Plan cadastral - page 1 sur 500 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

2 lots 2 medias
Tableau d'assemblage : ancienne commune d'Ouilly.

Date

1830

Cote

02822, 3P2185
- Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Villefranche-sur-Saône.
- Tableau d'assemblage : ancienne commune d'Ouilly.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
Résultat n°2

1 media
Section B feuille n°2 (ancienne feuille B1, B2,B5, B6). Feuille dressée en 1823 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Cote

17142, 5565W129
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Vernay, rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°2 (ancienne feuille B1, B2,B5,…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°3

1 media
Section G dite de Baconnet feuille unique. Feuille dressée en 1808, mise à jour pour 1938. 2e édition à jour pour 1965. Réédité pour 1978.

Cote

10766, 5536W70
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Montagny.
- Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
- Section G dite de Baconnet feuille unique. Feuille…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°4

1 media
Section AX.

Date

s.d.

Cote

04284, 5541W53
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Caluire-et-Cuire, rénovation.
- Bleus (couleur).
- Section AX.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5

2 lots 2 medias
Section B dite de Dormon et Mesilly, feuille n°2.

Date

[1809]

Cote

01885, 3P2390
- Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Section B dite de Dormon et Mesilly, feuille n°2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Section A, feuille n°2 : développement de la partie nord-ouest.

Date

[1809]

Cote

01190, 3P893
- Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Loire
- Section A, feuille n°2 : développement de la partie…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
Résultat n°7

1 media
Section AD. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1978.

Cote

04619, 5536W13
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Champagne-au-Mont-d'Or.
- Rénovation
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Section AD. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8

1 media
Section AD : parcelles n°27-51, 53-79. Levé n° 8 effectué du 1er au 31 mars 1957.

Cote

13066, 5541W30
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Saint-Cyr-sur-le-Rhône, rénovation.
- Bleus (couleur).
- Section AD : parcelles n°27-51, 53-79. Levé n° 8 effectué…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Section V dite des Granges, feuille n°1.

Date

1831

Cote

01311, Archives communales
- Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Lyon (y compris la Croix-Rousse, la Guillotière et…
- Lyon.
- Section V dite des Granges, feuille n°1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
Résultat n°10

1 media
Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 1er exemplaire.

Date

01/10/65

Cote

04367, 5564W20
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Cenves, rénovation.
- Bleus.
- 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
- Section D feuille unique (ancienne section D feuille…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11

1 media
Section AN. Cadastre révisé pour 1968. 2e édition à jour pour 1977.

Cote

13405, 5536W98
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sainte-Foy-lès-Lyon, rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AN. Cadastre révisé pour 1968. 2e édition…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°12

1 media
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote

06909, 5564W41
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Emeringes, rénovation.
- 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
- Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°13

1 media
Section unique feuille n°2. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1983.

Cote

10698, 5565W67
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Moiré, rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section unique feuille n°2. Feuille dressée en 1827…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°14

1 media
Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En grande partie remembrée en sections ZA, ZC, ZD et ZE.

Cote

10174, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°15

1 media
Section AR. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1977.

Cote

16209, 5536W214
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Tassin-la-Demi-Lune.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AR. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°16

1 media
Section 08 BC. Réfection numérique pour 1980.

Cote

09875, 5638W133
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Lyon, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- 8e arrondissement.
- Section 08 BC. Réfection numérique pour 1980.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Section AI. Feuille renouvelée pour 1974. Réédition pour 1980.

Cote

12549, 5536W83
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Rontalon, rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AI. Feuille renouvelée pour 1974. Réédition…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Tableau d'assemblage.

Date

1824

Cote

00226, Archives communales
- Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Brindas.
- Tableau d'assemblage.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
Résultat n°19

1 media
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.

Cote

14573, 5541W31
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Saint-Martin-en-Haut.
- Rénovation.
- Bleus.
- Bleus (couleur).
- Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Section B dite de Mancieu, feuille n°1 (parcelles 1-280).

Date

[1831]

Cote

02411, Archives communales
- Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Saint-Priest.
- Section B dite de Mancieu, feuille n°1 (parcelles…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

Résultats de la recherche

Tableau d'assemblage : ancienne commune d'Ouilly.

Date

Cote

Producteur :

Section B feuille n°2 (ancienne feuille B1, B2,B5, B6). Feuille dressée en 1823 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Cote

Producteur :

Section G dite de Baconnet feuille unique. Feuille dressée en 1808, mise à jour pour 1938. 2e édition à jour pour 1965. Réédité pour 1978.

Cote

Producteur :

Section AX.

Date

Cote

Producteur :

Section B dite de Dormon et Mesilly, feuille n°2.

Date

Cote

Producteur :

Section A, feuille n°2 : développement de la partie nord-ouest.

Date

Cote

Producteur :

Section AD. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1978.

Cote

Producteur :

Section AD : parcelles n°27-51, 53-79. Levé n° 8 effectué du 1er au 31 mars 1957.

Cote

Producteur :

Section V dite des Granges, feuille n°1.

Date

Cote

Producteur :

Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 1er exemplaire.

Date

Cote

Producteur :

Section AN. Cadastre révisé pour 1968. 2e édition à jour pour 1977.

Cote

Producteur :

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote

Producteur :

Section unique feuille n°2. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1983.

Cote

Producteur :

Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En grande partie remembrée en sections ZA, ZC, ZD et ZE.

Cote

Producteur :

Section AR. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1977.

Cote

Producteur :

Section 08 BC. Réfection numérique pour 1980.

Cote

Producteur :

Section AI. Feuille renouvelée pour 1974. Réédition pour 1980.

Cote

Producteur :

Tableau d'assemblage.

Date

Cote

Producteur :

Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.

Cote

Producteur :

Section B dite de Mancieu, feuille n°1 (parcelles 1-280).

Date

Cote

Producteur :