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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1973. 2e édition à jour 1979.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1973. 2e édition à jour 1979.

    Cote

    04335, 5638W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Caluire-et-Cuire, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1973. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section C feuille unique.

    1 media

    Section C feuille unique.

    Cote

    06006, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

    Cote

    10530, 5536W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    05466, 5638W102

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Collonges-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    06347, 5537W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section BY.

    1 media

    Section BY.

    Date

    s.d.

    Cote

    14989, 5541W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Priest.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11065, 5638W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montrottier, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10461, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    06409, 5639W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    10167, 5536W64

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marennes.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    10248, 5565W66

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meaux-la-Montagne.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1972.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1972.

    Cote

    11064, 5536W72

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montrottier, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1972.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AI. Feuille renouvellée pour 1964.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvellée pour 1964.

    Cote

    09477, 5536W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Longessaigne, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvellée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

    1 media

    Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

    Cote

    17334, 5638W80

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villeurbanne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section 04 BI. Réfection numérique pour 1982.

    1 media

    Section 04 BI. Réfection numérique pour 1982.

    Cote

    09718, 5638W133

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lyon, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • 4e arrondissement.
    • Section 04 BI. Réfection numérique pour 1982.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

    1 media

    Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

    Cote

    17386, 5536W141

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villeurbanne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section E feuille n° 2.

    1 media

    Section E feuille n° 2.

    Date

    s.d.

    Cote

    11504, 5541W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pollionnay, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille n° 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.

    1 media

    Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.

    Cote

    17265, 5536W141

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villeurbanne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    08549, 5541W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Mulatière, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    14371, 5536W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10072, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section G unique : feuille 1.

    1 media

    Section G unique : feuille 1.

    Date

    s.d.

    Cote

    03185, 5564W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Amplepuis.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • [Calques administratifs] : plans de travail.
    • Section G unique : feuille 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    1 media

    Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    Cote

    17202, 5565W130

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1977.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1977.

    Cote

    16211, 5536W214

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tassin-la-Demi-Lune.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AR : planchette n° 5.

    1 media

    Section AR : planchette n° 5.

    Date

    01/08/62

    Cote

    09332, 5541W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Loire-sur-Rhône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR : planchette n° 5.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    09490, 5564W58

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lozanne.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    04773, 5537W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charbonnières-les-Bains.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.

    Cote

    16514, 5536W201

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Thurins, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

    1 media

    Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

    Cote

    17401, 5536W141

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villeurbanne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    10396, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    08606, 5565W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lamure-sur-Azergues, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    09000, 5638W98

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Les Chères.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AM : planchette 19.

    1 media

    Section AM : planchette 19.

    Date

    s.d.

    Cote

    14787, 5541W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM : planchette 19.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12481, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15498, 5565W115

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Vérand, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    10341, 5536W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    05845, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    09375, 5541W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Longes, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    13121, 5638W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    09536, 5565W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lucenay.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    11396, 5564W72

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ouroux, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section 08 AD. Réfection numérique pour 1980.

    1 media

    Section 08 AD. Réfection numérique pour 1980.

    Cote

    09857, 5638W133

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lyon, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • 8e arrondissement.
    • Section 08 AD. Réfection numérique pour 1980.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    1 media

    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    Cote

    05582, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section BM. Feuille renouvelée pour 1975.

    1 media

    Section BM. Feuille renouvelée pour 1975.

    Cote

    15084, 5536W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Priest.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BM. Feuille renouvelée pour 1975.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04032, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

    Cote

    10536, 5536W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15545, 5565W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Vincent-de-Reins, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13453, 5565W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    11299, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

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    Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

    Date

    s.d.

    Cote

    15976, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

    1 media

    Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

    Cote

    17398, 5536W141

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villeurbanne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04172, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1937. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1937. Réédition pour 1977.

    Cote

    09296, 5536W58

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lissieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984.

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    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    05947, 5565W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corcelles-en-Beaujolais.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11252, 5565W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Oingt.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

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    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

    Cote

    12329, 5536W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rillieux-la-Pape.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    06973, 5639W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Eveux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie des anciennes section A (2e feuille), B (1ère feuille), G (1ère feuille) et H (feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

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    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie des anciennes section A (2e feuille), B (1ère feuille), G (1ère feuille) et H (feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    Cote

    11141, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    06655, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

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    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

    Cote

    05662, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section BS.

    1 media

    Section BS.

    Date

    s.d.

    Cote

    06510, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    13262, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    06894, 5639W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ecully.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1938. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1938. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    12473, 5536W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05078, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Cote

    07402, 5639W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Francheville.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.

    Cote

    16490, 5536W201

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Thurins, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06017, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1973.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1973.

    Cote

    16375, 5564W120

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Thel, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1973.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section 03 AK. Réfection numérique pour 1979.

    1 media

    Section 03 AK. Réfection numérique pour 1979.

    Cote

    09617, 5638W133

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lyon, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • 3e arrondissement.
    • Section 03 AK. Réfection numérique pour 1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section AC : planchette n°1.

    1 media

    Section AC : planchette n°1.

    Date

    s.d.

    Cote

    08907, 5564W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Perréon, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC : planchette n°1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.

    Cote

    16802, 5536W137

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10106, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section C feuille n°6. Plan établi pour 1950. 3e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille n°6. Plan établi pour 1950. 3e édition à jour pour 1979.

    Cote

    17026, 5638W78

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vénissieux.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°6. Plan établi pour 1950. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    13472, 5565W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1974. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1974. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    14765, 5565W112

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Nizier-d'Azergues, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1974. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03900, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16479, 5536W201

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Thurins, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    1 media

    Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    Cote

    17197, 5565W130

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03764, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre