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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Extrait du registre de délibération de Villefranche.

1 media

Cote
4ETP1
Date
1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Création.
  • Extrait du registre de délibération de Villefranche.
Résultat n°2
Copie du décret de création.

1 media

Cote
4ETP2
Date
1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Création.
  • Copie du décret de création.
Résultat n°3
Note d'information sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche.

1 media

Cote
4ETP3
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Communication générale sur les activités de la Chambre.
  • Note d'information sur les activités de la Chambre...
Résultat n°4
Fascicule de présentation de la Chambre.

1 media

Cote
4ETP4
Date
v.1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Communication générale sur les activités de la Chambre.
  • Fascicule de présentation de la Chambre.
Résultat n°5
Rapports d'activités.

1 media

Cote
4ETP5
Date
1985-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Communication générale sur les activités de la Chambre.
  • Rapports d'activités.
Résultat n°6
1959.

1 media

Cote
4ETP6
Date
1959-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1959.
Résultat n°7
1961.

1 media

Cote
4ETP7
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1961.
Résultat n°8
1974.

1 media

Cote
4ETP8
Date
1972-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1974.
Résultat n°9
1976.

1 media

Cote
4ETP9
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1976.
Résultat n°10
1979.

1 media

Cote
4ETP10
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1979.
Résultat n°11
1982.

1 media

Cote
4ETP11
Date
1981-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1982.
Résultat n°12
1985.

1 media

Cote
4ETP12
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1985.
Résultat n°13
1988.

1 media

Cote
4ETP13
Date
1986-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1988.
Résultat n°14
1994.

1 media

Cote
4ETP14
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1994.
Résultat n°15
1997.

1 media

Cote
4ETP15
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1997.
Résultat n°16
2000.

1 media

Cote
4ETP16
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 2000.
Résultat n°17
Instructions et procédures, Commission d'établissement des listes électorales, listes électorales, recensement des entreprises et des salariés.

1 media

Cote
4ETP17
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 2004.
  • Instructions et procédures, Commission d'établissement...
Résultat n°18
Commission d'organisation des élections, situation économique, candidatures, propagande, communication, résultats, statistiques, articles de presse, séminaire "Élections consulaires : ce qui change" (janvier et février 2004).

1 media

Cote
4ETP18
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 2004.
  • Commission d'organisation des élections, situation...
Résultat n°19
Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

1 media

Cote
4ETP19
Date
1907-1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Correspondance.
  • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.
Résultat n°20
Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.

1 media

Cote
4ETP20
Date
1919-1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Correspondance.
  • Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.