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1 191 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05374, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°2
Section ZI.

1 media

Section ZI.
Cote
11697, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
Résultat n°3
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.
Cote
16604, 5640W26
 Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°4
Section ZE : ancienne section AL.

1 media

Section ZE : ancienne section AL.
Cote
10261, 5573W12
 Date
s.d.
 Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE : ancienne section AL.
Résultat n°5
Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06724, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°6
Section ZR.

1 media

Section ZR.
Cote
11712, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZR.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
04234, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°8
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
11684, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°9
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15808, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°10
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Cote
12620, 5640W10
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°11
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10961, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°12
Section ZD.

1 media

Section ZD.
Cote
03448, 5573W2
 Date
s.d.
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD.
Résultat n°13
Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11873, 5640W9
 Date- Lieu
PUSIGNAN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°14
Section ZB. Plan établi en 1967.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1967.
Cote
16079, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB. Plan établi en 1967.
Résultat n°15
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Cote
07687, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Résultat n°16
Section ZO. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZO. Plan établi en 1968.
Cote
04586, 5573W3
 Date- Lieu
CHAMELET
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZO. Plan établi en 1968.
Résultat n°17
Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05383, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°18
Ancienne section B.

1 media

Ancienne section B.
Cote
14398, 5540W9
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires sur fond de plan de la rénovation.
  • Ancienne section B.
Résultat n°19
Section ZA. Plan établi pour 1967.

1 media

Section ZA. Plan établi pour 1967.
Cote
10264, 5573W12
 Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA. Plan établi pour 1967.
Résultat n°20
Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.
Cote
14452, 5640W15
 Date- Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°21
Section ZO.

1 media

Section ZO.
Cote
05347, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZO.
Résultat n°22
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.
Cote
04254, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...
Résultat n°23
Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15813, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°24
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.
Cote
03388, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...
Résultat n°25
Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

1 media

Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.
Cote
12049, 5640W5
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à...
Résultat n°26
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.
Cote
03161, 5573W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°27
Section ZK. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZK. Plan établi en 1984.
Cote
06698, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK. Plan établi en 1984.
Résultat n°28
Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

1 media

Sections ZC et ZD (ancienne section AH).
Cote
08199, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Sections ZC et ZD (ancienne section AH).
Résultat n°29
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
09251, 5573W10
 Date
s.d.
 Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZA.
Résultat n°30
Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.
Cote
16097, 5573W18
 Date- Lieu
TAPONAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°31
Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
12075, 5640W5
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°32
Section ZM. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZM. Plan établi en 1968.
Cote
04584, 5573W3
 Date- Lieu
CHAMELET
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZM. Plan établi en 1968.
Résultat n°33
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.
Cote
10272, 5573W12
 Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°34
Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08233, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°35
Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.
Cote
11862, 5540W13
 Date- Lieu
PUSIGNAN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...
Résultat n°36
Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
07593, 5640W37
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°37
Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
12068, 5540W34
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°38
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

1 media

Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.
Cote
04259, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...
Résultat n°39
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
04236, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°40
Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

1 media

Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.
Cote
12045, 5640W5
 Date- Lieu
QUINCIEUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...