Dons et legs.
Date
1856-1867
Cote
EDEPOT31/89
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Finances.
- Dons et legs.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Organisation de la commune en temps de guerre.
Date
1939-1945
Cote
EDEPOT31/55
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Seconde Guerre mondiale.
- Organisation de la commune en temps de guerre.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°3
2 lots 153 medias
1951-1962.
Date
1951-1962
Cote
EDEPOT31/26
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1951-1962.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°4
1 media
1868-1892.
Date
1868-1892
Cote
EDEPOT31/10
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Naissances.
- 1868-1892.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°5
1 media
Bâtiments scolaires.
Date
1823-1957
Cote
EDEPOT31/94
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Bâtiments communaux.
- Bâtiments scolaires.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°6
1 media
Autres taxes.
Date
1823-1977
Cote
EDEPOT31/46
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Autres taxes.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°7
1 media
Instituteurs.
Date
1833-1952
Cote
EDEPOT31/122
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Instituteurs.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°8
1 media
Hôtel.
Date
1932-1938
Cote
EDEPOT31/60
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Hôtel.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°9
1 media
Matériel et mobilier.
Date
1843-1953
Cote
EDEPOT31/124
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Matériel et mobilier.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°10
2 lots 249 medias
1931-1951.
Date
1931-1951
Cote
EDEPOT31/25
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1931-1951.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°11
1 media
Comité de surveillance local des écoles.
Date
1834-1884
Cote
EDEPOT31/120
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Comité de surveillance local des écoles.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°12
1 media
Élections législatives.
Date
1852-1928
Cote
EDEPOT31/77
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutins.
- Élections législatives.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°13
1 media
Lavoir.
Date
1904-1955
Cote
EDEPOT31/92
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Bâtiments communaux.
- Lavoir.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°14
1 media
1793-1817.
Date
1793-1817
Cote
EDEPOT31/11
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Mariages.
- 1793-1817.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°15
1 media
Correspondance générale.
Date
1927-1952
Cote
EDEPOT31/29
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Administration générale.
- Correspondance générale.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°16
1 media
Chemins vicinaux de grande communication n° 3 et 3 bis.
Date
1887-1925
Cote
EDEPOT31/101
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Routes et chemins.
- Chemins vicinaux de grande communication n° 3 et 3...
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°17
1 media
Délégués de l'administration.
Date
1878-1932
Cote
EDEPOT31/72
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Toutes élections.
- Délégués de l'administration.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°18
1 media
Toutes cultures.
Date
1936-1938
Cote
EDEPOT31/34
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Agriculture.
- Toutes cultures.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°19
1 media
Troupes.
Date
1878-1934
Cote
EDEPOT31/51
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Administration militaire.
- Troupes.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°20
1 media
Trente plus imposés.
Date
1826-1927
Cote
EDEPOT31/39
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Trente plus imposés.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°21
1 media
1700-1736.
Date
1700-1736
Cote
EDEPOT31/4
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1700-1736.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°22
1 media
Place publique.
Date
1842-1903
Cote
EDEPOT31/103
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Place publique.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°23
1 media
Taxes de prestations des chemins vicinaux.
Date
1882-1930
Cote
EDEPOT31/45
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Taxes de prestations des chemins vicinaux.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°24
1 media
Registre de comptabilité.
Date
1903-1940
Cote
EDEPOT31/119
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Société du sou des Écoles Laïques.
- Registre de comptabilité.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°25
1 media
Tribunal et Chambre de commerce.
Date
1884-1929
Cote
EDEPOT31/80
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles.
- Tribunal et Chambre de commerce.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°26
1 media
Réseau humide.
Date
1935-1965
Cote
EDEPOT31/106
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Réseau humide.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°27
1 media
Cartes d'alimentation.
Date
1941-1946
Cote
EDEPOT31/56
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Seconde Guerre mondiale.
- Ravitaillement.
- Cartes d'alimentation.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°28
1 media
Fêtes et cérémonies.
Date
1823-1950
Cote
EDEPOT31/58
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Fêtes et cérémonies.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°29
1 media
1580-1652.
Date
1580-1652
Cote
EDEPOT31/1
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1580-1652.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°30
1 media
Chemin de fer.
Date
1872-1873
Cote
EDEPOT31/104
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Chemin de fer.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°31
1 media
1818-1842.
Date
1818-1842
Cote
EDEPOT31/8
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Naissances.
- 1818-1842.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°32
1 media
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Date
1899-1953
Cote
EDEPOT31/117
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°33
1 media
Registre des arrêtés du maire.
Date
1836-1971
Cote
EDEPOT31/28
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Administration générale.
- Registre des arrêtés du maire.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°34
1 media
Débits de boissons et cabarets.
Date
1853-1925
Cote
EDEPOT31/59
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Débits de boissons et cabarets.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°35
1 media
Crimes, délits et mort suspecte.
Date
1803-1874
Cote
EDEPOT31/61
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Crimes, délits et mort suspecte.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°36
1 media
Vêtements.
Date
1941-1945
Cote
EDEPOT31/57
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Seconde Guerre mondiale.
- Ravitaillement.
- Vêtements.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°37
1 media
1793-1817.
Date
1793-1817
Cote
EDEPOT31/7
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Naissances.
- 1793-1817.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°38
1 media
Archives et objets mobiliers.
Date
1851-1950
Cote
EDEPOT31/30
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Administration générale.
- Archives et objets mobiliers.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°39
1 media
1868-1892.
Date
1868-1892
Cote
EDEPOT31/14
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Mariages.
- 1868-1892.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°40
1 media
1615-1699.
Date
1615-1699
Cote
EDEPOT31/2
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1615-1699.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°41
1 media
Hommes.
Date
1833-1870
Cote
EDEPOT31/54
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Garde nationale.
- Hommes.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°42
1 media
Budgets et comptes.
Date
1894-1905
Cote
EDEPOT31/127
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Archives de la fabrique de Brussieu.
- Finances.
- Budgets et comptes.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°43
1 media
1859-1862.
Date
1859-1862
Cote
EDEPOT31/41
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Taxes sur les chiens.
- Déclarations.
- 1859-1862.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°44
1 media
Santé et salubrité publique.
Date
1828-1953
Cote
EDEPOT31/70
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Hygiène.
- Santé et salubrité publique.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°45
1 media
1818-1842.
Date
1818-1842
Cote
EDEPOT31/16
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Décès.
- 1818-1842.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°46
1 media
Commissaires répartiteurs.
Date
1888-1931
Cote
EDEPOT31/37
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Commissaires répartiteurs.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°47
1 media
Tous bâtiments.
Date
1882-1922
Cote
EDEPOT31/90
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Bâtiments communaux.
- Tous bâtiments.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°48
1 media
N° 4 à 31.
Date
1851-1928
Cote
EDEPOT31/100
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Routes et chemins.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- N° 4 à 31.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°49
1 media
Finances.
Date
1905-1944
Cote
EDEPOT31/110
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Finances.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°50
1 media
Cadastre.
Date
1822-1828
Cote
EDEPOT31/36
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Cadastre.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°51
1 media
Instruction primaire.
Date
1833-1906
Cote
EDEPOT31/121
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Instruction primaire.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°52
2 lots 154 medias
1841-1875.
Date
1841-1875
Cote
EDEPOT31/22
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1841-1875.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°53
1 media
Épizooties.
Date
1902-1906
Cote
EDEPOT31/71
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Hygiène.
- Épizooties.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°54
1 media
Accidents du travail.
Date
1899-1900
Cote
EDEPOT31/116
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Accidents du travail.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°55
1 media
Chemins ruraux.
Date
1846-1891
Cote
EDEPOT31/98
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Routes et chemins.
- Chemins ruraux.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°56
1 media
1842-1897.
Date
1842-1897
Cote
EDEPOT31/108
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
- 1842-1897.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°57
1 media
Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
Date
1921-1936
Cote
EDEPOT31/113
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°58
1 media
Vaccinations.
Date
1929-1956
Cote
EDEPOT31/69
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Hygiène.
- Vaccinations.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°59
1 media
Transport de corps.
Date
1874-1918
Cote
EDEPOT31/62
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Transport de corps.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°60
1 media
Assurances.
Date
1865-1926
Cote
EDEPOT31/31
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Administration générale.
- Assurances.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°61
1 media
Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.
Date
1869-1928
Cote
EDEPOT31/76
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutins.
- Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°62
1 media
Étrangers.
Date
1927-1948
Cote
EDEPOT31/66
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police générale.
- Étrangers.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°63
1 media
Pièces justificatives.
Date
1822-1944
Cote
EDEPOT31/88
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Finances.
- Pièces justificatives.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°64
1 media
Registre des déclarations de mariages.
Date
1793-1814
Cote
EDEPOT31/27
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Registre des déclarations de mariages.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°65
1 media
1682-1686.
Date
1682-1686
Cote
EDEPOT31/3
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1682-1686.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°66
1 media
Répression.
Date
1826-1890
Cote
EDEPOT31/68
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Répression.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°67
1 media
Distinctions honorifiques.
Date
1854-1931
Cote
EDEPOT31/83
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Distinctions honorifiques.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°68
1 media
Élections municipales.
Date
1831-1937
Cote
EDEPOT31/75
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutins.
- Élections municipales.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°69
2 lots 46 medias
1800-1828.
Date
1800-1828
Cote
EDEPOT31/20
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1800-1828.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°70
1 media
Effectif.
Date
1850-1943
Cote
EDEPOT31/123
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Effectif.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°71
1 media
Réseau électrique.
Date
1908-1933
Cote
EDEPOT31/105
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Réseau électrique.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°72
1 media
1902-1978.
Date
1902-1978
Cote
EDEPOT31/74
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Toutes élections.
- Électorat.
- 1902-1978.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°73
1 media
Aides aux militaires.
Date
1920-1953
Cote
EDEPOT31/114
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Aides aux militaires.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°74
1 media
1793-1817.
Date
1793-1817
Cote
EDEPOT31/15
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Décès.
- 1793-1817.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°75
1 media
Registre des assemblées générales et réunions.
Date
1901-1920
Cote
EDEPOT31/118
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Société du sou des Écoles Laïques.
- Registre des assemblées générales et réunions.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°76
1 media
1737-1770.
Date
1737-1770
Cote
EDEPOT31/5
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1737-1770.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°77
1 media
Élections sénatoriales.
Date
1880-1931
Cote
EDEPOT31/78
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutins.
- Élections sénatoriales.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°78
1 media
1843-1867.
Date
1843-1867
Cote
EDEPOT31/17
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Décès.
- 1843-1867.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°79
1 media
Statistiques agricoles.
Date
1942
Cote
EDEPOT31/33
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Agriculture.
- Statistiques agricoles.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°80
1 media
Comptes de gestion.
Date
1816-1917
Cote
EDEPOT31/87
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Finances.
- Comptes de gestion.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-