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89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1938-1992

    Cote

    EDEPOT30/18

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Rues, places et voirie vicinale.

    1 media

    Rues, places et voirie vicinale.

    Date

    1863-1985

    Cote

    EDEPOT30/74

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.                   
    • Entretien, travaux et financement.
    • Rues, places et voirie vicinale.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  3. Résultat n°3
    Permissions de voirie.

    1 media

    Permissions de voirie.

    Date

    1891-1977

    Cote

    EDEPOT30/75

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.                   
    • Permissions de voirie.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Élections politiques.

    1 media

    Élections politiques.

    Date

    1864-1976

    Cote

    EDEPOT30/61

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections politiques.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Objets mobiliers et classés.

    1 media

    Objets mobiliers et classés.

    Date

    1976

    Cote

    EDEPOT30/87

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Objets mobiliers et classés.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  6. Résultat n°6
    1939-1975.

    1 media

    1939-1975.

    Date

    1939-1975

    Cote

    EDEPOT30/81

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • 1939-1975.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Foires et marchés.

    1 media

    Foires et marchés.

    Date

    1883-1972

    Cote

    EDEPOT30/57

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Foires et marchés.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  8. Résultat n°8
    1909-1968.

    2 lots 83 medias

    1909-1968.

    Date

    1909-1968

    Cote

    EDEPOT30/17

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1909-1968.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Revenus et charges de la commune.

    1 media

    Revenus et charges de la commune.

    Date

    1831-1966

    Cote

    EDEPOT30/67

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEPOT30/73

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.                   
    • Entretien, travaux et financement.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Administration.

    1 media

    Administration.

    Date

    1941-1965

    Cote

    EDEPOT30/86

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.
    • Administration.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Maisons d'école.

    1 media

    Maisons d'école.

    Date

    1844-1965

    Cote

    EDEPOT30/70

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Maisons d'école.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Classement des routes et chemins.

    1 media

    Classement des routes et chemins.

    Date

    1867-1963

    Cote

    EDEPOT30/72

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.                   
    • Classement des routes et chemins.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1884-1962

    Cote

    EDEPOT30/85

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.
    • Finances.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Assainissement.

    1 media

    Assainissement.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT30/77

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assainissement.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1954-1961

    Cote

    EDEPOT30/58

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Toutes contributions (foncière, mobilière, patentes).

    1 media

    Toutes contributions (foncière, mobilière, patentes).

    Date

    1833-1961

    Cote

    EDEPOT30/44

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Toutes contributions (foncière, mobilière, patentes).

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Taxe proportionnelle  et surtaxe progressive.

    1 media

    Taxe proportionnelle  et surtaxe progressive.

    Date

    1952-1957

    Cote

    EDEPOT30/47

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Taxe proportionnelle  et surtaxe progressive.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEPOT30/88

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Urbanisme.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Évaluations foncières des propriétés bâties.

    1 media

    Évaluations foncières des propriétés bâties.

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEPOT30/46

    • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contribution foncière.
    • Évaluations foncières des propriétés bâties.

    Producteur :

    Brullioles (Rhône)