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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp93
Date
An XII-1813
Lieu
SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.
Résultat n°2
Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

2 lots 12 medias

Cote
3Pp99
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Résultat n°3
Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp97
Date
1808
Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.
Résultat n°4
Mornant, 3 septembre 1811.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp67
Date
1811-1812
Lieu
MORNANT
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Mornant, 3 septembre 1811.
Résultat n°5
Saint-Laurent-d'Agny, 11 septembre 1811.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp90
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-LAURENT-D'AGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Laurent-d'Agny, 11 septembre 1811.
Résultat n°6
Saint-André-la-Côte, 18 novembre 1811.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp77
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-André-la-Côte, 18 novembre 1811.
Résultat n°7
Saint-Sorlin, 3 décembre 1811.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp98
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-SORLIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Sorlin, 3 décembre 1811.
Résultat n°8
Chaussan, 1er décembre 1811.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp36
Date
1811-1812
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaussan, 1er décembre 1811.
Résultat n°9
Rontalon, 20 novembre 1811.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp75
Date
1811-1812
Lieu
RONTALON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Rontalon, 20 novembre 1811.
Résultat n°10
Taluyers, 9 septembre 1811.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp108
Date
1811-1812
Lieu
TALUYERS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Taluyers, 9 septembre 1811.
Résultat n°11
Riverie, 1er avril 1812.

2 lots 6 medias

Cote
3Pp73
Date
1812-1813
Lieu
RIVERIE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Riverie, 1er avril 1812.
Résultat n°12
Saint-Didier-sous-Riverie, 25 avril 1812.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp81
Date
1812-1813
Lieu
SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Didier-sous-Riverie, 25 avril 1812.
Résultat n°13
Vernaison, 22 avril 1822.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp112
Date
1822-1823
Lieu
VERNAISON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Vernaison, 22 avril 1822.
Résultat n°14
Charly, 19 avril 1822.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp34
Date
1822-1823
Lieu
CHARLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Charly, 19 avril 1822.
Résultat n°15
Chaponost, 1er avril 1822.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp33
Date
1822
Lieu
CHAPONOST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaponost, 1er avril 1822.
Résultat n°16
Francheville, 4 octobre 1823.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp52
Date
1822-1824
Lieu
FRANCHEVILLE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Francheville, 4 octobre 1823.
Résultat n°17
Irigny, 12 avril 1822.

2 lots 20 medias

Cote
3Pp56
Date
1822-1824
Lieu
IRIGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Irigny, 12 avril 1822.
Résultat n°18
Saint-Genis-Laval, 26 mars 1822.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp85
Date
1822
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Genis-Laval, 26 mars 1822.
Résultat n°19
Soucieux, 4 avril 1822.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp105
Date
1822
Lieu
SOUCIEU-EN-JARREST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Soucieux, 4 avril 1822.
Résultat n°20
Brignais, 9 avril 1822.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp25
Date
1822
Lieu
BRIGNAIS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brignais, 9 avril 1822.