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556 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Section ZL.

    Date

    1995

    Cote

    4014, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZL.
  • 2

    Section ZO.

    Date

    1995

    Cote

    4017, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZO.
  • 3

    Section ZI.

    Date

    1995

    Cote

    4012, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZI.
  • 4

    Section ZM.

    Date

    1995

    Cote

    4015, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZM.
  • 5

    Tableau d'assemblage : feuille Ouest : sections ZB, ZC, ZE, ZN, ZO, ZP.

    Date

    1995

    Cote

    3978, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Tableau d'assemblage : feuille Ouest : sections ZB,...
  • 6

    Tableau d'assemblage : feuille Est : sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM.

    Date

    1995

    Cote

    3977, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Tableau d'assemblage : feuille Est : sections ZH, ZI,...
  • 7

    Section ZP.

    Date

    1995

    Cote

    4018, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZP.
  • 8

    Section ZK.

    Date

    1995

    Cote

    4013, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZK.
  • 9

    Section ZN.

    Date

    1995

    Cote

    4016, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZN.
  • 10

    Section ZE.

    Date

    1995

    Cote

    4010, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZE.
  • 11

    Section ZH.

    Date

    1995

    Cote

    4011, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZH.
  • 12

    Section ZP.

    Date

    1994

    Cote

    4003, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZP.
  • 13

    Section ZK.

    Date

    1994

    Cote

    3993, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZK.
  • 14

    Section ZL.

    Date

    1994

    Cote

    3995, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZL.
  • 15

    Section ZM.

    Date

    1994

    Cote

    3998, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZM.
  • 16

    Section ZI.

    Date

    1994

    Cote

    3991, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZI.
  • 17

    Section ZO.

    Date

    1994

    Cote

    4002, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZO.
  • 18

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    3982, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZC.
  • 19

    Section ZE.

    Date

    1994

    Cote

    3987, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZE.
  • 20

    Section ZE.

    Date

    1994

    Cote

    3986, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZE.