Filtrer les résultats
Multimédias
  • 319
  • 172
Nom de l'inventaire
  • 319
  • 96
  • 48
  • 27
  • 1
Producteurs
  • 319
Sujets
  • 319
  • 319
  • 96
  • 75
  • 1
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 213
  • 278
Typologies
  • 491
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3565W1
Date
1940
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...
Résultat n°2
Cote
3565W2
Date
1943
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 8 mars et 13 mai.
Résultat n°3
Cote
3565W3
Date
1943
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°4
Cote
3565W4
Date
1945
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Résultat n°5
Cote
3565W5
Date
1946
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...
Résultat n°6
Cote
3565W6
Date
1946
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°7
Cote
3565W7
Date
1946
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...
Résultat n°8
Cote
3565W8
Date
1947
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...
Résultat n°9
Cote
3565W9
Date
1947-1948
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...
Résultat n°10
Cote
3565W10
Date
1948
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...
Résultat n°11
Cote
3565W11
Date
1948-1949
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...
Résultat n°12
Cote
3565W12
Date
1949
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...
Résultat n°13
Cote
3565W13
Date
1949
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°14
Cote
3565W14
Date
1950
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Résultat n°15
Cote
3565W15
Date
1950
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°16
Cote
3565W16
Date
1951
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°17
Cote
3565W17
Date
1952
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...
Résultat n°18
Cote
3565W18
Date
1952
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°19
Cote
3565W19
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°20
Cote
3565W20
Date
1953
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°21
Cote
3565W21
Date
1953
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°22
Cote
3565W22
Date
1954
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°23
Cote
3565W23
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°24
Cote
3565W24
Date
1955
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Résultat n°25
Cote
3565W25
Date
1955
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...
Résultat n°26
Cote
3565W26
Date
1956
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.
Résultat n°27
Cote
3565W27
Date
1956
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°28
Cote
3565W28
Date
1957
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°29
Cote
3565W29
Date
1957
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°30
Cote
3565W30
Date
1958
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1958 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°31
Cote
3565W31
Date
1959
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°32
Cote
3565W32
Date
1959
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°33
Cote
3565W33
Date
1960
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...
Résultat n°34
Cote
3565W34
Date
1961
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1961 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°35
Cote
3565W35
Date
1962
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°36
Cote
3565W36
Date
1963
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1963 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°37
Cote
3565W37
Date
1964
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...
Résultat n°38
Cote
3565W38
Date
1965
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°39
Cote
3565W39
Date
1966
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°40
Cote
3565W40
Date
1967
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session...