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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section AV. Feuille renouvelée pour 1973. 2e édition à jour 1979.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1973. 2e édition à jour 1979.
Cote
04335, 5638W2
 Date- Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Caluire-et-Cuire, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1973. 2e édition...
Résultat n°2
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.
Cote
06006, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique.
Résultat n°3
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10530, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition...
Résultat n°4
Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
05466, 5638W102
 Date- Lieu
COLLONGES-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Collonges-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...
Résultat n°5
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
06347, 5537W4
 Date
s.d.
 Lieu
DARDILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dardilly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°6
Section BY.

1 media

Section BY.
Cote
14989, 5541W34
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PRIEST
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Priest.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BY.
Résultat n°7
Section AR. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1985.
Cote
11065, 5638W18
 Date- Lieu
MONTROTTIER
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montrottier, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...
Résultat n°8
Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10461, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°9
Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
06409, 5639W31
 Date- Lieu
DARDILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dardilly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°10
Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10167, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de...
Résultat n°11

Section AD. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à jour pour 1983.
Cote
10248, 5565W66
 Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à...
Résultat n°12
Section AR. Feuille renouvelée pour 1972.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1972.
Cote
11064, 5536W72
 Date- Lieu
MONTROTTIER
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montrottier, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1972.
Résultat n°13
Section AI. Feuille renouvellée pour 1964.

1 media

Section AI. Feuille renouvellée pour 1964.
Cote
09477, 5536W61
 Date- Lieu
LONGESSAIGNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Longessaigne, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvellée pour 1964.
Résultat n°14
Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17334, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille...
Résultat n°15
Section 04 BI. Réfection numérique pour 1982.

1 media

Section 04 BI. Réfection numérique pour 1982.
Cote
09718, 5638W133
 Date- Lieu
LYON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lyon, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • 4e arrondissement.
  • Section 04 BI. Réfection numérique pour 1982.
Résultat n°16
Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17386, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé...
Résultat n°17
Section E feuille n° 2.

1 media

Section E feuille n° 2.
Cote
11504, 5541W32
 Date
s.d.
 Lieu
POLLIONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pollionnay, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E feuille n° 2.
Résultat n°18
Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.

1 media

Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.
Cote
17265, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille...
Résultat n°19
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
08549, 5541W16
 Date
s.d.
 Lieu
LA MULATIERE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Mulatière, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°20
Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
14371, 5536W107
 Date- Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°21
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10072, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°22
Section G unique : feuille 1.

1 media

Section G unique : feuille 1.
Cote
03185, 5564W6
 Date
s.d.
 Lieu
AMPLEPUIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Amplepuis.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section G unique : feuille 1.
Résultat n°23
Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.
Cote
17202, 5565W130
 Date- Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...
Résultat n°24
Section AS. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1977.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1977.
Cote
16211, 5536W214
 Date- Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée...
Résultat n°25
Section AR : planchette n° 5.

1 media

Section AR : planchette n° 5.
Cote
09332, 5541W13
 Date
01/08/62
 Lieu
LOIRE-SUR-RHONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Loire-sur-Rhône, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AR : planchette n° 5.
Résultat n°26
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.
Cote
09490, 5564W58
 Date- Lieu
LOZANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lozanne.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.
Résultat n°27
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
04773, 5537W3
 Date
s.d.
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°28
Section AT. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.
Cote
16514, 5536W201
 Date- Lieu
THURINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Thurins, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition...
Résultat n°29
Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17401, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille...
Résultat n°30
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
10396, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°31
Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
08606, 5565W53
 Date- Lieu
LAMURE-SUR-AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lamure-sur-Azergues, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...
Résultat n°32
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
09000, 5638W98
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition...
Résultat n°33
Section AM : planchette 19.

1 media

Section AM : planchette 19.
Cote
14787, 5541W10
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM : planchette 19.
Résultat n°34
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
12481, 5537W37
 Date
s.d.
 Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°35
Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.
Cote
15498, 5565W115
 Date- Lieu
SAINT-VERAND
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°36
Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10341, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°37
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
05845, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°38
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
09375, 5541W14
 Date
s.d.
 Lieu
LONGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Longes, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°39
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
13121, 5638W39
 Date- Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Didier-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition...
Résultat n°40
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1934. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1934. Edition à jour pour 1991.
Cote
09536, 5565W61
 Date- Lieu
LUCENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lucenay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...
Résultat n°41
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
11396, 5564W72
 Date
s.d.
 Lieu
OUROUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ouroux, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°42
Section 08 AD. Réfection numérique pour 1980.

1 media

Section 08 AD. Réfection numérique pour 1980.
Cote
09857, 5638W133
 Date- Lieu
LYON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lyon, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • 8e arrondissement.
  • Section 08 AD. Réfection numérique pour 1980.
Résultat n°43
Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.
Cote
05582, 5536W28
 Date- Lieu
COLOMBIER-SAUGNIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Colombier-Saugnieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan...
Résultat n°44
Section BM. Feuille renouvelée pour 1975.

1 media

Section BM. Feuille renouvelée pour 1975.
Cote
15084, 5536W113
 Date- Lieu
SAINT-PRIEST
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Priest.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BM. Feuille renouvelée pour 1975.
Résultat n°45
Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.
Cote
04032, 5639W23
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°46
Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10536, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°47
Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1985.
Cote
15545, 5565W116
 Date- Lieu
SAINT-VINCENT-DE-REINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vincent-de-Reins, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°48
Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.
Cote
13453, 5565W113
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°49
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
11299, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°50
Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

1 media

Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.
Cote
15976, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150....
Résultat n°51
Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

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Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17398, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard....
Résultat n°52
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04172, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...
Résultat n°53
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1937. Réédition pour 1977.
Cote
09296, 5536W58
 Date- Lieu
LISSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lissieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°54
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05947, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°55
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.
Cote
11252, 5565W73
 Date- Lieu
OINGT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Oingt.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°56
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.
Cote
12329, 5536W118
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°57
Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06973, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°58
Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie des anciennes section A (2e feuille), B (1ère feuille), G (1ère feuille) et H (feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

1 media

Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie des anciennes section A (2e feuille), B (1ère feuille), G (1ère feuille) et H (feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.
Cote
11141, 5536W73
 Date- Lieu
MORNANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mornant, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...
Résultat n°59
Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.
Cote
06655, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°60
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

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Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.
Cote
05662, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...
Résultat n°61
Section BS.

1 media

Section BS.
Cote
06510, 5537W22
 Date
s.d.
 Lieu
DECINES-CHARPIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BS.
Résultat n°62
Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.
Cote
13262, 5638W33
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954....
Résultat n°63
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
06894, 5639W33
 Date- Lieu
ECULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ecully.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°64
Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1938. Feuille supprimée pour 1980.

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Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille renouvelée pour 1938. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
12473, 5536W119
 Date- Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section unique 3e feuille. Plan révisé pour 1931. Feuille...
Résultat n°65
Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05078, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°66
Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1993.
Cote
07402, 5639W37
 Date- Lieu
FRANCHEVILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Francheville.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1993.
Résultat n°67
Section AM. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition pour 1980.
Cote
16490, 5536W201
 Date- Lieu
THURINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Thurins, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1960. Réédition...
Résultat n°68
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06017, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°69
Section AH. Feuille renouvelée pour 1973.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1973.
Cote
16375, 5564W120
 Date- Lieu
THEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Thel, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1973.
Résultat n°70
Section 03 AK. Réfection numérique pour 1979.

1 media

Section 03 AK. Réfection numérique pour 1979.
Cote
09617, 5638W133
 Date- Lieu
LYON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lyon, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • 3e arrondissement.
  • Section 03 AK. Réfection numérique pour 1979.
Résultat n°71
Section AC : planchette n°1.

1 media

Section AC : planchette n°1.
Cote
08907, 5564W73
 Date
s.d.
 Lieu
LE PERREON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Le Perréon, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC : planchette n°1.
Résultat n°72
Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
16802, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°73
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10106, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°74
Section C feuille n°6. Plan établi pour 1950. 3e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille n°6. Plan établi pour 1950. 3e édition à jour pour 1979.
Cote
17026, 5638W78
 Date- Lieu
VENISSIEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vénissieux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°6. Plan établi pour 1950. 3e édition...
Résultat n°75
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition à jour pour 1991.
Cote
13472, 5565W96
 Date- Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Etienne-des-Oullières, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1948. Edition...
Résultat n°76
Section AW. Feuille renouvelée pour 1974. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1974. Edition à jour pour 1984.
Cote
14765, 5565W112
 Date- Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Nizier-d'Azergues, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille renouvelée pour 1974. Edition à...
Résultat n°77
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03900, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°78
Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
16479, 5536W201
 Date- Lieu
THURINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Thurins, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. 2e édition...
Résultat n°79
Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.
Cote
17197, 5565W130
 Date- Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...
Résultat n°80
Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
03764, 5638W85
 Date- Lieu
BIBOST
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition...