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1 191 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1997.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1997.
Cote
17076, 5640W28
 Date- Lieu
VENISSIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vénissieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...
Résultat n°2
Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

1 media

Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.
Cote
17075, 5540W32
 Date
1996
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vénissieux.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
Résultat n°3
Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

1 media

Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.
Cote
17074, 5540W32
 Date
1996
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vénissieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....
Résultat n°4
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.
Cote
16887, 5640W27
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...
Résultat n°5
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.
Cote
16886, 5640W27
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...
Résultat n°6
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.
Cote
16885, 5640W27
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...
Résultat n°7
Section ZC.

2 medias

Section ZC.
Cote
16883, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°8
Section ZB.

2 medias

Section ZB.
Cote
16882, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB.
Résultat n°9
Section ZA.

2 medias

Section ZA.
Cote
16881, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA.
Résultat n°10
Plan d'ensemble.

1 media

Plan d'ensemble.
Cote
16880, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Plan d'ensemble.
Résultat n°11
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
16878, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°12
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
16877, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°13
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
16876, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°14
Section ZC. Ancienne section AM.

1 media

Section ZC. Ancienne section AM.
Cote
16874, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Section ZC. Ancienne section AM.
Résultat n°15
Section ZB. Ancienne section AL.

1 media

Section ZB. Ancienne section AL.
Cote
16873, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Section ZB. Ancienne section AL.
Résultat n°16
Section ZA. Ancienne section AE.

1 media

Section ZA. Ancienne section AE.
Cote
16872, 5540W21
 Date
1981
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Section ZA. Ancienne section AE.
Résultat n°17
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.
Cote
16604, 5640W26
 Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°18
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.
Cote
16603, 5540W39
 Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.
Résultat n°19
Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
16555, 5640W25
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...
Résultat n°20
Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.
Cote
16554, 5640W25
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...
Résultat n°21
Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.
Cote
16553, 5640W25
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°22
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
16551, 5540W22
 Date
1995
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°23
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
16550, 5540W22
 Date
1995
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB.
Résultat n°24
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
16549, 5540W22
 Date
1992
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA.
Résultat n°25
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
16547, 5540W22
 Date
1994
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°26
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
16546, 5540W22
 Date
1994
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°27
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
16545, 5540W22
 Date
1994
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°28
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
16544, 5540W22
 Date
1994
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°29
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
16543, 5540W22
 Date
1991
 Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°30
Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.
Cote
16097, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°31
Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.
Cote
16096, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.
Résultat n°32
Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.
Cote
16095, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°33
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.
Cote
16094, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.
Résultat n°34
Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.
Cote
16093, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°35
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.
Cote
16092, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.
Résultat n°36
Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.
Cote
16091, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°37
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.
Cote
16090, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.
Résultat n°38
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.
Cote
16089, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°39
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.
Cote
16088, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.
Résultat n°40
Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.
Cote
16087, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...