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125 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

1 media

Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.
Cote
EDEPOT54/89
 Date
1863-1979
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie et travaux publics.
  • Routes et chemins.
  • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
  • Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure...
Résultat n°2
Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

1 media

Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.
Cote
EDEPOT54/86
 Date
1971-1977
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie et travaux publics.
  • Routes et chemins.
  • Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.
Résultat n°3
Allocation scolaire. 

1 media

Allocation scolaire. 
Cote
EDEPOT54/124
 Date
1955-1976
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Allocation scolaire. 
Résultat n°4
Affaires communales, gestion.

1 media

Affaires communales, gestion.
Cote
EDEPOT54/7
 Date
1794-1971
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Affaires communales, gestion.
Résultat n°5
Caisse de secours mutuels agricoles.

1 media

Caisse de secours mutuels agricoles.
Cote
EDEPOT54/24
 Date
1937-1971
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Caisse de secours mutuels agricoles.
Résultat n°6
Assurances communales.

1 media

Assurances communales.
Cote
EDEPOT54/9
 Date
1908-1969
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Assurances communales.
Résultat n°7
Population, dénombrement.

1 media

Population, dénombrement.
Cote
EDEPOT54/22
 Date
1856-1968
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Population, dénombrement.
Résultat n°8
Logement des troupes.

1 media

Logement des troupes.
Cote
EDEPOT54/41
 Date
1884, 1934
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Logement des troupes.
Résultat n°9
Tribunaux de commerce.  

1 media

Tribunaux de commerce.  
Cote
EDEPOT54/66
 Date
1884-1968
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Tribunaux de commerce.  
Résultat n°10
Aide sociale pour des hospitalisations.

1 media

Aide sociale pour des hospitalisations.
Cote
EDEPOT54/121
 Date
1955-1967
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Aide sociale pour des hospitalisations.
Résultat n°11
Association des familles de la commune.

1 media

Association des familles de la commune.
Cote
EDEPOT54/114
 Date
1965
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Protection de la famille.
  • Association des familles de la commune.
Résultat n°12
Assistance aux femmes en couches.

1 media

Assistance aux femmes en couches.
Cote
EDEPOT54/111
 Date
1910-1964
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux femmes en couches.
Résultat n°13
Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

1 media

Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.
Cote
EDEPOT54/95
 Date
1954-1963
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie et travaux publics.
  • Réseau d'eau potable.
  • Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal...
Résultat n°14
Caisse de sécurité sociale.

1 media

Caisse de sécurité sociale.
Cote
EDEPOT54/67
 Date
1947-1962
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Caisse de sécurité sociale.
Résultat n°15
Encouragement aux familles nombreuses.

1 media

Encouragement aux familles nombreuses.
Cote
EDEPOT54/113
 Date
1940-1959
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Protection de la famille.
  • Encouragement aux familles nombreuses.
Résultat n°16
Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  

1 media

Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  
Cote
EDEPOT54/36
 Date
1948-1959
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis....
Résultat n°17
Places publiques.

1 media

Places publiques.
Cote
EDEPOT54/93
 Date
1936-1957
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie et travaux publics.
  • Places publiques.
Résultat n°18
Décès des hommes de 20 à 40 ans.

1 media

Décès des hommes de 20 à 40 ans.
Cote
EDEPOT54/40
 Date
1883-1957
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Service militaire.
  • Décès des hommes de 20 à 40 ans.
Résultat n°19
1908.

1 media

1908.
Cote
EDEPOT54/69
 Date
1908.
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets primitifs.
  • 1908.
Résultat n°20
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT54/74
 Date
1869-1955
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Comptes administratifs.