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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Table alphabétique des partages.

2 lots 19 medias

Cote
00926, 10C837
Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des partages.
2
1748-31 décembre 1812.

2 lots 29 medias

Cote
04976, 3Q6/624
Date
1748-1812
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1748-31 décembre 1812.
3
Table alphabétique des partages (volume 2).

2 lots 39 medias

Cote
30737, 3Q48/633
Date
[juin 1816]-janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Table alphabétique des partages (volume 2).
4
1er janvier 1820-31 décembre 1824.

2 lots 41 medias

Cote
27434, 3Q43/503
Date
1820-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.
5
Table alphabétique des partages.

2 lots 68 medias

Cote
26217, 3Q41/402
Date
16 thermidor an XIII-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Table alphabétique des partages.
6
1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 34 medias

Cote
27432, 3Q43/501
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
7
Table alphabétique des partages.

2 lots 27 medias

Cote
08194, 3Q12/593
Date
1812-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des partages.
8
Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

2 lots 106 medias

Cote
05723, 3Q7/524
Date
1808-1815
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).
9
Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

2 lots 105 medias

Cote
06122, 3Q8/290
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).
10
Table alphabétique des partages.

2 lots 35 medias

Cote
00805, 10C730
Date
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des partages.
11
1823-1824.

2 lots 107 medias

Cote
04065, 3Q5/665
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1823-1824.
12
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Cote
08522, 3Q14/164
Date
An VII-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
13
Table alphabétique des partages.

2 lots 50 medias

Cote
32143, 3Q50/537
Date
1805-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
14
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 25 medias

Cote
25673, 3Q40/318
Date
Mai 1806-septembre 1813
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des partages.
15
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Cote
01572, 10C1454
Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des partages.
16
Table alphabétique des partages.

2 lots 54 medias

Cote
01389, 10C1287
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des partages.
17
Table alphabétique des partages.

2 lots 20 medias

Cote
02538, 10C2317
Date
22 janvier 1744-15 frimaire an V
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Table alphabétique des partages.
18
Novembre 1844-août 1847.

2 lots 24 medias

Cote
32702, 3Q52/485
Date
1844-1847
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Novembre 1844-août 1847.
19
Table alphabétique des partages.

2 lots 27 medias

Cote
01670, 10C1543
Date
1er janvier 1753-22 juillet 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des partages.
20
1806-1822.

2 lots 105 medias

Cote
04064, 3Q5/664
Date
1806-1822
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1806-1822.