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1 191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

03143, 5573W1

Résultat n°2
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

03144, 5573W1

Résultat n°3
Section ZC. Plan minute établi en 1968.

1 media

Section ZC. Plan minute établi en 1968.

Date

-

Cote

03145, 5573W1

Résultat n°4
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

03147, 5573W1

Résultat n°5
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

03148, 5573W1

Résultat n°6
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

s.d.

Cote

03149, 5573W1

Résultat n°7
Section ZD. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03151, 5573W1

Résultat n°8
Section ZD. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03152, 5573W1

Résultat n°9
Section ZE. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03153, 5573W1

Résultat n°10
Section ZE. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03154, 5573W1

Résultat n°11
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03155, 5573W1

Résultat n°12
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03156, 5573W1

Résultat n°13
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03157, 5573W1

Résultat n°14
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03158, 5573W1

Résultat n°15
Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03160, 5573W1

Résultat n°16
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03161, 5573W1

Résultat n°17
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

Date

-

Cote

03162, 5573W1

Résultat n°18
Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03163, 5573W1

Résultat n°19
Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03164, 5573W1

Résultat n°20
Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03165, 5573W1

Résultat n°21
Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03166, 5573W1

Résultat n°22
Section ZI. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03167, 5573W1

Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03383, 5564W2

Résultat n°24
Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite des Prairies). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite des Prairies). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03384, 5564W2

Résultat n°25
Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03385, 5564W2

Résultat n°26
Section A 3e feuille dite des Prairies. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 3e feuille dite des Prairies. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03386, 5564W2

Résultat n°27
Section B feuille unique (ancienne feuille unique dite du Bief). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B feuille unique (ancienne feuille unique dite du Bief). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03387, 5564W2

Résultat n°28
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03388, 5564W2

Résultat n°29
Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03389, 5564W2

Résultat n°30
Section D dite de la Fontaine feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D dite de la Fontaine feuille unique. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03390, 5564W2

Résultat n°31
Section E dite de la Gontière feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section E dite de la Gontière feuille unique. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03391, 5564W2

Résultat n°32
Section F dite de Graves 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section F dite de Graves 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03392, 5564W2

Résultat n°33
Section F dite de Graves 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section F dite de Graves 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

03393, 5564W2

Résultat n°34
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03395, 5565W2

Résultat n°35
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

03396, 5565W2

Résultat n°36
Section F dite de Graves, feuille unique (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section F dite de Graves, feuille unique (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03397, 5565W2

Résultat n°37
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936, remaniement partiel pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936, remaniement partiel pour 1986.

Date

-

Cote

03399, 5578W2

Résultat n°38
Section AA. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AA. Plan remanié pour 1986.

Date

-

Cote

03401, 5578W2

Résultat n°39
Section AB. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AB. Plan remanié pour 1986.

Date

-

Cote

03402, 5578W2

Résultat n°40
Section AC. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AC. Plan remanié pour 1986.

Date

-

Cote

03403, 5578W2