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556 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Section C dite de Rillieux 7e feuille (ancienne feuille E2). Plan révisé pour 1938.5e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.
Cote
3695, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 7e feuille (ancienne feuille...
2

Section AD. [1957].
Cote
3428, 5564W64
 Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Meaux-la-Montagne.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires.
  • Section AD. [1957].
3

Section CH.
Cote
3833, 5537W41
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes couleur sur calque plastique.
  • Section CH.
4

Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938.Feuille rééditée pour 1968.
Cote
3670, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes...
5

Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite des Prairies). Plan révisé pour 1935.
Cote
3030, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...
6

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.
Cote
3472, 5573W12
 Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Plans minute de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
7

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.
Cote
3657, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
8

Section AR. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition à jour pour 1986.
Cote
3951, 5638W54
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition...
9

Section BM.
Cote
3817, 5537W41
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes couleur sur calque plastique.
  • Section BM.
10

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.
Cote
3755, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
11

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
3773, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
12

Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.
Cote
3081, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.
13

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1975. Feuille rééditée pour 1978.
Cote
3735, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
14

Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à jour pour 1983.
Cote
3451, 5565W66
 Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Meaux-la-Montagne.
  • Rénovation.
  • Plans minute de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à...
15

Section BH. Feuille renouvelee pour 1972. Edition à jour pour 1986. Feuille annulée, remembrée dans les sections ZB et ZO.
Cote
3974, 5536W111
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille renouvelee pour 1972. Edition à...
16

Tableau d'assemblage (TA) : ancienne commune de Rillieux. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968 - feuille réeditée pour 1968.
Cote
3603, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Tableau d'assemblage (TA) : ancienne commune de Rillieux....
17

Section AS, planchette 25.
Cote
3904, 5541W10
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Rénovation.
  • Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
  • Section AS, planchette 25.
18

Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
3031, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e...
19

Section AE. Feuille renouvelee pour 1972.
Cote
3930, 5536W111
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelee pour 1972.
20

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.
Cote
3618, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement

  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Ancienne commune de Rillieux.
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...