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  1. Résultat n°1

    1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.

    Date

    1940

    Cote

    3565W1

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  2. Résultat n°2

    Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Date

    1943

    Cote

    3565W2

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  3. Résultat n°3

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  4. Résultat n°4

    1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Date

    1945

    Cote

    3565W4

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  5. Résultat n°5

    Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W5

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  6. Résultat n°6

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W6

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  7. Résultat n°7

    Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].

    Date

    1946

    Cote

    3565W7

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  8. Résultat n°8

    1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.

    Date

    1947

    Cote

    3565W8

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  9. Résultat n°9

    1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3565W9

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  10. Résultat n°10

    1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1948

    Cote

    3565W10

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  11. Résultat n°11

    1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3565W11

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  12. Résultat n°12

    1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W12

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  13. Résultat n°13

    1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W13

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  14. Résultat n°14

    Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W14

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  15. Résultat n°15

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W15

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  16. Résultat n°16

    1951 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1951

    Cote

    3565W16

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  17. Résultat n°17

    1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1952

    Cote

    3565W17

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  18. Résultat n°18

    1952 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1952

    Cote

    3565W18

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  19. Résultat n°19

    1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3565W19

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  20. Résultat n°20

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  21. Résultat n°21

    1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W21

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  22. Résultat n°22

    1954 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1954

    Cote

    3565W22

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  23. Résultat n°23

    1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3565W23

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  24. Résultat n°24

    1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W24

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  25. Résultat n°25

    1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W25

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  26. Résultat n°26

    Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W26

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  27. Résultat n°27

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W27

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  28. Résultat n°28

    1ère session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W28

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  29. Résultat n°29

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W29

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  30. Résultat n°30

    1958 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1958

    Cote

    3565W30

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1958 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  31. Résultat n°31

    1ère session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W31

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  32. Résultat n°32

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W32

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  33. Résultat n°33

    1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1960

    Cote

    3565W33

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  34. Résultat n°34

    1961 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1961

    Cote

    3565W34

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1961 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  35. Résultat n°35

    1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1962

    Cote

    3565W35

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  36. Résultat n°36

    1963 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1963

    Cote

    3565W36

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1963 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  37. Résultat n°37

    1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1964

    Cote

    3565W37

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  38. Résultat n°38

    1965 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1965

    Cote

    3565W38

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1965 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  39. Résultat n°39

    1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1966

    Cote

    3565W39

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  40. Résultat n°40

    1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    3565W40

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  41. Résultat n°41

    1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1968

    Cote

    3565W41

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  42. Résultat n°42

    1969 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1969

    Cote

    3565W42

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1969 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  43. Résultat n°43

    1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1970

    Cote

    3565W43

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  44. Résultat n°44

    1971 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1971

    Cote

    3565W44

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1971 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  45. Résultat n°45

    1972 - session extraordinaire de mars et 1ère session ordinaire.

    Date

    1972

    Cote

    3565W45

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1972 - session extraordinaire de mars et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  46. Résultat n°46

    1973 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1973

    Cote

    3565W46

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1973 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  47. Résultat n°47

    1974 - sessions extraordinaires de janvier et mars, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1974

    Cote

    3565W47

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1974 - sessions extraordinaires de janvier et mars,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  48. Résultat n°48

    1974 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1975 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3565W48

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1974 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  49. Résultat n°49

    1975 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1975

    Cote

    3565W49

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1975 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  50. Résultat n°50

    1976 - sessions extraordinaires d'avril, mai et juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1976

    Cote

    3565W50

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1976 - sessions extraordinaires d'avril, mai et juin...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  51. Résultat n°51

    1977 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1977

    Cote

    3565W51

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1977 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  52. Résultat n°52

    1978 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1978

    Cote

    3565W52

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1978 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  53. Résultat n°53

    1978 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1979 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3565W53

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1978 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  54. Résultat n°54

    1979 - 1ère session ordinaire et session extraordinaire de mai.

    Date

    1979

    Cote

    3565W54

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1979 - 1ère session ordinaire et session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  55. Résultat n°55

    1979 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1980 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1979-1980

    Cote

    3565W55

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1979 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  56. Résultat n°56

    1980 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1980

    Cote

    3565W56

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1980 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  57. Résultat n°57

    1980 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1981 - sessions extraordinaires de janvier et février.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3565W57

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1980 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  58. Résultat n°58

    1981 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1981

    Cote

    3565W58

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1981 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  59. Résultat n°59

    1981 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire ; 1982 - essions extraordinaires de janvier et février.

    Date

    1981-1982

    Cote

    3565W59

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1981 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  60. Résultat n°60

    N° 1 : mars, mai, juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    3565W60

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 1 : mars, mai, juin 1982.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  61. Résultat n°61

    N° 2 : octobre et décembre 1982. Février 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3565W61

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 2 : octobre et décembre 1982. Février 1983.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  62. Résultat n°62

    N° 3 : mai, juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    3565W62

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 3 : mai, juin 1983.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  63. Résultat n°63

    N° 4 : octobre et décembre 1983. Février 1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3565W63

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 4 : octobre et décembre 1983. Février 1984.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  64. Résultat n°64

    N° 5 : mai, juin 1984.

    Date

    1984

    Cote

    3565W64

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 5 : mai, juin 1984.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  65. Résultat n°65

    N° 6 : septembre-décembre 1984. Février 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3565W65

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 6 : septembre-décembre 1984. Février 1985.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  66. Résultat n°66

    N° 7 : mars, mai, juin, septembre, octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3565W66

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 7 : mars, mai, juin, septembre, octobre 1985.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  67. Résultat n°67

    N° 8 : décembre 1985. Février 1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    3565W67

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 8 : décembre 1985. Février 1986.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  68. Résultat n°68

    N° 9 : mai, juillet, octobre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    3565W68

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 9 : mai, juillet, octobre 1986.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  69. Résultat n°69

    N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3565W69

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  70. Résultat n°70

    N° 11 : mai, juillet, octobre, novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3565W70

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 11 : mai, juillet, octobre, novembre 1987.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  71. Résultat n°71

    N° 12 : décembre 1987. Février-mars 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    3565W71

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 12 : décembre 1987. Février-mars 1988.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  72. Résultat n°72

    N° 13 : juin, septembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    3565W72

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 13 : juin, septembre 1988

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  73. Résultat n°73

    N° 14 : octobre, décembre 1988. Février, mars 1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3565W73

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 14 : octobre, décembre 1988. Février, mars 1989.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  74. Résultat n°74

    N° 15 : mai, juin, septembre, octobre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3565W74

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 15 : mai, juin, septembre, octobre 1989.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  75. Résultat n°75

    N° 16 : novembre, décembre 1989. Janvier 1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3565W75

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 16 : novembre, décembre 1989. Janvier 1990.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  76. Résultat n°76

    N° 17 : mai, juin, septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3565W76

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 17 : mai, juin, septembre 1990.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  77. Résultat n°77

    N° 18 : octobre, novembre, décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3565W77

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 18 : octobre, novembre, décembre 1990.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  78. Résultat n°78

    N° 19 : 28 janvier 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3565W78

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1991.
    • N° 19 : 28 janvier 1991.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  79. Résultat n°79

    N° 20 : 25 février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3565W79

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1991.
    • N° 20 : 25 février 1991.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  80. Résultat n°80

    N° 21 : 25 mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3565W80

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1991.
    • N° 21 : 25 mars 1991.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus