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202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SCP Marcel DJIAN et Jean-François ROYET, notaires à LYON 2ème.

1 media

SCP Marcel DJIAN et Jean-François ROYET, notaires à LYON 2ème.
Cote
5725W/1
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Marcel DJIAN et Jean-François ROYET, notaires à...
Résultat n°2
SCP Myriam PERRIN et Jean-Marc PEYSSON, notaires à CONDRIEU.

1 media

SCP Myriam PERRIN et Jean-Marc PEYSSON, notaires à CONDRIEU.
Cote
5725W/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Myriam PERRIN et Jean-Marc PEYSSON, notaires à...
Résultat n°3
SCP H. SCRIVE et J.-C. BARDE, notaires à LYON 1er.

1 media

SCP H. SCRIVE et J.-C. BARDE, notaires à LYON 1er.
Cote
5725W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP H. SCRIVE et J.-C. BARDE, notaires à LYON 1er.
Résultat n°4
SCP Jean-Pierre TROSSEVIN et Marie-Françoise REAUX-HYBORD, notaires à GENAS.

1 media

SCP Jean-Pierre TROSSEVIN et Marie-Françoise REAUX-HYBORD, notaires à GENAS.
Cote
5725W/4
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jean-Pierre TROSSEVIN et Marie-Françoise REAUX-HYBORD,...
Résultat n°5
SCP GUERIN, DUMONTET, PROHASKA, DELOULE, notaires à VILLEURBANNE.

1 media

SCP GUERIN, DUMONTET, PROHASKA, DELOULE, notaires à VILLEURBANNE.
Cote
5725W/5
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP GUERIN, DUMONTET, PROHASKA, DELOULE, notaires à...
Résultat n°6
Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.

1 media

Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.
Cote
5725W/6
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.
Résultat n°7
SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

1 media

SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Cote
5725W/7
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Résultat n°8
Bernard POURCHER, notaire à LYON 2ème.

1 media

Bernard POURCHER, notaire à LYON 2ème.
Cote
5725W/8
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Bernard POURCHER, notaire à LYON 2ème.
Résultat n°9
Alain CASTRACANE, notaire à LYON 6ème.

1 media

Alain CASTRACANE, notaire à LYON 6ème.
Cote
5725W/9
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Alain CASTRACANE, notaire à LYON 6ème.
Résultat n°10
Alain MOLLIER, notaire à LA MULATIERE.

1 media

Alain MOLLIER, notaire à LA MULATIERE.
Cote
5725W/10
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Alain MOLLIER, notaire à LA MULATIERE.
Résultat n°11
SCP Pierre ABRIC, Bernard CALDAIROU, Olivier MICHOUD, notaires à VENISSIEUX.

1 media

SCP Pierre ABRIC, Bernard CALDAIROU, Olivier MICHOUD, notaires à VENISSIEUX.
Cote
5725W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Pierre ABRIC, Bernard CALDAIROU, Olivier MICHOUD,...
Résultat n°12
SCP G. HENRY et B. CERVEAU, notaires à LYON 1er.

1 media

SCP G. HENRY et B. CERVEAU, notaires à LYON 1er.
Cote
5725W/12
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP G. HENRY et B. CERVEAU, notaires à LYON 1er.
Résultat n°13
SCP Aimé GINON et Xavier GINON, notaires à LYON 2ème.

1 media

SCP Aimé GINON et Xavier GINON, notaires à LYON 2ème.
Cote
5725W/13
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Aimé GINON et Xavier GINON, notaires à LYON 2ème.
Résultat n°14
SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François DESCOTES, notaires à LYON 1er.

1 media

SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François DESCOTES, notaires à LYON 1er.
Cote
5725W/14
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François...
Résultat n°15
SCP Marc IMBERT et Michel REGALDO, notaires à CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR.

1 media

SCP Marc IMBERT et Michel REGALDO, notaires à CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR.
Cote
5725W/15
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Marc IMBERT et Michel REGALDO, notaires à CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR.
Résultat n°16
Jean DUTEL, notaire à MORNANT.

1 media

Jean DUTEL, notaire à MORNANT.
Cote
5725W/16
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jean DUTEL, notaire à MORNANT.
Résultat n°17
Jean GUILLAUMONT, notaire à LYON 8ème.

1 media

Jean GUILLAUMONT, notaire à LYON 8ème.
Cote
5725W/17
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jean GUILLAUMONT, notaire à LYON 8ème.
Résultat n°18
Jean-Jacques DURAND, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE.

1 media

Jean-Jacques DURAND, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE.
Cote
5725W/18
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jean-Jacques DURAND, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE.
Résultat n°19
Suzanne DUCLOS, notaire à SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR.

1 media

Suzanne DUCLOS, notaire à SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR.
Cote
5725W/19
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Suzanne DUCLOS, notaire à SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR.
Résultat n°20
SCP G. BOUSCASSE et F. BOUSCASSE, notaires à LYON 2ème.

1 media

SCP G. BOUSCASSE et F. BOUSCASSE, notaires à LYON 2ème.
Cote
5725W/20
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP G. BOUSCASSE et F. BOUSCASSE, notaires à LYON 2ème.