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Résultats de la recherche

  • 1
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    10 mai 1757-26 septembre 1781

    Cote

    00926, 10C837

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    1748-31 décembre 1812.

    2 lots 29 medias

    1748-31 décembre 1812.

    Date

    1748-1812

    Cote

    04976, 3Q6/624

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1748-31 décembre 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Table alphabétique des partages (volume 2).

    2 lots 39 medias

    Table alphabétique des partages (volume 2).

    Date

    [juin 1816]-janvier 1825

    Cote

    30737, 3Q48/633

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Table alphabétique des partages (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    2 lots 41 medias

    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Date

    1820-1824

    Cote

    27434, 3Q43/503

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 68 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    16 thermidor an XIII-1824

    Cote

    26217, 3Q41/402

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    2 lots 34 medias

    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27432, 3Q43/501

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1812-1825

    Cote

    08194, 3Q12/593

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

    2 lots 106 medias

    Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

    Date

    1808-1815

    Cote

    05723, 3Q7/524

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

    2 lots 105 medias

    Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

    Date

    1813-1824

    Cote

    06122, 3Q8/290

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII

    Cote

    00805, 10C730

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    1823-1824.

    2 lots 107 medias

    1823-1824.

    Date

    1823-1824

    Cote

    04065, 3Q5/665

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1823-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    An VII-1825

    Cote

    08522, 3Q14/164

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 50 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1805-1824

    Cote

    32143, 3Q50/537

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Tables alphabétiques des partages.

    2 lots 25 medias

    Tables alphabétiques des partages.

    Date

    Mai 1806-septembre 1813

    Cote

    25673, 3Q40/318

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01572, 10C1454

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01389, 10C1287

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 20 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    22 janvier 1744-15 frimaire an V

    Cote

    02538, 10C2317

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    Novembre 1844-août 1847.

    2 lots 24 medias

    Novembre 1844-août 1847.

    Date

    1844-1847

    Cote

    32702, 3Q52/485

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Novembre 1844-août 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1753-22 juillet 1789

    Cote

    01670, 10C1543

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    1806-1822.

    2 lots 105 medias

    1806-1822.

    Date

    1806-1822

    Cote

    04064, 3Q5/664

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1806-1822.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement