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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Novembre 1844-août 1847.

2 lots 24 medias

Novembre 1844-août 1847.
Cote
32702, 3Q52/485
 Date
1844-1847
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Novembre 1844-août 1847.
Résultat n°2
Octobre 1817-novembre 1824.

2 lots 46 medias

Octobre 1817-novembre 1824.
Cote
32701, 3Q52/484
 Date
1817-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Octobre 1817-novembre 1824.
Résultat n°3
[Messidor an XI]-22 août 1817.

2 lots 54 medias

[Messidor an XI]-22 août 1817.
Cote
32700, 3Q52/483
 Date
[An XI]-1817
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • [Messidor an XI]-22 août 1817.
Résultat n°4
Table alphabétique des partages.

2 lots 50 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
32143, 3Q50/537
 Date
1805-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°5
Table alphabétique des partages (volume 2).

2 lots 39 medias

Table alphabétique des partages (volume 2).
Cote
30737, 3Q48/633
 Date
[juin 1816]-janvier 1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Table alphabétique des partages (volume 2).
Résultat n°6
Table alphabétique des partages.

2 lots 36 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
30050, 3Q47/312
 Date
1er octobre 1808-1er janvier 1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°7
Table alphabétique des partages.

2 lots 73 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
29344, 3Q45/606
 Date
Février 1791-1er janvier 1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°8
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 19 medias

Tables alphabétiques des partages.
Cote
28565, 3Q44/1066
 Date
1er octobre 1823-31 décembre 1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°9
1er janvier 1820-31 décembre 1824.

2 lots 41 medias

1er janvier 1820-31 décembre 1824.
Cote
27434, 3Q43/503
 Date
1820-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.
Résultat n°10
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

2 lots 35 medias

1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Cote
27433, 3Q43/502
 Date
1808-1819
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°11
1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 34 medias

1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Cote
27432, 3Q43/501
 Date
An VII-1807
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°12
Table alphabétique des partages.

2 lots 30 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
26839, 3Q42/571
 Date
1818-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°13
Table alphabétique des partages.

2 lots 68 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
26217, 3Q41/402
 Date
16 thermidor an XIII-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°14
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 25 medias

Tables alphabétiques des partages.
Cote
25673, 3Q40/318
 Date
Mai 1806-septembre 1813
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°15
Table alphabétique des partages.

2 lots 32 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
12445, 3Q20/179
 Date
An VII-1823
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°16
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
08522, 3Q14/164
 Date
An VII-1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°17
Table alphabétique des partages.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
08194, 3Q12/593
 Date
1812-1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°18
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 102 medias

Tables alphabétiques des partages.
Cote
07470, 3Q11/327
 Date
An IX-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°19
Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

2 lots 105 medias

Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).
Cote
06122, 3Q8/290
 Date
1813-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).
Résultat n°20
10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).

2 lots 105 medias

10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).
Cote
06121, 3Q8/289
 Date
An VIII-1813
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).