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  1. Résultat n°1
    Organisation du travail.

    1 media

    Organisation du travail.

    Date

    1942-1943

    Cote

    216W1

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Organisation du travail.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  2. Résultat n°2
    Traitements des employés du service des Enfants assistés.

    1 media

    Traitements des employés du service des Enfants assistés.

    Date

    1940-1941

    Cote

    216W2

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Traitements des employés du service des Enfants assistés.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  3. Résultat n°3
    Mesures de sécurité et mouvements de personnel.

    1 media

    Mesures de sécurité et mouvements de personnel.

    Date

    1935-1942

    Cote

    216W3

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Conséquences de la mobilisation et de l'état de guerre.
    • Mesures de sécurité et mouvements de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  4. Résultat n°4
    Fonction publique, Secours national, fonctionnement du service.

    1 media

    Fonction publique, Secours national, fonctionnement du service.

    Date

    1940-1945

    Cote

    216W4

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Conséquences de la mobilisation et de l'état de guerre.
    • Fonction publique, Secours national, fonctionnement...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  5. Résultat n°5
    Classement en affectation spéciale des inspecteurs de l'Assistance publique.

    1 media

    Classement en affectation spéciale des inspecteurs de l'Assistance publique.

    Date

    1945

    Cote

    216W5

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Conséquences de la mobilisation et de l'état de guerre.
    • Classement en affectation spéciale des inspecteurs...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  6. Résultat n°6
    Partage de compétences entre le service des Enfants assistés et la direction régionale de la Santé et de l’Assistance.

    1 media

    Partage de compétences entre le service des Enfants assistés et la direction régionale de la Santé et de l’Assistance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    216W6

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Partage de compétences entre le service des Enfants...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  7. Résultat n°7
    Déménagement du service des Enfants assistés du cours de la Liberté au passage de l'Hôtel Dieu.

    1 media

    Déménagement du service des Enfants assistés du cours de la Liberté au passage de l'Hôtel Dieu.

    Date

    1946-1950

    Cote

    216W7

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Déménagement du service des Enfants assistés du cours...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  8. Résultat n°8
    Modification du découpage territorial, redéploiement du personnel, revendications concernant les nouvelles affectations, consignes pour l’instruction et la circulation des dossiers.

    1 media

    Modification du découpage territorial, redéploiement du personnel, revendications concernant les nouvelles affectations, consignes pour l’instruction et la circulation des dossiers.

    Date

    1965-1982

    Cote

    216W8

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Mise en place du service unifié de l'enfance et réorganisation...
    • Modification du découpage territorial, redéploiement...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  9. Résultat n°9
    Réaménagement des locaux.

    1 media

    Réaménagement des locaux.

    Date

    1983

    Cote

    216W9

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Mise en place du service unifié de l'enfance et réorganisation...
    • Réaménagement des locaux.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  10. Résultat n°10
    Informatisation du service.

    1 media

    Informatisation du service.

    Date

    1979-1980

    Cote

    216W10

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Mise en place du service unifié de l'enfance et réorganisation...
    • Informatisation du service.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  11. Résultat n°11
    Bilan de la réorganisation du service.

    1 media

    Bilan de la réorganisation du service.

    Date

    1979

    Cote

    216W11

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Mise en place du service unifié de l'enfance et réorganisation...
    • Bilan de la réorganisation du service.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  12. Résultat n°12
    Assistantes sociales employées par le service de l’Aide à l’enfance.

    1 media

    Assistantes sociales employées par le service de l’Aide à l’enfance.

    Date

    1946-1981

    Cote

    216W12

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Assistantes sociales employées par le service de l’Aide...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  13. Résultat n°13
    Instructions pour la liquidation des dépenses.

    1 media

    Instructions pour la liquidation des dépenses.

    Date

    1940-1944

    Cote

    216W13

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Instructions pour la liquidation des dépenses.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  14. Résultat n°14
    Chapitres 7-1-1 à 7-1-18.

    1 media

    Chapitres 7-1-1 à 7-1-18.

    Cote

    216W14

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Factures pour l'hébergement, les fournitures et les...
    • 1950.
    • Chapitres 7-1-1 à 7-1-18.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  15. Résultat n°15
    Chapitres 7-1-19 à 7-1-30.

    1 media

    Chapitres 7-1-19 à 7-1-30.

    Cote

    216W15

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Factures pour l'hébergement, les fournitures et les...
    • 1950.
    • Chapitres 7-1-19 à 7-1-30.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  16. Résultat n°16
    Chapitres 7-1-1 à 7-1-6.

    1 media

    Chapitres 7-1-1 à 7-1-6.

    Cote

    216W16

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Factures pour l'hébergement, les fournitures et les...
    • 1955.
    • Chapitres 7-1-1 à 7-1-6.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  17. Résultat n°17
    Chapitres 7-1-8 à 7-1-13.

    1 media

    Chapitres 7-1-8 à 7-1-13.

    Cote

    216W17

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Factures pour l'hébergement, les fournitures et les...
    • 1955.
    • Chapitres 7-1-8 à 7-1-13.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  18. Résultat n°18
    Chapitres 7-1-14 à 7-1-18.

    1 media

    Chapitres 7-1-14 à 7-1-18.

    Cote

    216W18

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Factures pour l'hébergement, les fournitures et les...
    • 1955.
    • Chapitres 7-1-14 à 7-1-18.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  19. Résultat n°19
    Chapitres 7-1-21 à 7-3-4.

    1 media

    Chapitres 7-1-21 à 7-3-4.

    Cote

    216W19

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Factures pour l'hébergement, les fournitures et les...
    • 1955.
    • Chapitres 7-1-21 à 7-3-4.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  20. Résultat n°20
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    216W20

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1946.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  21. Résultat n°21
    1947.

    1 media

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    216W21

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1947.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  22. Résultat n°22
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    216W22

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1948.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  23. Résultat n°23
    1949.

    1 media

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    216W23

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1949.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  24. Résultat n°24
    1954.

    1 media

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    216W24

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1954.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  25. Résultat n°25
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    216W25

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1955.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  26. Résultat n°26
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    216W26

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1956.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  27. Résultat n°27
    1957.

    1 media

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    216W27

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1957.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  28. Résultat n°28
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    216W28

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Livres des dépenses.
    • 1958.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  29. Résultat n°29
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    216W29

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1941.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  30. Résultat n°30
    1942.

    1 media

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    216W30

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1942.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  31. Résultat n°31
    1943.

    1 media

    1943.

    Date

    1943

    Cote

    216W31

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1943.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  32. Résultat n°32
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    216W32

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1944.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  33. Résultat n°33
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    216W33

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1945.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  34. Résultat n°34
    1949.

    1 media

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    216W34

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1949.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  35. Résultat n°35
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    216W35

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1950.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  36. Résultat n°36
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    216W36

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1951.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  37. Résultat n°37
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    216W37

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1952.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  38. Résultat n°38
    1954.

    1 media

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    216W38

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1954.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  39. Résultat n°39
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    216W39

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Dépenses.
    • Etats trimestriels des dépenses par agences et par...
    • 1955.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  40. Résultat n°40
    ​Recettes, produit des troncs placés dans les églises lyonnaises au profit des enfants abandonnés.

    1 media

    ​Recettes, produit des troncs placés dans les églises lyonnaises au profit des enfants abandonnés.

    Date

    1941-1975

    Cote

    216W40

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • ​Recettes, produit des troncs placés dans les églises...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  41. Résultat n°41
    Etat nominatif.

    1 media

    Etat nominatif.

    Date

    1947-1951

    Cote

    216W41

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties pour les enfants...
    • Etat nominatif.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  42. Résultat n°42
    1938-1948.

    1 media

    1938-1948.

    Date

    1938-1948

    Cote

    216W42

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties pour les enfants...
    • Bordereaux d'envoi des demandes de remboursement.
    • Enfants placés dans des familles ou en foyer.
    • 1938-1948.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  43. Résultat n°43
    1949-1954.

    1 media

    1949-1954.

    Date

    1949-1954

    Cote

    216W43

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties pour les enfants...
    • Bordereaux d'envoi des demandes de remboursement.
    • Enfants placés dans des familles ou en foyer.
    • 1949-1954.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  44. Résultat n°44
    1950-1954.

    1 media

    1950-1954.

    Date

    1950-1954

    Cote

    216W44

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties pour les enfants...
    • Bordereaux d'envoi des demandes de remboursement.
    • Enfants placés dans des établissements d'assistance...
    • 1950-1954.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  45. Résultat n°45
    1955-1958.

    1 media

    1955-1958.

    Date

    1955-1958

    Cote

    216W45

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties pour les enfants...
    • Bordereaux d'envoi des demandes de remboursement.
    • Enfants placés dans des établissements d'assistance...
    • 1955-1958.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  46. Résultat n°46
    Etats nominatifs.

    1 media

    Etats nominatifs.

    Date

    1947

    Cote

    216W46

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties par les départements...
    • Etats nominatifs.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  47. Résultat n°47
    1950-1952.

    1 media

    1950-1952.

    Date

    1950-1952

    Cote

    216W47

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties par les départements...
    • Bordereaux des demandes de prise en charge.
    • 1950-1952.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  48. Résultat n°48
    1953-1956.

    1 media

    1953-1956.

    Date

    1953-1956

    Cote

    216W48

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties par les départements...
    • Bordereaux des demandes de prise en charge.
    • 1953-1956.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  49. Résultat n°49
    1957-1958.

    1 media

    1957-1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    216W49

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Transfert de crédits liés à la localisation du domicile...
    • Remboursement des dépenses consenties par les départements...
    • Bordereaux des demandes de prise en charge.
    • 1957-1958.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  50. Résultat n°50
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    216W50

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Opérations comptables liées aux congés payés des enfants...
    • 1941.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  51. Résultat n°51
    1948-1949.

    1 media

    1948-1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    216W51

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Opérations comptables liées aux congés payés des enfants...
    • 1948-1949.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  52. Résultat n°52
    Autorisation donnée au trésorier-payeur général de percevoir les intérêts des livrets de caisse d'épargne des pupilles.

    1 media

    Autorisation donnée au trésorier-payeur général de percevoir les intérêts des livrets de caisse d'épargne des pupilles.

    Date

    1971-1982

    Cote

    216W52

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Autorisation donnée au trésorier-payeur général de...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  53. Résultat n°53
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    216W53

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Titres de perception des produits du travail acquis...
    • 1940.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  54. Résultat n°54
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    216W54

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Titres de perception des produits du travail acquis...
    • 1941.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  55. Résultat n°55
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    216W55

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Titres de perception des produits du travail acquis...
    • 1944.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  56. Résultat n°56
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    216W56

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Titres de perception des produits du travail acquis...
    • 1945.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  57. Résultat n°57
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    216W57

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Titres de perception des produits du travail acquis...
    • 1946.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  58. Résultat n°58
    1947.

    1 media

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    216W58

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Titres de perception des produits du travail acquis...
    • 1947.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  59. Résultat n°59
    1941-1942.

    1 media

    1941-1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    216W59

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Bordereaux récapitulatifs des titres de perception...
    • 1941-1942.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  60. Résultat n°60
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    216W60

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Bordereaux récapitulatifs des titres de perception...
    • 1944.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  61. Résultat n°61
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    216W61

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Bordereaux récapitulatifs des titres de perception...
    • 1946.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  62. Résultat n°62
    Sommier général des créances à recouvrer pour le compte des pupilles.

    1 media

    Sommier général des créances à recouvrer pour le compte des pupilles.

    Date

    1941-1946

    Cote

    216W62

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Sommier général des créances à recouvrer pour le compte...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  63. Résultat n°63
    Bordereau détaillé des opérations financières effectuées pour le compte des pupilles du département.

    1 media

    Bordereau détaillé des opérations financières effectuées pour le compte des pupilles du département.

    Date

    1940-1946

    Cote

    216W63

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Bordereau détaillé des opérations financières effectuées...

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  64. Résultat n°64
    Situation des comptes des pupilles en fin d’exercice.

    1 media

    Situation des comptes des pupilles en fin d’exercice.

    Date

    1940-1943

    Cote

    216W64

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Situation des comptes des pupilles en fin d’exercice.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  65. Résultat n°65
    1940-1944.

    1 media

    1940-1944.

    Date

    1940-1944

    Cote

    216W65

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Reddition des comptes de tutelle.
    • 1940-1944.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  66. Résultat n°66
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    216W66

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Reddition des comptes de tutelle.
    • 1946.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  67. Résultat n°67
    1971-1974.

    1 media

    1971-1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    216W67

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Reddition des comptes de tutelle.
    • 1971-1974.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  68. Résultat n°68
    F° 6233-F° 6832.

    1 media

    F° 6233-F° 6832.

    Cote

    216W68

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 6233-F° 6832.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  69. Résultat n°69
    F° 6833-F° 7432.

    1 media

    F° 6833-F° 7432.

    Cote

    216W69

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 6833-F° 7432.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  70. Résultat n°70
    F° 7433-F° 8024.

    1 media

    F° 7433-F° 8024.

    Cote

    216W70

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 7433-F° 8024.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  71. Résultat n°71
    F° 8025-F° 8624.

    1 media

    F° 8025-F° 8624.

    Cote

    216W71

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 8025-F° 8624.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  72. Résultat n°72
    F° 8625- F° 9222.

    1 media

    F° 8625- F° 9222.

    Cote

    216W72

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 8625- F° 9222.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  73. Résultat n°73
    F° 9223-F° 9663.

    1 media

    F° 9223-F° 9663.

    Cote

    216W73

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 9223-F° 9663.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  74. Résultat n°74
    F° 9664-F° 10118.

    1 media

    F° 9664-F° 10118.

    Cote

    216W74

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 9664-F° 10118.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  75. Résultat n°75
    F° 10119-F° 10562.

    1 media

    F° 10119-F° 10562.

    Cote

    216W75

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 10119-F° 10562.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  76. Résultat n°76
    F° 11155-F° 11750.

    1 media

    F° 11155-F° 11750.

    Cote

    216W76

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 11155-F° 11750.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  77. Résultat n°77
    F° 11751-F° 12251.

    1 media

    F° 11751-F° 12251.

    Cote

    216W77

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 11751-F° 12251.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  78. Résultat n°78
    F° 12252-F° 12752.

    1 media

    F° 12252-F° 12752.

    Cote

    216W78

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 12252-F° 12752.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  79. Résultat n°79
    F° 12753-F° 13301.

    1 media

    F° 12753-F° 13301.

    Cote

    216W79

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Comptes individuels des pupilles.
    • F° 12753-F° 13301.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  80. Résultat n°80
    Argent de poche.

    1 media

    Argent de poche.

    Date

    1976

    Cote

    216W80

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Comptabilité et budget.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Argent de poche.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance