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    1 media

    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/110

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    1990-1994.

    1 media

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    5052W/24

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • 1990-1994.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/51

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Simandres ; Solaize.

    1 media

    Simandres ; Solaize.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/99

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Simandres ; Solaize.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/5

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    1 media

    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/64

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1993-2000

    Cote

    5052W/17

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/90

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    1995-2001

    Cote

    5052W/9

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5052W/19

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/20

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/77

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Irigny ; Jonage.

    1 media

    Irigny ; Jonage.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/58

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Irigny ; Jonage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/82

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    1 media

    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/22

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    1 media

    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5052W/33

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1995-2004

    Cote

    5052W/83

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Mions.

    1 media

    Mions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/14

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales