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89 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des arrêtés du maire.

1 media

Registre des arrêtés du maire.
Cote
EDEPOT30/18
 Date
1938-1992
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire.
Résultat n°2
Rues, places et voirie vicinale.

1 media

Rues, places et voirie vicinale.
Cote
EDEPOT30/74
 Date
1863-1985
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.                   
  • Entretien, travaux et financement.
  • Rues, places et voirie vicinale.
Résultat n°3
Permissions de voirie.

1 media

Permissions de voirie.
Cote
EDEPOT30/75
 Date
1891-1977
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.                   
  • Permissions de voirie.
Résultat n°4
Élections politiques.

1 media

Élections politiques.
Cote
EDEPOT30/61
 Date
1864-1976
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections politiques.
Résultat n°5
Objets mobiliers et classés.

1 media

Objets mobiliers et classés.
Cote
EDEPOT30/87
 Date
1976
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Objets mobiliers et classés.
Résultat n°6
1939-1975.

1 media

1939-1975.
Cote
EDEPOT30/81
 Date
1939-1975
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • 1939-1975.
Résultat n°7
Foires et marchés.

1 media

Foires et marchés.
Cote
EDEPOT30/57
 Date
1883-1972
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Foires et marchés.
Résultat n°8
1909-1968.

2 lots 83 medias

1909-1968.
Cote
EDEPOT30/17
 Date
1909-1968
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1909-1968.
Résultat n°9
Revenus et charges de la commune.

1 media

Revenus et charges de la commune.
Cote
EDEPOT30/67
 Date
1831-1966
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
Résultat n°10
Tous chemins.

1 media

Tous chemins.
Cote
EDEPOT30/73
 Date
1888-1965
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.                   
  • Entretien, travaux et financement.
  • Tous chemins.
Résultat n°11
Administration.

1 media

Administration.
Cote
EDEPOT30/86
 Date
1941-1965
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Caisse des écoles.
  • Administration.
Résultat n°12
Maisons d'école.

1 media

Maisons d'école.
Cote
EDEPOT30/70
 Date
1844-1965
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Maisons d'école.
Résultat n°13
Classement des routes et chemins.

1 media

Classement des routes et chemins.
Cote
EDEPOT30/72
 Date
1867-1963
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.                   
  • Classement des routes et chemins.
Résultat n°14
Finances.

1 media

Finances.
Cote
EDEPOT30/85
 Date
1884-1962
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Caisse des écoles.
  • Finances.
Résultat n°15
Assainissement.

1 media

Assainissement.
Cote
EDEPOT30/77
 Date
1961
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assainissement.
Résultat n°16
Chasse.

1 media

Chasse.
Cote
EDEPOT30/58
 Date
1954-1961
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Chasse.
Résultat n°17
Toutes contributions (foncière, mobilière, patentes).

1 media

Toutes contributions (foncière, mobilière, patentes).
Cote
EDEPOT30/44
 Date
1833-1961
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Toutes contributions (foncière, mobilière, patentes).
Résultat n°18
Taxe proportionnelle  et surtaxe progressive.

1 media

Taxe proportionnelle  et surtaxe progressive.
Cote
EDEPOT30/47
 Date
1952-1957
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Taxe proportionnelle  et surtaxe progressive.
Résultat n°19
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
EDEPOT30/88
 Date
1955-1956
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Urbanisme.
Résultat n°20
Évaluations foncières des propriétés bâties.

1 media

Évaluations foncières des propriétés bâties.
Cote
EDEPOT30/46
 Date
1952-1953
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT30 - Commune de Brullioles

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contribution foncière.
  • Évaluations foncières des propriétés bâties.