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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEPOT48/12

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  2. Résultat n°2
    Réquisition et ravitaillement.

    1 media

    Réquisition et ravitaillement.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT48/38

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  3. Résultat n°3
    Cartes d’alimentation.

    1 media

    Cartes d’alimentation.

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT48/37

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Cartes d’alimentation.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  4. Résultat n°4
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1877-1943

    Cote

    EDEPOT48/54

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  5. Résultat n°5
    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1877-1943

    Cote

    EDEPOT48/55

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  6. Résultat n°6
    Registre des délibérations.

    1 media

    Registre des délibérations.

    Date

    1883-1939

    Cote

    EDEPOT48/52

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  7. Résultat n°7
    1801- février 1842.

    2 lots 96 medias

    1801- février 1842.

    Date

    1801- février 1842.

    Cote

    EDEPOT48/7

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1801- février 1842.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  8. Résultat n°8
    Pensions militaires.

    1 media

    Pensions militaires.

    Date

    1921-1925

    Cote

    EDEPOT48/53

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Pensions militaires.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  9. Résultat n°9
    juin 1891-1926.

    2 lots 196 medias

    juin 1891-1926.

    Date

    juin 1891-1926.

    Cote

    EDEPOT48/10

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • juin 1891-1926.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  10. Résultat n°10
    novembre 1868-mars 1891.

    2 lots 153 medias

    novembre 1868-mars 1891.

    Date

    novembre 1868-mars 1891.

    Cote

    EDEPOT48/9

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • novembre 1868-mars 1891.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  11. Résultat n°11
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1855-1882

    Cote

    EDEPOT48/32

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Travail.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  12. Résultat n°12
    mai 1842-octobre 1868.

    2 lots 111 medias

    mai 1842-octobre 1868.

    Date

    mai 1842-octobre 1868.

    Cote

    EDEPOT48/8

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • mai 1842-octobre 1868.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  13. Résultat n°13
    Renseignements sur des habitants.

    1 media

    Renseignements sur des habitants.

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEPOT48/40

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Police.
    • Renseignements sur des habitants.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  14. Résultat n°14
    Sinistres et catastrophes naturelles.

    1 media

    Sinistres et catastrophes naturelles.

    Date

    1811, 1823

    Cote

    EDEPOT48/39

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Police.
    • Sinistres et catastrophes naturelles.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  15. Résultat n°15
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/31

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  16. Résultat n°16
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/25

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  17. Résultat n°17
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/19

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  18. Résultat n°18
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/18

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  19. Résultat n°19
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/30

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  20. Résultat n°20
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/24

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny