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Résultats de la recherche

  • 1

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1998.

    Cote

    4143, 5640W7

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1998.
  • 2

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1992. Edition à jour 1994.

    Cote

    4142, 5640W7

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1992. Edition à...
  • 3

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.

    Cote

    4141, 5640W7

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.
  • 4

    Section ZB. Plan établi en 1992.

    Cote

    4139, 5540W36

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
    • Section ZB. Plan établi en 1992.
  • 5

    Section ZC. Plan établi en 1997.

    Cote

    4137, 5540W36

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZC. Plan établi en 1997.
  • 6

    Section ZB. Plan établi en 1991.

    Cote

    4136, 5540W36

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZB. Plan établi en 1991.
  • 7

    Section ZA

    Cote

    4135, 5540W36

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Plans minutes couleur (documents préparatoires).
    • Section ZA
  • 8

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4032, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1996.
  • 9

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4031, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1996.
  • 10

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4030, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1996.
  • 11

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4029, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1996.
  • 12

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4028, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1996.
  • 13

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4027, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1996.
  • 14

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4026, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1996.
  • 15

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4025, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1996.
  • 16

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1996.

    Cote

    4024, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1996.
  • 17

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    4023, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
  • 18

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    4022, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
  • 19

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1993.

    Cote

    4021, 5540W15

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1993.
  • 20

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993.

    Cote

    4020, 5640W17

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993.